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Article : Périodique
FRANÇAIS : Les drogues illicites, à l'image d'autres biens de consommation, connaissent des cycles de mode favorisant tour à tour différentes substances. L'engouement pour l'ecstasy ? comprimé de MDMA ? dans les années 1990 laisse place à la co[...]
Document texte divers
US Department of Justice ; Drug Enforcement Administration | Washington, DC : Drug Enforcement Administration (DEA) | 2001ENGLISH : Heroin signature analysis is conducted at DEA's Special Testing and Research Laboratory (STRL). Initiated in 1977, heroin signature analysis is based on an exhaustive chemical profile of authentic samples acquired from each of the fo[...]
Article : Périodique
Recent data show that MDMA (3,4 methylenedioxymethamphetamine) related deaths (MRDs) are on the rise in several countries. This rise in MRDs has caught the attention of public health officials and treatment practitioners. Although MDMA is not a [...]Texte legislatif
2001EXTRAIT A compter du 8 janvier 2001, les prix de vente au détail des tabacs manufacturés sont modifiés. L'arrêté d'homologation publié est un arrêté global, qui reprend les produits déjà commercialisés qui continuent de l'être et ceux qui sont [...]
Article : Périodique
Decrease in cross-border tobacco purchases despite intensification of antitobacco policies in France
Background: Recently, France has intensified tobacco control policies which included gradual increase in tobacco product price and the introduction of plain packaging. However, there has been suggestion that cross-border tobacco purchases from n[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Le chapitre V du titre III du livre II du code de la route est remplacé par les dispositions suivantes : Chapitre V Conduite sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants, Section I Dispositions génér[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Par application du premier alinéa de l'article L. 3511-3 du code de la santé publique, le prix de détail des tabacs fine coupe destinés à rouler les cigarettes, exprimé aux 1 000 grammes, qui est inférieur à celui obtenu en[...]Texte legislatif
Texte legislatif
Texte legislatif
EXTRAIT [...] Article 1 Les débitants de tabac gérant un débit de tabac ordinaire permanent, situés dans les départements visés à l'article 4 du présent décret et ouverts à l'année complète, bénéficient d'une remise compensatoire en cas de[...]Texte legislatif
Texte legislatif
Ce décret précise les modalités de la procédure d'homologation du prix de vente au détail des tabacs manufacturés. Il fixe les personnes habilités à déposer leur prix auprès de l'administration, ainsi que la fréquence et le délai dans lequel les[...]Texte legislatif
EXTRAIT [...] Le décret du 4 août 2017 susvisé est ainsi modifié : 1° A l'article 1er, après la première phrase est insérée une phrase ainsi rédigée : « Les débits fermés provisoirement ou définitivement au cours de l'année au titre de laquell[...]Texte legislatif
Texte legislatif
EXTRAIT [...] Article 1 Les débitants de tabac gérant un débit ordinaire permanent bénéficient d'une remise transitoire en cas de baisse du chiffre d'affaires trimestriel calendaire réalisé sur les ventes de tabacs manufacturés dans le débit[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice | 2019L'acquisition de produits du tabac manufacturé vendus à la sauvette est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. La procédure de l'amende forfaitaire est rendue applicable à cette contravention.Texte legislatif
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. – La stratégie décennale de lutte contre le cancer est définie conformément à l'annexe jointe au présent décret. [...] Le Gouvernement se fixe des objectifs ambitieux, qui doivent être des supports de mobilisation et qui doi[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; Ministère de l'économie et des finances ; J. CHABAN-DELMAS ; R. PLEVEN ; V. GISCARD D'ESTAING ; J. TAITTINGER | 1972EXTRAIT Art. R.117. - Chaque médecin régulièrement requis ou commis reçoit à titre d'honoraires : [...] 1° c) Pour l'examen clinique et la prise de sang prévus aux articles R.20 à R.25 du code des débits de boissons : auxquels il est procédé e[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 9. - [...] Dans les débits, la publicité en faveur des tabacs manufacturés, qui obéit aux règles de l'article 2 de la loi du 9 juillet 1976, ne peut se faire en dehors des vitrines désignées par l'administration fiscale. Tout autre[...]Texte legislatif
Ministère du budget | 1995EXTRAIT Art. 1er. - L'article 284 de l'annexe II au code général des impôts est remplacé par les dispositions suivantes : Art. 284. - Les fabricants et les fournisseurs agréés communiquent leur prix de vente au détail des tabacs manufacturés, [...]Texte legislatif
La procédure d'homologation qui consiste, en fait, à assurer la publication des prix communiqués par les fabricants et fournisseurs se révèle aujourd'hui très lourde pour les opérateurs qui en demandent la simplification avec insistance. Il est [...]Périodique
C. WILKINS ; K. BHATTA ; S. CASSWELL | 2002ENGLISH : The dollar value of an illicit drug market is an important statistic in drug policy analysis. It can be used to illustrate the scale of the trade in a drug; evaluate its impact on a local community or nation; provide an indication of[...]
Livre
FRANÇAIS : Depuis une trentaine d'années, les débats se multiplient autour de la question de la dépénalisation du cannabis sans pour autant nous donner une image nette des véritables enjeux que soulève ce sujet. Cet ouvrage examine les caractér[...]Périodique
GREUTER M. | 2003FRANÇAIS : Les mesures récemment prises par le gouvernement pour lutter contre le tabagisme ne sont pas du gout de tout le monde, notamment des buralistes. Que ce soit l'interdiction des appelations "light" ou "medium", la fin des petits paquet[...]![Design considerations for legalizing cannabis: lessons inspired by analysis of California's Proposition 19 [For debate]](https://bdoc.ofdt.fr/img_cache/eb5fc1e11c675190bebdc52e88915e63.png)
Article : Périodique
Aims No modern jurisdiction has ever legalized commercial production, distribution and possession of cannabis for recreational purposes. This paper presents insights about the effect of legalization on production costs and consumption and highli[...]
Périodique
O. CORAZZA ; F. SCHIFANO ; M. FARRE ; P. DELUCA ; Z. DAVEY ; C. DRUMMOND ; M. TORRENS ; Z. DEMETROVICS ; L. DI FURIA ; L. H. FLESLAND ; B. MERVO ; J. MOSKALEWICZ ; A. PISARSKA ; H. SHAPIRO ; H. SIEMANN ; A. SKUTLE ; C. PEZZOLESI ; P. VAN DER KREEFT ; N. SCHERBAUM | 2011Based on the material available in both the scientific literature and on the web, the present paper provides an updated pharmacological, chemical, toxicological and behavioural overview of Bromo-Dragonfly (1-(8-bromobenzo[1,2-b;4,5-b']difuran-4-[...]Thèse, mémoire
Article : Périodique
Introduction and Aims: Field studies have indicated a recent increase in heroin availability and use in France, and yet very little is known about the mechanisms underlying heroin retail prices. This paper offers a first attempt at identifying t[...]
Rapport
This report describes how to construct time series for the price of cocaine using data from the Drug Enforcement Administration's System to Retrieve Information from Drug Evidence, a database that includes records of prices paid by undercover ag[...]
Article : Périodique
Until November 2012, no modern jurisdiction had removed the prohibition on the commercial production, distribution, and sale of marijuana for nonmedical purposes - not even the Netherlands. Government agencies in Colorado and Washington are now [...]
Rapport
OEDT = EMCDDA ; T. FREEMAN ; T. GROSHKOVA ; A. CUNNINGHAM ; P. GRIFFITHS ; D. POTTER ; S. CRAFT ; A. ENGLUND ; M. LYNSKEY ; R. SEDEFOV | Lisbon : OEDT / EMCDDA | EMCDDA Papers, ISSN 2315-1463 | 2019ENGLISH: This paper provides an overview of established and emerging cannabis products in Europe. For each type of product, major issues in its production, distribution, use and effects on health are detailed. In doing so, the paper seeks to in[...]
Article : Périodique
P. A. CAVAZOS-REHG ; M. J. KRAUSS ; E. L. SPITZNAGEL ; F. J. CHALOUPKA ; D. A. LUKE ; B. WATERMAN ; R. A. GRUCZA ; L. J. BIERUT |Background: Raising cigarette prices through taxation is an important policy approach to reduce smoking. Yet, cigarette price increases may not be equally effective in all subpopulations of smokers. Purpose: To examine differing effects of stat[...]Périodique
E. WOOD ; P. M. SPITTAL ; W. SMALL ; T. KERR ; K. LI ; R. S. HOGG ; M. W. TYNDALL ; J. S. G. MONTANER ; M. T. SCHECHTER | 2004Background: Law enforcement is often used in an effort to reduce the social, community and health-related harms of illicit drug use by injection drug users (IDUs). There are, however, few data on the benefits of such enforcement or on the potent[...]Périodique
Article : Périodique
J. FOUNTAIN ; J. STRANG ; M. GOSSOP ; M. FARRELL ; P. GRIFFITHS |FRANÇAIS : Cet artice fait une analyse de la littérature et des nouvelles données concernant l'étendue et la nature du marché des prescriptions détournées : les pratiques du commerce, les motifs de vente, les raisons de la demande, et l'influen[...]
Article : Périodique
Aims: Numerous policies have been shown to reduce the harm from alcohol; however, not all sub-populations respond similarly to policy interventions. This paper explores the specific effects of alcohol pricing policies and controls regarding phys[...]Article : Périodique
H. ROSS ; E. BLECHER ; L. YAN ; A. HYLAND |AIMS To examine the importance of cigarette prices in influencing smoking cessation and the motivation to quit. DESIGN We use longitudinal data from three waves of the International Tobacco Control Policy Evaluation Survey (ITC). The study con[...]Périodique
A. L. BRETTEVILLE-JENSEN ; E. BIØRN | 2004ENGLISH : Using a unique data set of almost 2,500 interviews with people attending a needle exchange service in Oslo, this paper sets out to estimate the impact of economic factors on heroin and amphetamine injectors drug consumption, includin[...]Article : Périodique
Aims Minimum alcohol prices in British Columbia have been adjusted intermittently over the past 20 years. The present study estimates impacts of these adjustments on alcohol consumption. Design Time-series and longitudinal models of aggregate al[...]
Article : Périodique
This study determines the relationship between the black market price for heroin and its corresponding purity in Australia for the period from July 1996 to June 2003 (seven years). The study used regression and correlation analyses to test the r[...]
Article : Périodique
This paper examines the impact on cigarette sales of the successive increases in cigarette prices in France from 2002 to 2004. Since the price differential between France and neighboring countries increased over the period in question, cross-bor[...]
Article : Périodique
This paper presents a benefit-cost analysis of the ongoing, state-level tobacco prevention and control programs in the United States. Using state-level panel data for the years 19912007, the study applies several variants of econometric modeling[...]Article : Périodique
H. A. POLLACK, Auteur ; P. REUTER, Auteur ; J. P. CAULKINS, Auteur du commentaire ; D. MEJIA, Auteur du commentaire ; V. FELBAB-BROWN, Auteur du commentaire |Aims: To review empirical research that seeks to relate marginal increases in enforcement against the supply of illicit drugs to changes in drug prices at the level of the drug supply system being targeted. Method: Review of empirical studies.[...]Périodique
P. LAURE | 2003FRANÇAIS : En matière de dopage, on se trouve un peu comme face aux drogues avec une gamme de produits et des circuits de distribution qui s'adaptent au pouvoir d'achat du consommateur. Dans certains milieux, on sniffe de la cocaïne. Dans d'aut[...]
Rapport
In November 2012 voters in the states of Colorado and Washington approved ballot initiatives that legalized marijuana for recreational use. Two years later, Alaska and Oregon followed suit. As many as 11 other states may consider similar measure[...]
Brochure
FRANÇAIS : Ce document rassemble en 8 pages toutes une série d'indicateurs pour quantifier et décrire le phénomène des substances psychoactives en France : consommations, contextes, trafics, conséquences sanitaires et pénales. Drogues, chiffres[...]
Rapport
Le cinquième exercice national de l'enquête ESCAPAD (Enquête sur la santé et les consommations lors de l'appel de préparation à la défense), conduit en 2005, a permis d'interroger plus de 34 000 jeunes âgés de 17 ans en France métropolitaine et [...]
Brochure
OFDT ; J. M. COSTES, Directeur de publication | Paris : OFDT | Drogues, chiffres clés, ISSN 2256-8611 | 2009FRANÇAIS : En France, l'action des ministères concernés par la lutte contre la drogue et la prévention des dépendances est coordonnée par la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie placée sous l'autorité du Premi[...]
Brochure
OFDT ; J. M. COSTES, Directeur de publication | Paris : OFDT | Drogues, chiffres clés, ISSN 2256-8611 | 2010FRANÇAIS : En France, l'action des ministères concernés par la lutte contre la drogue et la prévention des dépendances est coordonnée par la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie placée sous l'autorité du Premi[...]
