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Article : Périodique
Y. BARGUIL ; S. MERMOND ; P. KINTZ ; M. VILLAIN ; E. CHOBLET ; V. CIRIMELE ; P. CABALION ; D. DUHET ; J. Y. CHARLOT |FRANÇAIS : En Nouvelle-Calédonie (N-C), pays français du Pacifique Sud-Ouest, deux tendances inquiétantes émergent et ne doivent pas être ignorées : les consommations de daturas, appelées Herbe du Diable, et celle abusive dune boisson tranquil[...]Texte legislatif
Ministère des affaires sociales et de la santé ; M. TOURAINE ; C. TAUBIRA ; M. VALLS ; V. LUREL | 2013Cet arrêté étend aux trois collectivités d'outre-mer du Pacifique (Nouvelle-Calédonie, Polynésie française et Wallis-et-Futuna) les dispositions fixées par l'arrêté du 5 septembre 2001 pour le dépistage de l'usage de stupéfiants et pour les ana[...]Rapport
Mise en place par l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies en 2000, l'enquête ESCAPAD a considérablement contribué à améliorer les connaissances sur les consommations de substances psychoactives des jeunes Français. En interrogean[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Les données de l'enquête ESCAPAD, menée auprès des adolescents passant leur Journée d'appel de préparation à la Défense (JAPD), complètent celles du Baromètre santé (enquête menée chez les adultes avec l'INPES) et de l'enquête ESPAD[...]Texte legislatif
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ; M. ALLIOT-MARIE | 2008EXTRAIT Ma circulaire visée en référence vous a exposé les objectifs et priorités d'actions que j'ai assignés dans le domaine de la sécurité à l'ensemble du territoire national, métropolitain comme ultramarin, pour l'année 2008. Les orientatio[...]Texte legislatif
EXTRAIT La présente circulaire a pour objet de présenter les nouvelles dispositions relatives à la garde à vue, tout en rappelant les anciennes dispositions toujours en vigueur, afin de dresser un tableau du régime applicable à la garde à vue à[...]Article : Périodique
C. HAMELIN ; C. SALOMON ; P. GOLDBERG ; SITTA R. ; D. CYR ; M. GOLDBERG |Nos recherches anthropologiques en Nouvelle-Calédonie sur les rapports sociaux de sexe, appelés aussi rapports de genre, nous ont amenées à entreprendre, dans le prolongement de l'Enquête nationale sur les violences envers les femmes en France ([...]Bulletin : Périodique
Tendances, n°43 - Juin 2005 - Consommation de produits psychoactifs des jeunes Français : une approche régionale : Exploitation de l'enquête ESCAPAD 2002/2003 en métropole et outre-mer
F. BECK ; S. LEGLEYE ; S. SPILKA | 2005FRANÇAIS : Depuis sa mise en place en 2000, l'enquête ESCAPAD qui mesure les consommations de substances psychoactives auprès des jeunes Français de 17 et 18 ans a permis de considérablement renforcer le dispositif d'observation des usages de [...]Rapport
Grâce à son appel à projets de 2007, l'Institut National du Cancer - INCa, a souhaité proposer aux associations françaises impliquées dans le contrôle et le traitement de la dépendance du tabac, d'étudier plus avant la situation en France d'Outr[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice | 2004EXTRAIT Article 1. - Dans le chapitre 1er du titre Ier du livre Ier de la troisième partie du code de procédure pénale (Décrets), il est inséré une section supplémentaire ainsi rédigée : Section IV - Des procédures d'infiltration, des sonorisa[...]Texte legislatif
Ministère de l'outre-mer ; B. GIRARDIN | 2005EXTRAIT Il est créé en Polynésie française un conseil de prévention présidé par le haut-commissaire. [...] Les membres du conseil de prévention sont répartis en quatre collèges : [...] Le quatrième est composé de personnalités qualifiées oeuvra[...]Texte legislatif
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; T. BRETON ; N. SARKOZY ; P. CLÉMENT ; X. BERTRAND ; F. BAROIN ; J. F. COPÉ ; P. BAS | 2006EXTRAIT Art. R. 562-1. - Tout organisme financier mentionné à l'article L. 562-1 communique à la cellule TRACFIN et à l'autorité de contrôle l'identité de ses dirigeants ou préposés normalement habilités à faire la déclaration prévue à l'articl[...]Texte legislatif
Premier ministre ; Ministère de la justice et des libertés ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat ; F. FILLON ; M. MERCIER ; C. LAGARDE ; F. BAROIN | 2011Ce décret décrit le fonctionnement interne de l'AGRASC (Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués) : composition et missions du Conseil d'administration, missions du directeur général et du secrétaire général, modalité[...]Texte legislatif
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités térritoriales et de l'immigration ; Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat ; M. L. PENCHARD ; C. GUÉANT ; V. PÉCRESSE | 2012EXTRAIT Modalités d'application en Nouvelle-Calédonie de dispositions de la loi du 21 janvier 1995 d'orientation et de programmation relative à la sécurité en matière de manifestations à caractère culturel ou sportif, de dispositions du code él[...]Texte legislatif
Ministère des outre-mer | 2013EXTRAIT L'article L. 235-2 du code de la route prévoit que les officiers ou agents de police judiciaire fassent procéder, sur le conducteur ou l'accompagnateur de l'élève conducteur, à des épreuves de dépistage de produits stupéfiants en cas d'[...]Texte legislatif
Ministère de l'Intérieur | 2019Ce décret met à jour l'article R. 235-11 du code de la route afin de supprimer une référence au code de la santé publique précédemment abrogée. Par ailleurs, il vise à mieux lutter contre la conduite après usage de substances ou plantes classées[...]Texte legislatif
Ministère de l'Intérieur | 2020Ce décret réorganise et adapte le titre II du livre III du code de la sécurité intérieure en application de l'ordonnance n°2019-1015 du 2 octobre 2019 réformant la régulation des jeux d'argent et de hasard. Il modifie la dénomination de la commi[...]Rapport
La quatrième Enquête sur la Santé et les Consommations lors de l'Appel de Préparation A la Défense (ESCAPAD) a été réalisée en mai 2003 par l'OFDT avec le soutien logistique de la Direction Centrale du Service National, en métropole, dans les DO[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Chez les jeunes consommateurs de cannabis, une bouffée délirante aiguë (BDA) peut être soit la manifestation clinique d'une psychose aiguë cannabique (PAC), soit l'annonce d'une entrée dans la schizophrénie. Les cliniciens sont confr[...]Rapport
Le rapport du Professeur Jean-Pierre Vernant, contenant les principales recommandations pour le troisième Plan Cancer, soulignait que la France d'outre-mer souffrait d'abord d'un déficit de données disponibles, ensuite d'une absence de prise en [...]Texte legislatif
Ministère de la justice et des libertés ; N. SARKOZY ; F. FILLON ; M. ALLIOT-MARIE ; B. KOUCHNER ; B. HORTEFEUX ; F. BAROIN ; J. L. WARSMANN | 2010L'article 14 de cette loi a inséré un chapitre III dans le titre Ier du livre V du code de procédure pénale comprenant les dispositions transposant la décision-cadre 2006/763/JAI du Conseil de l'Union européenne du 6 octobre 2006 relative à l'ap[...]Texte legislatif
Premier ministre ; Ministère de la justice et des libertés ; Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités térritoriales et de l'immigration ; Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat ; N. SARKOZY ; F. FILLON ; M. MERCIER ; C. GUÉANT ; F. BAROIN | 2011EXTRAITS Art. 2. - Après l'article 62-1 du même code [de procédure pénale], sont insérés des articles 62-2 et 62-3 ainsi rédigés : Art. 62-2.-La garde à vue est une mesure de contrainte décidée par un officier de police judiciaire, sous le co[...]Texte legislatif
EXTRAIT Outre les officiers et agents de police judiciaire agissant dans le cadre des dispositions du code de procédure pénale, sont habilités à procéder aux contrôles prévus par la délibération n° 202 du 22 août 2006 du congrès de la Nouvelle-[...]Texte legislatif
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités térritoriales et de l'immigration ; N. SARKOZY ; F. FILLON ; M. MERCIER ; M. L. PENCHARD ; C. GUÉANT ; C. JOUANNO | 2011EXTRAIT Article 1er. - Le chapitre V du titre II du livre IV du code du sport est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 12 ci-après.Texte legislatif
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités térritoriales et de l'immigration ; N. SARKOZY ; F. FILLON ; C. GUÉANT | 2012EXTRAIT Art. 19. - Sont abrogés, sous réserve des dispositions de l'article 20 : [...] 8° La loi du 21 mai 1836 portant prohibition des loteries ; 9° La loi du 15 juin 1907 relative aux casinos ; [...] 17° La loi n°83-628 du 12 juillet 1983[...]Texte legislatif
EXTRAIT : Art. 1. - Le titre II de la loi du 19 juin 1996 susvisée est ainsi modifié : 1° L'intitulé est remplacé par l'intitulé suivant : Titre II. -Dispositions relatives à l'application à Saint-Barthélemy, à Saint-Pierre-et-Miquelon, dans l[...]Rapport
Plan 2012/2016 : Informer, sensibiliser, agir. Tabac, alcool et autres drogues en Nouvelle-Calédonie
Agence Sanitaire et Sociale de la Nouvelle-Calédonie (ASSNC) | Nouméa : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie | 2012L'alcool, le tabac et le cannabis. 3 substances, 3 fléaux pour la Nouvelle-Calédonie qu'il s'agit de combattre. C'est la raison pour laquelle le gouvernement a présenté son Plan 2012/2016, baptisé plan ISA, pour informer, sensibiliser et agir. [...]Texte legislatif
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer | 2004EXTRAIT Le titre Ier du présent projet d'ordonnance est relatif à l'extension de certains articles du code de la route. Il procède en premier lieu à l'extension, en Nouvelle-Calédonie et dans les îles Wallis et Futuna, des dispositions du code [...]Texte legislatif
EXTRAIT Les autorités de la Nouvelle-Calédonie souhaitant mettre en place des mesures de lutte contre le dopage très similaires aux dispositifs retenus au niveau métropolitain, l'article 27 de la loi n° 2006-405 du 5 avril 2006 relative à la lu[...]Texte legislatif
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités térritoriales et de l'immigration | 2011EXTRAIT La présente ordonnance a pour objet de poursuivre l'effort de modernisation du cadre législatif de lutte contre le dopage et de protection de la santé des sportifs en Nouvelle-Calédonie initialement engagé par l'ordonnance n°2007-1389 d[...]Livre
FRANÇAIS : Depuis Cook, le kava, emblématique breuvage océanien, ne cesse d'intriguer par ses qualités et les multiples aspects de son image. Au Vanuatu, les années 1980 sont synonymes d'une démocratisation de son usage. La Saga du kava retrac[...]Rapport
Cette étude vise à décrire les comportements de santé des jeunes, garçons et filles de 16 à 25 ans, en rapport avec leur situation familiale et sociale. Quatre grandes thématiques ont été explorées : les consommations de substances psychoactives[...]Article : Périodique
M. ESTIVALS ; J. C. DUBUS ; S. PORCHER ; P. AUQUIER ; A. DIEUDONNE-LOUNDOU ; I. MISSOTTE ; L. BESSON-LEAUD ; S. LAUMOND-BARNY |FRANÇAIS : Introduction : La Nouvelle-Calédonie est située dans le Pacifique Sud-ouest, à 20 000km de la France. Dans ce pays d'outre-mer (POM), la prévalence du tabagisme est très élevée, estimée à 30 % chez les hommes et 34 % chez les femmes.[...]