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Article : Périodique
This article describes the results of a clustering analysis of more than 2,100 comments posted by online purchasers of "Legal Highs" on five websites in 2012. The aim is to investigate the reasons for satisfaction/dissatisfaction on the part of [...]Rapport
C. BEN LAKHDAR ; N. LALAM ; D. WEINBERGER | Paris : INHESJ (Institut National des Hautes Etudes de la Sécurité et de la Justice) | 2016Dans le cadre du plan gouvernemental 2013-2017, la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA) a confié à l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ), une étude [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A compter du 16 juillet 2012, la nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, jointe à l'arrêté susvisé est modifiée conformément aux tableaux ci-joints.Texte legislatif
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EXTRAIT Art. 1er. - A compter du 1er janvier 2002, la nomenclature des prix de vente des tabacs en France continentale est modifiée conformément aux tableaux ci-joints.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A compter du 6 janvier 2003, la nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France continentale est modifiée conformément aux tableaux ci-joints. Article 2. - En application des dispositions du derni[...]Texte legislatif
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EXTRAIT : La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, annexée au présent arrêté, entre en vigueur le vendredi 1er novembre 2019.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - La nomenclature des prix de vente des tabacs en France continentale est modifiée conformément aux tableaux ci-joints.Texte legislatif
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Le présent arrêté fixe pour 2016 pour chaque groupe de produits du tabac le prix moyen pondéré de vente au détail de l'année 2015. Le prix moyen pondéré est un élément structurant de la fiscalité applicable aux tabacs manufacturés. EXTRAIT A[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A partir du 18 janvier 1993, la nomenclature des prix de vente des tabacs en France continentale est modifiée conformément aux tableaux ci-joints.Texte legislatif
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EXTRAIT Article 1. - La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, annexée au présent arrêté, entre en vigueur le troisième lundi suivant la date de publication du pré[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A compter du 1er octobre 2012, la nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, jointe à l'arrêté susvisé est modifiée conformément aux tableaux ci-joints.