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Mots-clès : SAISIE

Thésaurus mots-clés > Droit et justice > Modes opératoires et phases de la procédure pénale > SAISIE

755 Documents disponibles dans cette catégorie

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3e étude multi-villes. Evolution des tendances de l'usage de drogue dans les villes européennes au cours des années 90

3e étude multi-villes. Evolution des tendances de l'usage de drogue dans les villes européennes au cours des années 90

Groupe Pompidou ; R. BLESS ; U. KEMMESIES ; S. DIEMEL | 2001
Rapport
L'étude multiville poursuivie par les experts du Groupe Pompidou s'étend actuellement à 42 villes d'Europe de l'Ouest et de l'Est. Lorsqu'elles existent depuis 1996, les données concernant chaque ville sont présentées, ce qui permet de situer la[...]
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Document numeriques Documents numériques
4,4'-DMAR. Report on the risk assessment of 4,4'-DMAR in the framework of the Council Decision on new psychoactive substances

4,4'-DMAR. Report on the risk assessment of 4,4'-DMAR in the framework of the Council Decision on new psychoactive substances

OEDT = EMCDDA | 2015
Rapport
This report presents the data and findings of the risk assessment on the new psychoactive substance, 4-methylamphetamine, that was conducted by the Scientific Committee of the EMCDDA. Concerns over the availability and use of this stimulant drug[...]
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Document numeriques Documents numériques
4-BMC - EUDA initial report on the new psychoactive substance 1-(4-bromophenyl)-2-(methylamino)propan-1-one (4-bromomethcathinone, 4-BMC)

4-BMC - EUDA initial report on the new psychoactive substance 1-(4-bromophenyl)-2-(methylamino)propan-1-one (4-bromomethcathinone, 4-BMC) : In accordance with Article 9 of Regulation (EU) 2023/1322

EUDA | 2025
Rapport
1-(4-Bromophenyl)-2-(methylamino)propan-1-one (4-bromomethcathinone, 4-BMC) is a synthetic cathinone monitored by the EUDA as a new psychoactive substance through the European Union Early Warning System. Based on potential public health risks, a[...]
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Document numeriques Document numérique
4-Methylamphetamine (4-MA). Report on the risk assessment of 4-methylamphetamine in the framework of the Council Decision on new psychoactive substances

4-Methylamphetamine (4-MA). Report on the risk assessment of 4-methylamphetamine in the framework of the Council Decision on new psychoactive substances

OEDT = EMCDDA | 2014
Rapport
This report presents the data and findings of the risk assessment on the new psychoactive substance, 4-methylamphetamine, that was conducted by the Scientific Committee of the EMCDDA. Concerns over the availability and use of this stimulant drug[...]
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5-(2-aminopropyl)indole (5-IT). Report on the risk assessment of 5-(2-aminopropyl)indole in the framework of the Council Decision on new psychoactive substances

5-(2-aminopropyl)indole (5-IT). Report on the risk assessment of 5-(2-aminopropyl)indole in the framework of the Council Decision on new psychoactive substances

OEDT = EMCDDA | 2014
Rapport
This report presents the data and findings of the risk assessment on the new psychoactive substance, 5-(2-aminopropyl)indole, that was conducted by the Scientific Committee of the EMCDDA. Concerns over the availability and use of this stimulant [...]
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Document numeriques Document numérique
Accord du 10 avril 2003 concernant la coopération en vue de la répression du trafic illicite maritime et aérien de stupéfiants et de substances psychotropes dans la région des caraïbes

Accord du 10 avril 2003 concernant la coopération en vue de la répression du trafic illicite maritime et aérien de stupéfiants et de substances psychotropes dans la région des caraïbes : dit "accord de San José"

2003
Texte legislatif
Les Gouvernements du Costa Rica, des Etats-Unis d'Amérique, de la France, du Guatemala, d'Haïti, du Honduras, du Nicaragua, des Pays-Bas et de la République dominicaine ont signé le 10 avril 2003 à San José de Costa Rica un accord concernant la [...]
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Document numeriques Document numérique
Actes du séminaire de Vienne, 9-13 décembre 1991. Rapport de synthèse

Actes du séminaire de Vienne, 9-13 décembre 1991. Rapport de synthèse

1991
Congrès
Du 9 au 13 décembre 1991 s'est tenu à Vienne un séminaire sur la drogue à l'intention des hauts responsables des polices des pays d'Europe Centrale et Orientale. Dix sept personnalités représentant quinze Etats ou Républiques d'Europe Centrale e[...]
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L'action de la douane dans la lutte contre la toxicomanie

L'action de la douane dans la lutte contre la toxicomanie

Direction générale des douanes et droits indirects | 1997
Chapitre
Ce rapport fait une synthèse des missions de la douane, en partie dans le cadre de la lutte contre la drogue. On trouve des bilans et des analyses sur l'état du trafic de drogue en 1996. Les quantités saisies en France s'élèvent à 42 tonnes de d[...]
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L'action de la Gendarmerie nationale en matière de lutte contre les stupéfiants

L'action de la Gendarmerie nationale en matière de lutte contre les stupéfiants

Direction générale de la gendarmerie nationale | 2010
Chapitre
Entre 2005 et 2009, les unités de gendarmerie ont démantelé 5 924 trafics de stupéfiants et interpellé 39 136 revendeurs-usagers. Sur ces cinq années, le nombre de faits constatés, pour ces deux index, est en progression de 17,8 %. Le nombre de [...]
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Addiction, crime and insurgency: the transnational threat of Afghan opium

Addiction, crime and insurgency: the transnational threat of Afghan opium

ONUDC / UNODC | 2009
Rapport
In September, UNODC published its Afghan Opium Survey 2009 with detailed estimates of cultivation, production, labour force, revenues and domestic prices. This Report is a sort of a sequel: it presents a perspective that is both deeper in scope [...]
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Les addictions en Bourgogne

Les addictions en Bourgogne

ORS Bourgogne (Dijon) ; CIRDD Bourgogne (Dijon) | 2008
Rapport
Ce travail s'inscrit dans l'objectif du PRSP de Bourgogne visant à diminuer les consommations d'alcool et de tabac et à lutter contre celles d'autres produits psycho-actifs. Il s'agit d'une synthèse de données régionales sur les consommations et[...]
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Les addictions à La Réunion. Actualisation 2012 des principaux indicateurs

Les addictions à La Réunion. Actualisation 2012 des principaux indicateurs

ORS de la Réunion | 2012
Rapport
L'objectif principal de ce tableau de bord est de dresser un état des lieux des connaissances disponibles sur les addictions à La Réunion, à une période donnée. Les objectifs spécifiques de ce travail sont de : - rassembler et de présenter de [...]
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Les addictions à La Réunion. Actualisation des données disponibles en 2013

Les addictions à La Réunion. Actualisation des données disponibles en 2013

ORS de la Réunion | 2013
Rapport
L'objectif principal de ce tableau de bord est de dresser un état des lieux des connaissances disponibles sur les addictions à La Réunion, à une période donnée. Les objectifs spécifiques de ce travail sont de : - rassembler et de présenter de [...]
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Les addictions à La Réunion. Actualisation des données disponibles en 2015

Les addictions à La Réunion. Actualisation des données disponibles en 2015

ORS de la Réunion | 2015
Rapport
L'objectif principal de ce tableau de bord est de dresser un état des lieux des connaissances disponibles sur les addictions à La Réunion, à une période donnée. Les objectifs spécifiques de ce travail sont de : - rassembler et de présenter de [...]
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Les addictions à La Réunion. Décembre 2010

Les addictions à La Réunion. Décembre 2010

ORS de la Réunion | 2010
Rapport
L'objectif principal de ce tableau de bord est de dresser un état des lieux des connaissances disponibles sur les addictions à La Réunion, à une période donnée. Les objectifs spécifiques de ce travail sont de : - rassembler et de présenter de [...]
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