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Périodique
D. DESPRES | 2004FRANÇAIS : Depuis son ouverture en 2002, le Centre Educatif Renforcé de Cacao en Guyane a construit son projet pédagogique autour de la forêt et de son environnement. Un outil pédagogique original, base de nouvelles habitudes de vie, et permett[...]Texte legislatif
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ; M. ALLIOT-MARIE | 2008EXTRAIT Ma circulaire visée en référence vous a exposé les objectifs et priorités d'actions que j'ai assignés dans le domaine de la sécurité à l'ensemble du territoire national, métropolitain comme ultramarin, pour l'année 2008. Les orientatio[...]Texte legislatif
EXTRAIT La présente instruction a pour objet de présenter les conditions d'application de la taxe sur certaines boissons alcooliques dites "prémix", introduite par l'article 44 de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la santé publique. [...]Texte legislatif
Texte legislatif
Ministère de la Justice ; Ministère de l'Intérieur ; Ministère de l'économie et des finances ; Ministère de la défense ; Secrétariat général de la mer ; D. QUENTIN ; M. MOINARD ; B. PREVOST ; C. GUÉANT ; P. M. DUHAMEL | 1997EXTRAIT Le comité interministériel du 5 septembre 1995 a arrêté un plan de lutte contre la drogue et la toxicomanie dont l'une des mesures consiste dans le renforcement de la coordination des moyens répressifs. Si les institutions et services c[...]Texte legislatif
EXTRAIT La présente instruction a pour objet de présenter les conditions d'application de la taxe sur certaines boissons alcooliques dites "prémix", introduite par l'article 44 de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la santé publique. [...]Texte legislatif
Fixation des ressources d'assurance maladie des établissements de santé. EXTRAIT Annexe 2 6. Le plan pour la prise en charge et la prévention des addictions La mise en oeuvre de ce plan bénéficie d'un financement de 39,72 millions d'euros d[...]Texte legislatif
EXTRAIT Des crédits à hauteur de 1,866 M€ sont délégués dans le cadre du programme national de lutte contre le VIH (virus de l'immunodéficience humaine) et les IST (infections sexuellement transmissibles). [...] Il a été décidé de renforcer le[...]Texte legislatif
DGS ; Direction générale de l'action sociale ; DSS ; Ministère de la santé et des solidarités ; D. HOUSSIN ; J. J. TRÉGOAT ; S. SEILLER | 2005EXTRAIT En 2005, 7,98 MEuro de mesures nouvelles sont à répartir pour les CCAA. Elles sont destinées à renforcer les moyens destinés aux CCAA en vue d'une meilleure répartition de l'offre de soins sur le territoire national et améliorer, ainsi,[...]Texte legislatif
DGS ; D. HOUSSIN ; D. LIBAULT ; J. J. TRÉGOAT | 2006EXTRAIT En 2006, 7,38 MEuro de mesures nouvelles sont à répartir pour les CCAA. Elles sont destinées à renforcer les moyens destinés à ces centres en vue d'une meilleure répartition de l'offre de soins sur le territoire national et améliorer, a[...]Texte legislatif
Ministère de l'emploi et de la solidarité ; DGS ; J. LENAIN ; E. MENGUAL | 1999Afin d'améliorer l'accueil et la prise en charge des personnes toxicomanes à l'hôpital, le développement des équipes de liaison doit être poursuivi. Un véritable partenariat doit être recherché auprès des autres structures spécifiques toxicomani[...]Texte legislatif
EXTRAIT A la suite d'une étude du secrétariat Général du Gouvernement sur les structures interministérielles, le Premier ministre a confirmé le rattachement politique de la MILDT auprès de lui compte tenu du caractère interministériel affirmé d[...]Chapitre
Rapport
ORS Île-de-France (ORSIF) (Paris) ; S. HALFEN ; FENIES K. ; B. UNG ; I. GREMY | Paris : ORS Ile-de-France (ORSIF) | 2006Les données épidémiologiques montrent que l'épidémie de sida est particulièrement active dans les départements français d'Amérique (DFA), Guadeloupe, Martinique et Guyane. En effet, le nombre de nouveaux cas de sida rapportés à la population y e[...]Bulletin : Périodique
Tendances, n°43 - Juin 2005 - Consommation de produits psychoactifs des jeunes Français : une approche régionale : Exploitation de l'enquête ESCAPAD 2002/2003 en métropole et outre-mer
F. BECK ; S. LEGLEYE ; S. SPILKA | 2005FRANÇAIS : Depuis sa mise en place en 2000, l'enquête ESCAPAD qui mesure les consommations de substances psychoactives auprès des jeunes Français de 17 et 18 ans a permis de considérablement renforcer le dispositif d'observation des usages de [...]