
Mots-clés
Thésaurus géographique > EUROPE > FRANCE > BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE > FRANCHE-COMTE
FRANCHE-COMTEVoir aussi : |
Documents disponibles dans cette catégorie (18)

![]()
Bulletin : Périodique
Jalons pour la Prévention, n°4 - Décembre 1995 - Activités physiques et sportives
P. GUETTE ; A. VULBEAU, Personne interviewée ; C. PITOIS-EL AZIZ, Intervieweur ; A. BLONDÉ | 1995![]()
Texte legislatif
Ministère des sports | 2018EXTRAIT Article 1. - L'agrément prévu à l'article L. 232-1 du code du sport est accordé à l'antenne médicale de prévention du dopage Bourgogne-Franche-Comté relevant du centre hospitalier universitaire de Dijon. Article 2. - L'antenne médicale[...]![]()
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Les dotations régionales de dépenses médico-sociales des établissements et services médico-sociaux publics et privés accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques sont fixées pour 2014 conformément au t[...]![]()
Texte legislatif
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative ; T. MOSIMANN ; J. DEBEAUPUIS | 2012EXTRAIT Art. 1er. - Sont agréées, en application de l'article D. 232-5 du code du sport, les [20] antennes médicales de prévention du dopage suivantes : [Alsace, Antilles-Guyane, Aquitaine, Auvergne, Basse-Normandie, Bourgogne, Bretagne, Centre[...]![]()
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Les dotations régionales de dépenses médico-sociales des établissements et services médico-sociaux publics et privés accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques sont fixées pour 2015 conformément au t[...]![]()
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Les dotations régionales de dépenses médico-sociales des établissements et services médico-sociaux publics et privés accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques sont fixées pour 2016 conformément au t[...]![]()
Texte legislatif
EXTRAIT Article 1er. - L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Franche-Comté implantée dans le service de psychiatrie de l'adulte du centre hospitalier universitaire de Besançon est renouvelé à compter du 1er jan[...]![]()
Rapport
Mise en place par l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies en 2000, l'enquête ESCAPAD a considérablement contribué à améliorer les connaissances sur les consommations de substances psychoactives des jeunes Français. En interrogean[...]![]()
Rapport
![]()
Texte legislatif
EXTRAIT [] je vous ai demandé de me faire parvenir, à raison de deux terrains au minimum par région, une liste de terrains appartenant à l'État (aérodromes et terrains militaires désaffectés notamment), à des collectivités locales, à des établi[...]![]()
Texte legislatif
Ministère de l'Intérieur ; D. CANEPA | 2002EXTRAIT [] je vous confirme la nécessité de m'adresser dans les meilleurs délais, à raison de deux terrains au minimum par région, une liste des terrains appartenant à l’État (terrains militaires désaffectés notamment) ou à des collectivités ou[...]![]()
Texte legislatif
Ministère de l'emploi et de la solidarité ; DGS ; J. LENAIN ; E. MENGUAL | 1999Afin d'améliorer l'accueil et la prise en charge des personnes toxicomanes à l'hôpital, le développement des équipes de liaison doit être poursuivi. Un véritable partenariat doit être recherché auprès des autres structures spécifiques toxicomani[...]![]()
Texte legislatif
La présente instruction a pour objet de présenter aux ARS [agences régionales de santé] le dispositif de soutien, par le fonds de lutte contre le tabac, aux Programmes régionaux de Réduction du Tabagisme [P2RT] ainsi qu'à la déclinaison régional[...]![]()
Périodique
F. FACY ; V. ROBERT ; L. GUYON ; J. F. MAURIN | 2000FRANÇAIS : En France, les Centres d'Hygiène Alimentaire et d'Alcoologie (CHAA) ont mis en place un dispositif de soins spécialisés pour les personnes alcooliques. Pour apprécier ce dispositif nous avons décrit, en collaboration avec l'Associati[...]