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Mots-clès : ETHYLOTEST

Thésaurus mots-clés > Méthodes de diagnostic et de traitement > Méthodes diagnostiques > ETHYLOTEST
Synonyme(s)
ALCOTEST ETHYLOMETRE

Documents disponibles dans cette catégorie (108)

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24 Heures du Mans. Le circuit moto s'ouvre à la prévention

24 Heures du Mans. Le circuit moto s'ouvre à la prévention

2006
Dans Addictions (n°14, Juin 2006) Article : Périodique
Chaque année ont lieu les 24 heures du Mans moto. Surmontant ses débordements d'hier, favorisés par les alcoolisations excessives, cette grande épreuve sportive tente de se refaire une santé en s'ouvrant de plus en plus à la prévention.. (A part[...]
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Alcool au volant : mesurer et tester. Dossier de presse du 17 novembre 2003

Alcool au volant : mesurer et tester. Dossier de presse du 17 novembre 2003

LABORATOIRE NATIONAL D'ESSAIS ; Sécurité routière | 2003
Document texte divers
Conduire après avoir consommé de l'alcool fait courir des risques au conducteur, à ses passagers et également à l'ensemble des usagers de la route. Il est donc primordial de mesurer et tester l'alcoolémie des conducteurs de véhicules. Pour cela,[...]
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L'Alcool au volant : métabolisme, dosage et détection..

L'Alcool au volant : métabolisme, dosage et détection..

DEMESSE T. | 2006
Livre
FRANÇAIS : Richement illustrée et solidement défendue, la thèse de maître Demesse, scientifique mais pas savante, sadresse en particulier à tous les acteurs du monde médico-légal. Clair et précis, son objectif est de les aider à mieux connaître[...]
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Alcoolémie : aspects médico-légaux

Alcoolémie : aspects médico-légaux

J. P. GOULLÉ ; C. LACROIX | 2000
Périodique
FRANÇAIS : Après un rappel de la réglementation française concernant l'alcoolémie, les auteurs passent en revue l'ensemble des problèmes posés par l'interprétation des résultats aux biologistes experts et aux laboratoires hospitaliers, ainsi qu[...]
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Ancrer le réflexe de l'éthylotest

Ancrer le réflexe de l'éthylotest

R. HEITZ | 2004
Périodique
FRANÇAIS : L'année 2003 a enregistré une baisse spectaculaire des indicateurs d'accidentologie. Preuve qu'il est possible de rendre les routes plus sûres, même si des progrès restent à faire. (Résumé de la revue.)
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Arrêt n°06361 du Conseil d'Etat du 1er février 1980 - Peinture Corona

Arrêt n°06361 du Conseil d'Etat du 1er février 1980 - Peinture Corona

Conseil d'Etat | 1980
Texte legislatif
EXTRAIT [...] Règlement intérieur disposant, après avoir rappelé l'interdiction de pénétrer ou de séjourner dans l'établissement en état d'ébriété, que "la direction se réserve de faire soumettre les cas douteux à l'épreuve de l'alcootest", et [...]
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Document numeriques Document numérique
Arrêté du 10 avril 1995 modifiant l'arrêté du 21 mars 1983 relatif à l'homologation des appareils de dépistage de l'imprégnation alcoolique par l'air expiré (ou éthylotests de l'air expiré)

Arrêté du 10 avril 1995 modifiant l'arrêté du 21 mars 1983 relatif à l'homologation des appareils de dépistage de l'imprégnation alcoolique par l'air expiré (ou éthylotests de l'air expiré)

Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville ; J. F. GIRARD | 1995
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Il est inséré après le premier alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 21 mars 1983, modifié par l'arrêté du 6 août 1984, l'alinéa suivant : "Ces produits sont de droit homologués dans la mesure où ils répondent à des normes ou[...]
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Arrêté du 10 novembre 2006 portant suspension d'importation et de mise sur le marché d'éthylotests électroniques destinés aux usagers de la route et ordonnant leur retrait

Arrêté du 10 novembre 2006 portant suspension d'importation et de mise sur le marché d'éthylotests électroniques destinés aux usagers de la route et ordonnant leur retrait

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; R. HEITZ ; G. CERUTTI ; F. MONGIN | 2006
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Sont suspendues pour une durée d'un an l'importation et la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux des éthylotests électroniques destinés aux usagers de la route qui donnent des résultats faussement négatifs en ce qui [...]
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Arrêté du 13 février 2007 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2003 relatif au contrôle des éthylomètres

Arrêté du 13 février 2007 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2003 relatif au contrôle des éthylomètres

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie | 2007
Texte legislatif
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Arrêté du 13 juillet 2012 fixant les règles applicables à l'homologation nationale des dispositifs d'antidémarrage par éthylotest électronique et à leurs conditions d'installation dans les véhicules à moteur

Arrêté du 13 juillet 2012 fixant les règles applicables à l'homologation nationale des dispositifs d'antidémarrage par éthylotest électronique et à leurs conditions d'installation dans les véhicules à moteur

Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie ; F. PÉCHENARD | 2012
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Les dispositifs d'antidémarrage par éthylotest électronique prévus à l'article L. 234-17 du code de la route, équipant les véhicules des catégories M, N, T, L6e et L7e respectent les exigences applicables et les conditions d[...]
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Arrêté du 13 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes

Arrêté du 13 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes

Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer ; MERLI M. ; D. BURSEAUX | 2009
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Après l'article 70 de l'arrêté du 2 juillet 1982 susvisé, il est inséré un article 70 bis et un article 70 ter ainsi rédigés : Art. 70 bis. - Dispositif éthylotest antidémarrage. A partir du 1er septembre 2015, les dispo[...]
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Arrêté du 14 juin 1972 relatif à l'homologation des appareils de dépistage de l'imprégnation alcoolique par l'air expiré

Arrêté du 14 juin 1972 relatif à l'homologation des appareils de dépistage de l'imprégnation alcoolique par l'air expiré

Ministère de la santé publique et de la sécurité sociale ; Y. GAILLARD | 1972
Texte legislatif
Cet arrêté fixe, d'une part, la procédure d'homologation et, d'autre part, dans un cahier des charges, les caractéristiques auxquelles doivent répondre les appareils. Les dispositions ainsi prévues semblent de nature à garantir la fiabilité des [...]
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Arrêté du 14 octobre 2008 relatif à l'homologation des appareils de dépistage de l'imprégnation alcoolique par l'air expiré (ou éthylotests de l'air expiré) utilisés par les forces de l'ordre et à l'agrément des laboratoires habilités à réaliser les essais, examens et contrôles de ces appareils.

Arrêté du 14 octobre 2008 relatif à l'homologation des appareils de dépistage de l'imprégnation alcoolique par l'air expiré (ou éthylotests de l'air expiré) utilisés par les forces de l'ordre et à l'agrément des laboratoires habilités à réaliser les essais, examens et contrôles de ces appareils.

Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; D. HOUSSIN | 2008
Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Peuvent être homologués en vue de leur utilisation par les forces de l'ordre lors des opérations de dépistage de l'imprégnation alcoolique par l'air expiré : 1° Les éthylotests ayant fait l'objet d'essais et d'examens d'ap[...]
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Arrêté du 18 avril 1974 modifiant l'arrêté du 14 juin 1972 relatif à l'homologation des appareils de dépistage de l'imprégnation alcoolique par l'air expiré et le cahier des charges annexé

Arrêté du 18 avril 1974 modifiant l'arrêté du 14 juin 1972 relatif à l'homologation des appareils de dépistage de l'imprégnation alcoolique par l'air expiré et le cahier des charges annexé

Ministère de la santé publique et de la sécurité sociale ; P. MANIERE | 1974
Texte legislatif
Modifications de l'arrêté et de son cahier des charges.
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Arrêté du 18 mai 2010 portant homologation de l'appareil de dépistage de l'imprégnation alcoolique par l'air expiré dénommé

Arrêté du 18 mai 2010 portant homologation de l'appareil de dépistage de l'imprégnation alcoolique par l'air expiré dénommé "EGPO. 10 I" fabriqué par la société CONTRALCO

Ministère de la santé et des sports ; S. DELAPORTE | 2010
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - L'homologation prévue à l'article 6 de l'arrêté du 14 octobre 2008 susvisé est accordée à l'éthylotest chimique dénommé " EGPO. 10 I ", fabriqué et distribué par la société CONTRALCO, avenue du Mas-Faugère, BP 23, 34150 Gign[...]
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