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Article : Périodique
Chaque année ont lieu les 24 heures du Mans moto. Surmontant ses débordements d'hier, favorisés par les alcoolisations excessives, cette grande épreuve sportive tente de se refaire une santé en s'ouvrant de plus en plus à la prévention.. (A part[...]
Document texte divers
LABORATOIRE NATIONAL D'ESSAIS ; Sécurité routière | Laboratoire National d'Essais ; Sécurité routière | 2003Conduire après avoir consommé de l'alcool fait courir des risques au conducteur, à ses passagers et également à l'ensemble des usagers de la route. Il est donc primordial de mesurer et tester l'alcoolémie des conducteurs de véhicules. Pour cela,[...]
Livre
FRANÇAIS : Richement illustrée et solidement défendue, la thèse de maître Demesse, scientifique mais pas savante, sadresse en particulier à tous les acteurs du monde médico-légal. Clair et précis, son objectif est de les aider à mieux connaître[...]
Périodique
J. P. GOULLÉ ; C. LACROIX | 2000FRANÇAIS : Après un rappel de la réglementation française concernant l'alcoolémie, les auteurs passent en revue l'ensemble des problèmes posés par l'interprétation des résultats aux biologistes experts et aux laboratoires hospitaliers, ainsi qu[...]
Périodique
R. HEITZ | 2004FRANÇAIS : L'année 2003 a enregistré une baisse spectaculaire des indicateurs d'accidentologie. Preuve qu'il est possible de rendre les routes plus sûres, même si des progrès restent à faire. (Résumé de la revue.)
Texte legislatif
Conseil d'Etat | 1980EXTRAIT [...] Règlement intérieur disposant, après avoir rappelé l'interdiction de pénétrer ou de séjourner dans l'établissement en état d'ébriété, que "la direction se réserve de faire soumettre les cas douteux à l'épreuve de l'alcootest", et [...]
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Il est inséré après le premier alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 21 mars 1983, modifié par l'arrêté du 6 août 1984, l'alinéa suivant : "Ces produits sont de droit homologués dans la mesure où ils répondent à des normes ou[...]
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Sont suspendues pour une durée d'un an l'importation et la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux des éthylotests électroniques destinés aux usagers de la route qui donnent des résultats faussement négatifs en ce qui [...]
Texte legislatif
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Les dispositifs d'antidémarrage par éthylotest électronique prévus à l'article L. 234-17 du code de la route, équipant les véhicules des catégories M, N, T, L6e et L7e respectent les exigences applicables et les conditions d[...]
Texte legislatif
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer ; MERLI M. ; D. BURSEAUX | 2009EXTRAIT Art. 1er. - Après l'article 70 de l'arrêté du 2 juillet 1982 susvisé, il est inséré un article 70 bis et un article 70 ter ainsi rédigés : Art. 70 bis. - Dispositif éthylotest antidémarrage. A partir du 1er septembre 2015, les dispo[...]
Texte legislatif
Cet arrêté fixe, d'une part, la procédure d'homologation et, d'autre part, dans un cahier des charges, les caractéristiques auxquelles doivent répondre les appareils. Les dispositions ainsi prévues semblent de nature à garantir la fiabilité des [...]
Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Peuvent être homologués en vue de leur utilisation par les forces de l'ordre lors des opérations de dépistage de l'imprégnation alcoolique par l'air expiré : 1° Les éthylotests ayant fait l'objet d'essais et d'examens d'ap[...]
Texte legislatif
Modifications de l'arrêté et de son cahier des charges.
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - L'homologation prévue à l'article 6 de l'arrêté du 14 octobre 2008 susvisé est accordée à l'éthylotest chimique dénommé " EGPO. 10 I ", fabriqué et distribué par la société CONTRALCO, avenue du Mas-Faugère, BP 23, 34150 Gign[...]
