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Congrès
MAYHEW D. R. ; International Council on Alcohol, Drugs and Traffic Safety, Organisateur de réunion ; C. DUSSAULT ; T'2002. Proceedings of the 16th international conference on alcohol, drugs and traffic safety (August 4-9, 2002; Montréal) | International Council on Alcohol, Drugs and Traffic Safety (ICADTS) | 2002
Article : Périodique
M. D. BLANK ; C. O. COBB ; B. KILGALEN ; J. AUSTIN ; M. F. WEAVER ; A. SHIHADEH ; T. EISSENBERG |BACKGROUND: Waterpipe tobacco smoking usually involves heating flavored tobacco with charcoal and inhaling the resulting smoke after it has passed through water. Waterpipe tobacco smoking increases heart rate and produces subjective effects simi[...]
Livre
FRANÇAIS : Richement illustrée et solidement défendue, la thèse de maître Demesse, scientifique mais pas savante, sadresse en particulier à tous les acteurs du monde médico-légal. Clair et précis, son objectif est de les aider à mieux connaître[...]
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Les dispositifs d'antidémarrage par éthylotest électronique prévus à l'article L. 234-17 du code de la route, équipant les véhicules des catégories M, N, T, L6e et L7e respectent les exigences applicables et les conditions d[...]
Texte legislatif
Cet arrêté fixe, d'une part, la procédure d'homologation et, d'autre part, dans un cahier des charges, les caractéristiques auxquelles doivent répondre les appareils. Les dispositions ainsi prévues semblent de nature à garantir la fiabilité des [...]
Texte legislatif
Modifications de l'arrêté et de son cahier des charges.
Texte legislatif
Ministère de la Santé ; J. ROUX | 1983EXTRAIT Art. 2. - Tout éthylotest de l'air expiré doit être d'un type homologué conformément aux spécifications d'un cahier des charges annexés au présent arrêté. [...]
Texte legislatif
EXTRAIT Conformément aux dispositions de la section V (5-4) du cahier des charges relatif à l'homologation des éthylotests de l'air expiré de la catégorie A annexé à l'arrêté du 21 mars 1983 modifié, le numéro 1/98 est attribué à l'éthylotest "[...]
Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Afin de réaliser les prélèvements prévus à l'article 6 du décret du 11 janvier 2001 susvisé, les appareils de dépistage de l'imprégnation alcoolique par l'air expiré devront avoir été homologués conformément aux disposition[...]
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 3. - Le cahier des charges applicables aux appareils de la catégorie B, annexé à l'arrêté du 21 mars 1983 susvisé, est remplacé par le cahier des charges annexé au présent arrêté.
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1. - Le présent arrêté s'applique à la construction, à la vérification et à l'utilisation des instruments qui mesurent la concentration d'alcool par analyse de l'air expiré, dénommés ci-après éthylomètres ou instruments, cités dans[...]
Texte legislatif
Ministère de l'Intérieur ; F. ROUSSELY ; J. LEMONTEY ; L. GALLOIS ; J. C. SPINETTA ; J. R. BRUNETIERE | 1989EXTRAIT Les présentes instructions ont pour objet, à la suite des différents textes législatifs et réglementaires intervenus depuis 1972, de décrire les conditions et modalités de constatation de l'état alcoolique des conducteurs, des personnes[...]
Texte legislatif
EXTRAIT Dans une première partie, les arrêtés pris en application de la loi du 9 juillet 1970 et des deux décrets du 1er octobre 1971 seront successivement examinés et commentés. Dans une seconde partie, seront apportées des informations complé[...]
Texte legislatif
Ministère de la Justice ; Ministère de la defense nationale ; Ministère de l'Intérieur ; Ministère de l'équipement et du logement ; Ministère de la santé publique et de la sécurité sociale ; P. ARPAILLANGE ; J. C. PERIER ; J. DOURS ; M. FEVE ; P. CHARBONNEAU | 1972EXTRAIT La présente instruction a pour objet de rappeler ou de préciser, en un document unique, les règles essentielles qui s'imposent aux officiers et agents de police administrative ou judiciaire pour la constatation de l'état alcoolique des [...]
Article : Périodique
C. SKOGLUND ; U. HERMANSSON ; O. BECK |Exhaled breath has recently been proposed as a matrix for drug testing. This study aims to further explore, develop and validate exhaled breath as a safe and effective non-invasive method for drug testing in a clinical setting. Self-reported dru[...]
