Mots-clés
Thésaurus mots-clés > Economie - Géopolitique > Circulation et distribution des produits > MARCHE DE LA DROGUE > TRAFIC
TRAFICSynonyme(s)TRAFIC LOCAL |
Documents disponibles dans cette catégorie (1665)
Rapport
Rapport
Périodique
M. H. GHYSEL | 1998FRANÇAIS : L'usage de l'ecstasy est en progrès, sinon en progression constante en France depuis 10 ans. Les saisies sont passées de 30 doses en 1987 à 349210 doses en 1996 avec une progression de près de 30% entre 1995 et 1996. Le consommateur [...]Chapitre
Les auteurs décrivent une étude expérimentale, multi-modale des effets, au niveau de la communauté, d'interventions intensives des TNT ("équipes tactiques" ou groupes d'intervention sur le terrain du Bureau des Narcotiques) dans trois quartiers [...]Article : Périodique
V. BELACKOVA ; A. RITTER ; M. SHANAHAN ; C. E. HUGHES |Background: Variations in drug laws, as well as variations in enforcement practice, exist across jurisdictions. This study explored the feasibility of categorising drug laws "on the books" in terms of their punitiveness, and the extent of their [...]NouveautéRapport
FRANÇAIS : Ce document donne des orientations en matière de politiques et de législation concernant la disponibilité, l'accessibilité, l'abordabilité et le contrôle des médicaments élaborés à partir de substances régies par les conventions inte[...]Livre
SORMAN G. | 1992FRANÇAIS : Le titre de cet ouvrage a été emprunté au poète Constantin Cavafy. Qui sont les "barbares" ? Les immigrés et les toxicomanes sont perçus comme tels, affirme l'auteur car ils sont "étrangers à l'ordre bourgeois et victimes de l'exclus[...]Périodique
ROJAS M. R. | 2002ENGLISH : This study uses semi-structured interviews to examine the attitudes and values of Peruvian coca growers toward coca leaf and cocaine basic paste (CBP) consumption and its distribution. The subjects of the study were 186 coca growers [...]Rapport
Chapitre
FRANÇAIS : Suite au colloque du 31 mars 1994 organisé par la Maison des Sciences de l'homme et le CNV à Antony, ce document constitue l'une des parties d'un ouvrage présentant la synthèse des résultats d'une enquête sur "les réalités des activ[...]Chapitre
FRANÇAIS : Suite au colloque de 31 mars 1994 organisé par la Maison des Sciences de l'homme et le CNV à Antony, ce document constitue l'une des parties d'un ouvrage présentant la synthèse des résultats d'une enquête sur "les réalités des activ[...]Chapitre
FRANÇAIS : A partir du colloque de 31 mars organisé par la Maison des Sciences de l'homme et le CNV à Antony, ce document constitue l'une des parties d'un ouvrage présentant la synthèse des résultats d'une enquête sur "les réalités des activit[...]Livre
J. P. GARNIER | 1996FRANÇAIS : L'illusion, tenace et sciemment cultivée, selon laquelle on pourrait venir à bout de la fameuse "violence urbaine" sans s'attaquer aux structures économiques, est à dissiper de toute urgence. Dans cet essai polémique solidement argum[...]Article : Périodique
Background: In the wake of collapse of the Soviet Union, Central Asia has transformed into a key hub along the Afghan opiates trafficking routes. Around 30 percent of the heroin manufactured in Afghanistan is estimated to be smuggled through Cen[...]Périodique
Rapport
FRANÇAIS : La Commission européenne préconise de réagir rapidement pour lutter contre les nouvelles drogues, les «euphorisants légaux» et les circuits d'acheminement. Au cours des dix-huit derniers mois, l'Union a accompli des progrès dans l'e[...]Rapport
Le bilan des saisies de produits stupéfiants pour 2022 s'établit à des niveaux historiques. Pour le cannabis, ce sont plus de 128,6 tonnes qui ont été saisies en 2002 (+ 15 % par rapport à 2021), soit un record historique. Le seuil des 125 tonn[...]Rapport
Rapport
Direction générale des douanes et droits indirects ; V. PÉCRESSE | Paris : Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat | 2012• Stupéfiants : Avec 37 % d'augmentation par rapport à 2010, la douane enregistre son meilleur résultat des 20 dernières années. En 2011, la douane a saisi des stupéfiants pour une valeur de 425 millions d'euros. 2011 est une année record pou[...]Rapport
Direction générale des douanes et droits indirects | Paris : Ministère de l'Economie et des Finances | 2013• Stupéfiants : Après une année record en 2011, les quantités saisies sont les suivantes : - près de 24 tonnes de cannabis ; - la cocaïne : avec 4,6 tonnes saisies, l'année 2012 se situe dans la moyenne des saisies annuelles depuis les année[...]Rapport
Direction générale des douanes et droits indirects | Montreuil : Direction générale des douanes et droits indirects | 2021Stupéfiants : * 88,72 t saisies sur le territoire national et en haute mer (+ 1,39 % par rapport à 2019) dont : 9,06 t de cocaïne 60,3 t de cannabis 1,16 t de drogues de synthèse * 27,9 t saisies à l'étranger sur renseignement de la douane [...]Rapport
Direction générale des douanes et droits indirects | Montreuil : Direction générale des douanes et droits indirects | 2022Stupéfiants : 115,4 tonnes saisies en 2021 contre 88,72 tonnes en 2020 (+30%) dont : 18,62 t de cocaïne (+105,5% par rapport à 2020) 74,86 t de cannabis (+24,1% par rapport à 2020) 466 kg d'héroïne (+29,5% par rapport à 2020). Ces saisies [...]Rapport
Direction générale des douanes et droits indirects | Montreuil : Direction générale des douanes et droits indirects | 2023Stupéfiants : 104,08 tonnes saisies en 2022 contre 115,4 tonnes en 2021 (-9,42%) dont : 17,86 t de cocaïne (-4,08% par rapport à 2021) 66,25 t de cannabis (-11,50% par rapport à 2021) 627 kg d'héroïne (+34,55% par rapport à 2021). Ces sais[...]Chapitre
W. SKOGAN | 1991On observe une diminution de la consommation de drogues aux Etats-Unis depuis 1985 et plus particulièrement chez les moins de 26 ans, avec cependant une aggravation de la situation parmi les gros consommateurs. Le premier objectif de la politiqu[...]Rapport
FRANÇAIS : Etat des lieux du milieu urbain. Comme l'an passé, les groupes de consommateurs bas-seuil ne sont pas très visibles, situation sans doute renforcée en 2004 par les arrêtés municipaux du 17 août 2004 portant sur l'interdiction de cons[...]Rapport
Dans les réunions des nombreuses instances internationales qui se préoccupent de la lutte contre le blanchiment, le prononcé de mesures permettant d'atteindre le profit des infractions est souvent considéré comme une mesure décisive. L'évaluatio[...]Livre
Ce livre se présente comme un roman mais en fait ne l'est pas. Ancien agent de la Drug Enforcement Administration (DEA), spécialiste de l'infiltration ayant joué les taupes pendant 25 ans dans le monde de la drogue, de Bangkok à Buenos Aires, l'[...]Périodique
HEALY K. | 1988FRANÇAIS : L'économie de nombreux pays du tiers monde repose sur la production de stupéfiants. La Bolivie, le plus pauvre des pays andins, a connu en 1980 une crise économique grave alors que la production illicite de cocaine était florissante.[...]Thèse, mémoire
CAVALLIN S. ; KADIRI M. ; F. MICHAUX | 1993FRANÇAIS : Ce mémoire analyse la situation économique dramatique de la Bolivie, de la Colombie et du Pérou, dont le boom de la production de cocaïne est une conséquence directe. Les revenus de cette production sont évalués grâce à un examen du [...]Périodique
A. U. H. AHADY | 2000ENGLISH : In his book, Kamal Matinuddin does not offer a central thesis regarding Afghan politics or the Taliban movement. Rather, he discusses a number of important questions pertaining to the Taliban movement. [...] An important question abo[...]Périodique
Rapport
The onset of the global Covid-19 pandemic caused tangible changes in both the dynamics of drug trafficking into and through Brazil and in the operations of Brazilian law enforcement agencies, as well as how these two things impacted on each othe[...]Périodique
TARADASH M. ; A. BENNETT | 1990FRANÇAIS : L'auteur commente l'histoire des anti-prohibitionnistes et leur organisation en Europe sous l'égide de la C.O.R.A. (Co-ordinamento Radicale Antiproibizionista) à l'initiative de parlementaires italiens.Livre
This book provides a fascinating historical insight into the reasons why cocaine use is increasing in popularity and why the rise of the cocaine trade is tightly linked with the rise of terrorism The author illustrates the challenges faced by to[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : L'observation de certains quartiers sensibles, à partir d'une enquête réalisée par la police, éclaire la complexité des relations entre jeunes consommateurs de drogue, dealers et habitants. Elle met en évidence, dans ce contexte, la[...]Congrès
ISIMAT p. | 1989FRANÇAIS : Le système législatif des Etats de l'Afrique de l'Ouest, élaboré sur des principes généraux français ou britanniques, comporte des lois sur la répression de l'usage et du trafic illicite des stupéfiants. Leur application pose problèm[...]Livre
S. PERSEIL, Directeur de publication ; S. RINCK, Directeur de publication ; H. S. BECKER ; M. CASTRO ; F. X. DUDOUET ; R. GERDING ; J. GERSTLE ; F. GHEHIOUECHE ; J. LAROCHE ; A. POLLIEN ; J. L. ROMERO ; P. SANSOY | Paris : Editions Pepper | 2004Réunis autour du grand sociologue américain, Howard Becker, auteur du célèbre Outsiders, universitaires de renom, politiques engagés et experts réfléchissent au cadrage du sujet "drogue". A l'étranger (Etats-Unis, Colombie, Suisse, Pays-Bas), su[...]Chapitre
Y. BISIOU | 1994FRANÇAIS : Présentation de la législation française, avec distinction du trafic, et de l'usage. On note un renforcement international de la répression ainsi qu'une sévérité plus grande dans le nouveau code pénal en ce qui concerne tous les act[...]Chapitre
Le cadre de la politique française de lutte contre les drogues illicites est fixé par la loi du 31 décembre 1970, intégrée dans le Code pénal et le Code de la santé publique. Celle-ci réprime l'usage et le trafic de toute substance ou plante cla[...]Chapitre
I. OBRADOVIC ; C. DIAZ GOMEZ | 2012Ce chapitre précise les dispositions pénales et sanitaires prévues par la loi envers les usagers et les trafiquants de cocaïne et de crack. Néanmoins, il ne s'agit pas de dispositions qui visent spécifiquement telle ou telle drogue illicite puis[...]Article : Périodique
La loi de 1970 distinguant le trafiquant de stupéfiants du simple usager, permet la substitution de la répression pénale par un traitement médical et pose un dilemme entre la protection publique et le droit de chaque individu.Périodique
E. OPPENHEIMER | 1997FRANÇAIS : Une étude sur la consommation de drogue a été menée au Cambodge en septembre-octobre 1995. Cette étude a déterminé que l'usage de drogue illicite n'est pas, jusqu'à présent, un problème important au Cambodge. Cependant, bien qu'il n'[...]Livre
Superbe et dangereuse machine criminelle, la Camorra, secrète et méconnue, incarne une nouvelle forme de mafia urbaine. Une mafia anarchique, baroque. Mais aussi une mafia virulente, vivace, volatile. Car, aux antipodes de la Cosa Nostra sicili[...]Périodique
PARVEX R. | 1995FRANÇAIS : Parce qu'elles ne veulent pas laisser dire qu'elles sont complices du narcotrafic, les organisations andines de producteurs de feuilles de coca ont lancé une campagne internationale de sensibilisation baptisée "coca 95". En avril et [...]Livre
Selon les données proposées par l'ONU en 2009, entre 140 et 190 millions de personnes consomment plus ou moins régulièrement du cannabis sur la planète (soit environ 4 % de la population âgée de 15 à 64 ans). Proposer une synthèse objective sur[...]Livre
L'ouvrage multilingue rend compte de trois études sur la situation du cannabis. L'une concerne l'Allemagne, elle est rédigée en allemand par Stephan Quensel, Birgitta Kolte et Frank Nolte, la seconde concerne la France, elle est rédigée en néerl[...]Rapport
Chapitre
Un vent de légalisation souffle sur le marché mondial du cannabis, qui demeure cependant largement dominé par l'économie souterraine (90-95 %). Ce nouveau paradigme pousse une filière agricole non alimentaire à sortir de l'ombre et à se structur[...]Livre
Cet ouvrage de synthèse propose en premier lieu une description de la plante et de sa culture. Les préparations psychotropes réalisées à partir du chanvre à résine dit "indien" (plante, huile ou résine) sont déclinées avec leurs qualités, leurs [...]Rapport
E. AURIOL ; P. Y. GEOFFARD | Paris : Conseil d'analyse économique (CAE) | Les Notes du Conseil d’analyse économique, ISSN 2273-8525 | 2019En dépit d'une des politiques les plus répressives d'Europe, les Français, et en particulier les mineurs, figurent parmi les plus gros consommateurs de cannabis de l'Union européenne. Le système actuel de prohibition ne fonctionne pas : il est i[...]Périodique
C. DE BOCK ; P. GEERTS ; P. BASTIN | 2001L'initiative du gouvernement belge qui a publié (23 janvier 2001) une Note politique relative à la drogue et à la dépendance a eu beaucoup d'échos. Il souhaitait développer une approche globale et intégrée du problème, sans se limiter aux drogue[...]Chapitre
T. BOEKHOUT VAN SOLINGE | Amsterdam : CEDRO (Centre for Drug Research University of Amsterdam) | 1996Ce chapitre apporte une vue d'ensemble de la situation du cannabis en France. La provenance, le trafic, les saisies, le prix et la qualité sont présentés. Malgré le peu de sources, la prévalence est évaluée : le phénomène semble largement répand[...]Rapport
FRANÇAIS : Le Lésostho est un des pays d'Afrique du Sud grand producteur de cannabis, celui-ci constituant l'une de ses principales ressources. Cette étude réalisée en 1997 rassemble des données collectées auprès de diverses sources : intervie[...]Rapport
This publication answers some of the more frequently asked questions raised in discussions about cannabis legislation. While the primary focus is on the use of cannabis for recreational purposes, relevant legislation for other uses, including me[...]Chapitre
The French market for cannabis is experiencing changes typical of a maturing market. The entry of new competitors, product diversification, price variations and quality improvements all bear witness to this. In addition to highlighting the chang[...]Périodique
S. ABEL | 1997FRANÇAIS : L'Australie et la Nouvelle Zélande sont deux pays signataires des conventions internationales considérant la culture, le trafic, la possession et l'usage de cannabis comme illicites. Les stratégies de lutte comprennent des mesures de[...]Rapport
Dans le débat sur le cannabis, l'impasse de la voie répressive actuelle et la nécessité de trouver une autre stratégie font l'objet d'un consensus croissant dans la population, de même que le besoin d'une intervention forte de la puissance publi[...]Livre
FRANÇAIS : Ce livre a pour unique objectif d'informer les consommateurs et leurs proches : Il fait le point sur les résultats des recherches les plus récentes et répond aux questions centrales que suscite la consommation régulière de cannabis [...]Livre
A dix-huit ans, deux jeunes Français sur trois fument ou ont fumé du cannabis et le nombre de fumeurs quotidiens a triplé en dix ans ! L'âge moyen du premier contact avec cette drogue est treize ans, mais il se produit quelquefois dès huit ou ne[...]Périodique
S. CATTACIN ; RENSCHLER I. | 1997FRANÇAIS : La politique ayant trait à la réglementation légale de la consommation, de la production et du commerce de produits cannabiques de 10 pays (A, CH, D, E, F, GB, I, NL, S, USA) est décrite. Une analyse comparative relie les orientation[...]Rapport
Article : Périodique
Alors que la France, premier consommateur de cannabis de l'Union européenne, persiste à réprimer son usage, le marché noir, évalué à 1 milliard d'euros par an, irrigue l'ensemble du territoire. Une offre transitant par les cités urbaines, avec s[...]Rapport
A. CUNNINGHAM ; L. LANIEL ; L. PREISLER ; M. BERGNER ; R. SEDEFOV | Lisbon : OEDT / EMCDDA | Technical reports | 2023This report examines the role of Europe in the production and trafficking of captagon tablets. It includes an historical background, current production and trafficking, seizures, the consumer market, production within the EU, forensic analysis a[...]Rapport
Cette approche sociologique des trafics de drogues permet de dégager trois idées principales : l'intérêt et les limites des dossiers d'instruction, la diversité des pratiques des services de police et des politiques pénales en matière de stupéfi[...]Chapitre
P. A. ADLER | 1992Extrait des actes du colloque de l'association Descartes "les drogues dans les sociétés démocratiques - Unité et diversité", Paris, 26-28 Juin 1991. Dix ans après la publication d'une enquête de terrain ethnographique (intitulée "Wheeling an[...]Bulletin : Périodique
Drogues, enjeux internationaux, n°3 - Juin 2012 - Les cartels mexicains : de l'Amérique latine à l'Europe
J. C. OLVERA ; M. GANDILHON | 2012Ce troisième numéro de Drogues, enjeux internationaux dresse un état des lieux du marché des drogues au Mexique et décrit la véritable guerre criminelle qui en découle depuis une dizaine d'années. Le transit des drogues notamment de cocaïne, en[...]Livre
FRANÇAIS : Le gouvernement cubain a publié des documents officiels sur "l'affaire Ochoa". Ce général, héros de la révolution, ainsi que d'autres militaires et policiers, fut accusé de trafic de cocaïne en relation avec le cartel de Medellin. Qu[...]Livre
J. P. SPREUTELS, Directeur de publication ; P. DE MUELENAERE, Directeur de publication ; C. SCOHIER ; C. GRIJSEELS ; N. LAUKENS ; L. D'HOORE ; B. VERHELST | Bruxelles : Bruylant | 2003Le présent ouvrage a été édité à l'occasion du dixième anniversaire de l'institution de la Cellule de traitement des informations financières par la loi du 11 janvier 1993 relative à la prévention de l'utilisation du système financier aux fins d[...]Rapport
Nearly 100 years ago, the international community met in Shanghai to discuss the single largest drug problem the world has ever known: the Chinese opium epidemic. Prior to the 1909 Shanghai Opium Commission, national governments and state-sponso[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : A partir d'une expérience de diverses enquêtes sur le trafic de drogues en France initiée il y a 7 ans, cet article tente de préciser les obstacles pour la recherche et la connaissance de ce domaine d'activités "criminelles", par déf[...]Périodique
A. S. ANDRESEN | 1999FRANÇAIS : L'ouverture du rideau de fer après la chute du communisme en Europe centrale et de l'est a amené des problèmes liés à la nouvelle économie de marché. Les problèmes liés au crime organisé, comme le trafic de drogues, l'usage de drogue[...]Article : Périodique
F. MARCLAY ; N. JAN ; P. ESSEIVA ; P. MANGIN ; P. MARGOT ; M. SAUGY |FRANÇAIS : Bien que la lutte contre le dopage poursuive de nombreux objectifs à fin de détection, réduction, neutralisation et/ou prévention du dopage, l'approche actuelle se focalise essentiellement sur le processus judiciaire. A l'instar de l[...]Livre
FRANÇAIS : Ouvrage en forme d'enquête journalistique, d'intérêt essentiellement anecdotique et, maintenant, historique, dans la mesure où ce texte est antérieur à la loi de 1970 et au développement politico-médiatique du discours sur les toxico[...]Périodique
M. A. COMBESQUE | 1994FRANÇAIS : Drogue et immigration: qui accole ces deux réalités? Les media? Entre autres. Mais aussi la police, qui invite les journalistes à assister en direct aux rafles déclenchées dans les quartiers chauds à forte densité d'étrangers. Ses ch[...]Article : Périodique
Historique du problème des toxicomanies au Chili. Pays traditionnellement producteur et consommateur d'alcool où la dictature militaire renforce ces comportements traditionnels et entraîne le développement de nouveaux usages. Se pose, de plus, l[...]Article : Périodique
Synthétisés clandestinement dans des laboratoires volants n'ayant pas de contrainte de localisation en fonction des zones de production de pavot, de coca ou de cannabis, ils font l'objet d'un trafic difficile à cerner et à combattre. Enfin, leur[...]Livre
PAULSEN G. | 1998FRANÇAIS : Jesse et sa nouvelle amie Robin, sont entraînés dans une enquête périlleuse contre un réseau colombien de trafiquants de drogue. Un court thriller situé dans le milieu de l'aéronautique de plaisance et du parachutisme adapté à un pub[...]Texte legislatif
EXTRAIT Après avoir effectué un diagnostic local partagé, précis, régulièrement actualisé et avoir déterminé objectifs et modes d'action, le plan définira les outils de suivi et d'évaluation. Tout les actions entreprises seront recensées et qua[...]Texte legislatif
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ; M. ALLIOT-MARIE | 2008EXTRAIT Ma circulaire visée en référence vous a exposé les objectifs et priorités d'actions que j'ai assignés dans le domaine de la sécurité à l'ensemble du territoire national, métropolitain comme ultramarin, pour l'année 2008. Les orientatio[...]Texte legislatif
EXTRAIT J'ai conscience des efforts particuliers demandés à tous les personnels de la Police Nationale pour adapter leur action aux nouveaux enjeux qui résultent des évolutions de l'usage et du trafic de stupéfiants. La politique définie par le[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice | 2016EXTRAIT Les spécificités découlant du fonctionnement d'une salle de consommation à moindre risque conduisent à adapter la politique de prévention de la commission des infractions aux abords de celles-ci et à clairement préciser la politique pén[...]Texte legislatif
EXTRAIT Si les services précités [services régionaux de police judiciaire] sont compétents pour mener les enquêtes relatives aux grands trafics de stupéfiants et axu opérations de blanchiment, les polices urbaines et les services de gendarmerie[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice | 2020EXTRAIT A une infraction de proximité doit correspondre une réponse inscrite dans la proximité. En ce qu'elle permet d'éloigner d'un quartier certains délinquants pour plusieurs mois, l'interdiction de paraître ordonnée par le procureur de la R[...]Texte legislatif
La présente circulaire dresse le bilan de l'année 2006 et fixe les objectifs pour 2007 dans le domaine de la sécurité intérieure. Elle prend appui sur les directives données au cours de ces derniers mois sur diverses thématiques particulières. [...]Texte legislatif
Ministère de la Justice | 2012EXTRAIT [...] La confiscation des avoirs criminels est au coeur des préoccupations des pouvoirs publics en matière de lutte contre la criminalité organisée et la délinquance financière depuis maintenant plus d’une dizaine d’années. La loi n° 2[...]Texte legislatif
Secrétariat d'Etat à la ville ; F. LONCLE | 1992EXTRAIT [...] I-2 PREVENIR LA TOXICOMANIE L'Etat s'emploie à combattre sans faiblesse et sans complaisance le trafic des drogues. La toxico-dépendance est aujourd'hui souvent liée à l'acte délinquant (vols, deal, cambriolage...). La loi s'im[...]Texte legislatif
Ministère de l'Intérieur ; J. P. FAUGERE | 1995EXTRAIT [...] trop d'étrangers condamnés pour infraction à la législation sur les stupéfiants ne sont pas éloignés du territoire, même en tenant compte des interdictions du territoire prononcées par le jute pénal. Une amélioration est d'autant [...]Texte legislatif
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités térritoriales et de l'immigration ; C. GUÉANT | 2011On y détaille les mesures de couvre-feu administratif ou judiciaire à l'égard des mineurs. Il est d'ailleurs précisé que ces dispositions sont d'application immédiate. On retrouve les nouveautés concernant la vidéoprotection : nouvelles finalité[...]Texte legislatif
Ministère de l'Intérieur ; M. VALLS | 2012EXTRAIT Les zones de sécurité prioritaires correspondent à des territoires ciblés dans lesquels des actes de délinquance ou d'incivilités sont structurellement enracinés. Elles ne couvriront pas forcément des espaces homogènes à travers le pays[...]Texte legislatif
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ; M. ALLIOT-MARIE | 2008EXTRAIT Outre une priorité absolue donnée au renforcement de la lutte contre le terrorisme et contre toutes les formes de criminalité organisée, vos objectifs chiffrés pour 2008 sont de faire régresser de 3 % la délinquance générale, de 5 % cel[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; Ministère de l'Intérieur ; Ministère de l'économie et des finances ; Ministère de la défense ; Secrétariat général de la mer ; D. QUENTIN ; M. MOINARD ; B. PREVOST ; C. GUÉANT ; P. M. DUHAMEL | 1997EXTRAIT Le comité interministériel du 5 septembre 1995 a arrêté un plan de lutte contre la drogue et la toxicomanie dont l'une des mesures consiste dans le renforcement de la coordination des moyens répressifs. Si les institutions et services c[...]Texte legislatif
EXTRAIT La présente circulaire a pour objet de définir le champ d'action de ces opérations ciblées, de préciser leur mode opératoire et de déterminer les modalités d'évaluation de leurs résultats. L'objectif poursuivi est de réprimer les actes [...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; A. CHALANDON | 1987EXTRAIT Depuis l'entrée en vigueur de la loi du 31 décembre 1970, plusieurs circulaires vous ont été adressées. Dans un souci de simplification et de clarté, d'importantes divergences étant apparues dans les pratiques suivies par les parquets -[...]Texte legislatif
Texte legislatif
Ministère de la Justice ; M. LEBRANCHU | 2001EXTRAIT Le gouvernement souhaite faire progresser le taux d'élucidation des infractions touchant la vie quotidienne de nos concitoyens. Il a décidé de donner la priorité à la mission de police judiciaire pour mieux identifier les auteurs des in[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; E. DUPOND MORETTI | 2020EXTRAIT Dans le cadre de la politique pénale que j'entends porter et qu'il vous revient de mettre en oeuvre, je souhaite qu'aux côtés des politiques conduites contre les formes de grandes criminalités, une attention particulière soit portée à l[...]Texte legislatif
Cette circulaire donne des directives plus précises sur les étapes juridiques à respecter en matière d'ILS. Elle contient la première mention officielle de la technique de "livraisons surveillées" et enjoint aux parquetiers de s'adresser à l'O[...]Texte legislatif
EXTRAIT [...] la nouvelle orientation ainsi donnée à la lutte contre le petit trafic de stupéfiants ne fait pas obstacle à ce que vous recouriez, chaque fois que les circonstances le permettront, aux procédures susceptibles de privilégier la ré[...]Texte legislatif
La recherche de l'efficacité de la répression du trafic des stupéfiants peut conduire à l'utilisation de techniques d'enquêtes qui vont du simple accompagnement d'une opération de livraison jusqu'à l'infiltration par un agent d'un réseau de traf[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; Direction des affaires criminelles et des grâces ; Direction de la protection judiciaire de la jeunesse ; Direction de l'administration pénitentiaire ; M. VAUZELLE | 1992EXTRAIT Outre une meilleure réponse aux plaintes, le respect de la loi dans les sites urbains exige de lutter avec encore plus de détermination contre les actes de délinquance les plus graves dont sont principalement victimes les jeunes. [...] [...]