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Périodique
J. Y. K. CHENG ; D. T. W. CHAN ; MOK V. K. K. | 2005ENGLISH : This study is designed to evaluate the correlation between fatal vehicle crashes (FVC) and consumption of alcohol and/or drugs among drivers. Between 1996 and 2000 in Hong Kong, a total of 197 FVC cases of deceased drivers were inves[...]Périodique
S. L. HOWELL ; EZELL A. L. | 1990FRANÇAIS : Une concentration sanguine de cocaïne, bien supérieure à la dose léthale moyenne, a été décelée chez un homme de 29 ans décédé d'une blessure par balle. Il s'agit d'une tolérance physiologique à la cocaïne développée pendant plusieur[...]Article : Périodique
A. RIFFLET ; C. RICHEVAL ; L. HUMBERT ; A. M. ORKILD ; O. LEGELEUX ; M. LHERMITTE |Résumé de la communication présentée au XIVème congrès annuel de la Société Française de Toxicologie Analytique, Le Touquet, 7-9 juin 2006.Tout conducteur automobile impliqué dans un accident de la circulation peut être soumis à un dépistage aut[...]Article : Périodique
P. KINTZ ; V. CIRIMELE ; MAIROT F. ; MUHLMANN M. ; B. LUDES |FRANÇAIS : OBJECTIF: Mettre en place une étude analytique et systématique portant sur un nombre suffisant de conducteurs accidentés afin d'évaluer l'intérêt spontané de 4 milieux biologiques (sang urines, salive et sueur) et de déterminer préc[...]Texte legislatif
Désormais, tout conducteur suspecté d'avoir consommé des produits stupéfiants sera soumis à un test de dépistage qui en cas de résultat positif entrainera un prélèvement salivaire, à la place d'un prélèvement sanguin. Cette simplification permet[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Les substances, leurs métabolites, quelles qu'en soient les formes stéréo-isomères, visés à l'article 1er, paragraphe 2, de la loi du 28 juin 1989 susvisée, qu'ils soient ou non inclus dans un médicament ou toute préparation[...]Texte legislatif
Ministère des sports | 2019SUBSTANCES INTERDITES I. Agents anabolisants II. Hormones peptidiques, facteurs de croissance, substances apparentées et mimétiques III. Modulateurs hormonaux et métaboliques IV. Stimulants MÉTHODES INTERDITES M1. Manipulation de sang ou d[...]Texte legislatif
SUBSTANCES INTERDITES I. Agents anabolisants II. Hormones peptidiques, facteurs de croissance, substances apparentées et mimétiques III. Modulateurs hormonaux et métaboliques IV. Stimulants MÉTHODES INTERDITES M1. Manipulation de sang ou d[...]Texte legislatif
Ministère des affaires sociales et de la santé ; M. TOURAINE ; C. TAUBIRA ; M. VALLS ; V. LUREL | 2013Cet arrêté étend aux trois collectivités d'outre-mer du Pacifique (Nouvelle-Calédonie, Polynésie française et Wallis-et-Futuna) les dispositions fixées par l'arrêté du 5 septembre 2001 pour le dépistage de l'usage de stupéfiants et pour les ana[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. ler. - Les substances mentionnées à l'article 17 de la loi du 23 mars 1999 susvisée, quelles soient ou non incluses dans un médicament ou une préparation, et les procédés mentionnés au même article sont énumérés en annexe du présen[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - L'annexe I de l'arrêté du 25 mars 2005 susvisé est abrogée et remplacée par l'annexe du présent arrêté.Texte legislatif
SUBSTANCES INTERDITES I. Agents anabolisants II. Hormones peptidiques, facteurs de croissance, substances apparentées et mimétiques III. Modulateurs hormonaux et métaboliques IV. Stimulants MÉTHODES INTERDITES M1. Manipulation de sang ou d[...]Texte legislatif
Ministère de la santé publique et de la population ; Ministère de la Justice ; Ministère de l'Intérieur ; Ministere de la defense nationale et des forces armées ; B. LAFAY ; R. SCHUMAN ; R. RICARD ; WIDMER G. | 1955EXTRAIT Art. 1er. - [...] Dans chaque département, le directeur départemental de la santé effectue, par l'intermédiaire du laboratoire départemental ou d'un laboratoire d'hôpital, les commandes des flacons destinés à recevoir les prélèvements s[...]Texte legislatif
Ministère des sports | 2018SUBSTANCES INTERDITES I. Agents anabolisants II. Hormones peptidiques, facteurs de croissance, substances apparentées et mimétiques III. Modulateurs hormonaux et métaboliques IV. Stimulants MÉTHODES INTERDITES M1. Manipulation de sang ou d[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. – Peut faire l'objet des sanctions pénales mentionnées au I de l'article L. 232-26 du code du sport la détention, sans raison médicale dûment justifiée, d'une ou des substances ou méthodes interdites figurant sur la liste ment[...]