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Bulletin : Périodique
Eguzkilore. Cuaderno del Instituto Vasco de Criminología, n°19 - Diciembre 2005
2005Bulletin : Périodique
Forum - Recherche sur l'actualité correctionnelle, Vol.13, n°3 - Septembre 2001
2001Article : Périodique
Ce premier article ouvre une série de publications consacrées aux études sur la situation criminelle en partie asiatique de la Fédération de Russie. Le premier article va expliquer aux lecteurs européens la situation criminelle et la progression[...]Rapport
Conseil de l'Europe ; Groupe Pompidou | 1994FRANÇAIS : Depuis 1992, le Groupe Pompidou coordonne un programme de formation des professionnels dans le domaine de la réduction de la demande de drogues. Ce programme pilote, résumé ici, comprend des formations théoriques, des échanges d'inte[...]Congrès
Congrès
Congrès
ASIAN HARM REDUCTION NETWORK ; HRI, Organisateur de réunion ; AHRN, Organisateur de réunion ; 14th International conference on the reduction of drug related harm. Strengthening partnerships for a safer future. Final programme and abstract book (6-10 April 2003; Chiangmai, Thailand) | London : HRI (Harm Reduction International) | 2003Bulletin : Périodique
Asud Journal, n°63 - Décembre 2020 - 1970-2020, 50 ans de guerre contre la drogue : résistances et collaborations
2020Rapport
Conseil de l'Europe ; Groupe Pompidou | 1991FRANÇAIS : Le but de la conférence est d'élargir la coopération européenne et d'évaluer la situation de l'abus et du trafic sous un angle pluridisciplinaire. Les ministres ont approuvé le travail épidémiologique du groupe Pompidou, ainsi que le[...]Congrès
Périodique
M. FRANKE | 1991FRANÇAIS : Le conseil scientifique de la DHS (Comité central allemand de lutte contre les dangers de la drogue) rappelle à l'occasion de son 20ème anniversaire qu'il tient une grande place aux côtés du Ministère de la Santé. Ses actions de prév[...]Article : Périodique
Une fois n'est pas coutume, le BEH propose un numéro spécial tabac au deuxième semestre de l'année 2016. Il vient marquer le début d'une grande mobilisation nationale pour inciter les fumeurs à arrêter de fumer : le lancement de l'opération « Mo[...]Rapport
The drug strategy 2017 sets out how the government and its partners, at local, national and international levels, will take new action to tackle drug misuse and the harms it causes. The strategy builds on our existing approach to preventing dru[...]Rapport
OFDT ; J. MOREL D'ARLEUX, Directeur de publication ; A. LERMENIER-JEANNET, Coordonnateur ; A. DE L'EPREVIER, Coordonnateur ; J. E. ADES, Coordonnateur | Paris : OFDT | 2019FRANÇAIS : Chaque année, à l'instar de l'ensemble des points focaux constituant le Reitox (Réseau européen d'information sur les drogues et les toxicomanies - 28 pays membres de l'UE, la Norvège et la Turquie) en Europe, l'OFDT adresse à l'Obse[...]Rapport
OFDT ; J. MOREL D'ARLEUX, Directeur de publication ; M. A. DOUCHET, Coordonnateur | Paris : OFDT | 2020FRANÇAIS : Chaque année, à l'instar de l'ensemble des points focaux constituant le Reitox (Réseau européen d'information sur les drogues et les toxicomanies - 28 pays membres de l'UE en 2019, la Norvège et la Turquie) en Europe, l'OFDT adresse [...]Rapport
OFDT ; J. MOREL D'ARLEUX, Directeur de publication ; M. A. DOUCHET, Coordonnateur | Paris : OFDT | 2021Chaque année, à l'instar de l'ensemble des points focaux constituant le Reitox (Réseau européen d'information sur les drogues et les toxicomanies - 27 pays membres de l'UE en 2020, la Norvège et la Turquie) en Europe, l'OFDT adresse à l'Observat[...]Rapport
Chaque année, à l'instar de l'ensemble des points focaux constituant le Reitox (Réseau européen d'information sur les drogues et les toxicomanies - 27 pays membres de l'UE en 2020, la Norvège et la Turquie) en Europe, l'OFDT adresse à l'Observat[...]Rapport
Conseil de l'Europe ; Groupe Pompidou | 1995FRANÇAIS : Cette 35ème réunion des correspondants permanents a abordé les stratégies préventives des services de répression en matière de toxicomanie, les rapports du groupe aéroport, les problèmes relatifs aux précurseurs et autres psychotrope[...]Rapport
Conseil de l'Europe ; Groupe Pompidou | 1996FRANÇAIS : Cette note fait un point rapide sur les travaux des différents groupes (épidémiologie, aéroports, navigation, précurseurs, prévention, coopération avec le PNUCID et l'OMS...) présentés à la 37ème conférence des correspondants permane[...]Rapport
Le député Jean-Luc Warsmann présente, dans son rapport remis au ministre de l'intérieur, 44 mesures pour améliorer la lutte contre le trafic des stupéfiants. Selon ce rapport il est nécessaire de renforcer les moyens de lutte en amont sur les ro[...]Congrès
Lors de ce colloque, de nombreux ministres ont souligné l’impossibilité de dissocier la coopération internationale de police des problèmes de sécurité intérieure. Face à ce constat, les structures centrales du SCTIP se doivent de se moderniser e[...]Rapport
Conseil de l'Europe ; Groupe Pompidou | 1990FRANÇAIS : Cette 9è conférence ministérielle fait le bilan des activités du groupe depuis 1987. Une des préoccupations essentielles est l'augmentation de l'abus et du trafic dans la plupart des pays. L'accent est mis sur la réduction de la dema[...]Congrès
KOTCHETKOV E. | 1996FRANÇAIS : Au sujet de la politique russe anti-drogue, E. Kotchetkov remarque que face aux multiples causes (sociales, économiques, politiques, ...) de l'augmentation de l'usage de drogues psychoactives, la société et l'Etat réagissent essentie[...]Livre
FRANÇAIS : Cet ouvrage magnifiquement illustré présente d'abord l'histoire de l'absinthe. Depuis l'Antiquité, l'Armoise est utilisée pour ses vertues médicinales. En 1797, en Suisse, un militaire achète la formule d'un élixir à base de plantes [...]Bulletin : Périodique
Forum - Recherche sur l'actualité correctionnelle, Vol.2, n°4 - 1990 - Abus de l'alcool et des drogues et traitements
1990Périodique
Paris : UNESCO 2001Ce numéro spécial de la revue PEDDRO (édité conjointement par l'UNESCO, la Commission Européenne et ONUSIDA, en trois langues) est une vaste compilation sur le thème de l'abus des drogues. Une cinquantaine d'auteurs ont apporté leur contribution[...]Périodique
*** | 1992FRANÇAIS : Ce numéro des Cahiers du GREAT, exclusivement consacré aux "Actes du colloque de Tramelan" reprend les principales communications des intervenants en présence (Français, Portugais, Belges, Suisses) affirmant, - à travers leurs regard[...]Congrès
MILDT, Organisateur de réunion | Vanves : CFES (Comité Français d'Education pour la Santé) | Drogues : Savoir plus, risquer moins | 2002Les conduites addictives, qu'elles concernent les drogues illicites et licites, sont devenues un défi majeur de santé publique dans tous les pays européens et un vrai enjeu pour les politiques publiques et les pratiques professionnelles. Sous l'[...]Brochure
MILDT | Vanves : CFES (Comité Français d'Education pour la Santé) | Drogues : Savoir plus, risquer moins | 2000Cette manifestation, placée sous le haut patronage du Premier Ministre, a rassemblé plus de 1000 participants : partenaires institutionnels et associatifs quel que soit leur secteur d'activité, élus et représentants des collectivités territorial[...]Congrès
Conseil Général de la Seine-Saint-Denis, Mission Départementale de Prévention des Toxicomanies (Bobigny) ; Les actes du forum départemental de prévention des toxicomanies (11-12 décembre 1996; St Denis) | Bobigny, Seine-Saint-Denis : Conseil Général de Seine-Saint-Denis | Chiffres & documents | 1997En octobre 1995, le Conseil Général de la Seine-St-Denis proposait un plan départemental de prévention des toxicomanies à l'ensemble des partenaires. Un an après, il a semblé utile de faire le point avec eux lors d'un forum qui a réuni environ 1[...]Congrès
Cette rencontre a permis de débattre des questions posées notamment par la consommations de médicaments détournés, de drogues de synthèse ou de produits dopants, et d'examiner la pertinence des réponses apportées par les différents pays européen[...]Congrès
Du 9 au 13 décembre 1991 s'est tenu à Vienne un séminaire sur la drogue à l'intention des hauts responsables des polices des pays d'Europe Centrale et Orientale. Dix sept personnalités représentant quinze Etats ou Républiques d'Europe Centrale e[...]Texte legislatif
Conseil de l'Union européenne ; I. YATES | 1996EXTRAIT considérant que les États membres réaffirment leur détermination commune à éliminer le trafic illicite des stupéfiants, afin de protéger leurs sociétés contre les effets dévastateurs de ce trafic, ainsi que contre les autres causes prof[...]Chapitre
Entre 2005 et 2009, les unités de gendarmerie ont démantelé 5 924 trafics de stupéfiants et interpellé 39 136 revendeurs-usagers. Sur ces cinq années, le nombre de faits constatés, pour ces deux index, est en progression de 17,8 %. Le nombre de [...]Brochure
OMS / WHO | 1990FRANÇAIS : Le plan d'action mondial de l'OMS est ici présenté et résumé abordant successivement: l'épidémie d'abus des drogues, le mandat de l'organisation, les mesures à prendre pour réduire la demande, pour contrôler l'offre et pour encourage[...]Chapitre
Les trafics de stupéfiants, fortement attractifs pour les malfaiteurs en raison des profits importants qui sont dégagés, gangrènent les secteurs les plus défavorisés du territoire national et accroissent les difficultés des quartiers les plus se[...]Rapport
TRACFIN | Montreuil : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique | 2023En 2022, TRACFIN a reçu plus de 162 000 informations, confirmant la hausse du nombre d'informations adressées au Service ces dernières années fruit de la sensibilisation permanente des professionnels assujettis. Tracfin a maintenu un niveau d'ac[...]Texte legislatif
Périodique
J. WESTERMEYER | 2000FRANÇAIS : De nombreuses questions concernant l'approvisionnement, les prix, la disponibilté de la drogue, la propagation et le maintien des usages illicites, des abus de drogues et de l'addiction restent sous silence. L'auteur, clinicien, cons[...]Rapport
La Fédération Addiction et la Fédération Nationale des associations d'Accueil et de Réinsertion Sociale (FNARS) publient un guide promouvant une meilleure articulation entre professionnels des champs de l'addictologie et de la lutte contre les e[...]Rapport
Rapport
Conseil économique, social et environnemental ; E. CANIARD ; M. J. AUGE-CAUMON | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les avis du CESE, ISSN 0767-4538 | 2019Le tabagisme et la consommation nocive d'alcool constituent respectivement les première et deuxième causes de mortalité évitable en France. Même si la prévalence du tabagisme quotidien demeure élevée, la baisse récemment observée, notamment che[...]Congrès
B. AHMAD | 1993Les ONG ont un rôle important à jouer dans la réduction de la demande, par des programmes d'éducation et de prévention, par l'organisation de séminaires, de symposiums et d'ateliers de travail, et par le développement de matériels pédagogiques. [...]Périodique
L'HOMME-THIOLLIER C. ; DORRONSORO G. | 1996FRANÇAIS : L'irruption des Talibans dans le sud de l'Afghanistan fin 1994 a transformé les données de la guerre civile. En ce qui concerne la production de drogue, les intérêts économiques passent, pour ces "étudiants en religion", avant le ri[...]Livre
"Justice est faite", déclarait le président Barack Obama en mai 2011, en annonçant la mort d'Oussama Ben Laden, mettant fin à dix années de bras de fer entre les autorités américaines et le leader islamiste. Une décennie durant laquelle l'épicen[...]Livre
Nigerian drug lords in UK prisons, khat-chewing Somali pirates, hijacking Western ships, crystal meth-smoking gangs controlling South Africa's streets, and narco-traffickers corrupting the state in Guinea-Bissau: these are some of the vivid imag[...]Rapport
L'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués (AGRASC) est un établissement public administratif placé sous la double tutelle des ministères de la justice et de l'économie et des finances dont la création a été prévue pa[...]Rapport
L'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués est un établissement public administratif placé sous la double tutelle des ministères de la justice et du budget dont la création a été prévue par la loi n° 2010-768 du 9 jui[...]Rapport
L'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués est un établissement public administratif placé sous la double tutelle des ministères de la justice et du budget dont la création a été prévue par la loi n° 2010-768 du 9 jui[...]Rapport
Etablissement public à caractère administratif créé par la loi du 9 juillet 2010 visant à faciliter la saisie et la confiscation en matière pénale, l'agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués (AGRASC) présente son prem[...]Rapport
L'AMA concentre ses efforts dans plusieurs domaines d'activités émanant des responsabilités qui lui sont conférées par le Code mondial antidopage. Ce rapport annuel souligne l'importance d'une approche globale de la lutte contre le dopage dans l[...]Rapport
Le sida en Europe en 1989, c'est 25 000 cas recensés dans 32 pays, et une prévalence de 26% chez les toxicomanes. Les 18 nations participant au colloque ont fait le tour des mesures prises pour limiter la transmission du virus : programmes d'éch[...]Périodique
H. BRENNER ; P. HERNANDO-BRIONGOS ; C. GOOS | 1991FRANÇAIS : Présentation d'un rapport de l'OMS publié courant 1991, synthétisant des informations de 31 pays, concernant l'usage de drogue illicites, le sida et la séropositivité des toxicomanes IV, les mesures de prévention relatives à l'infect[...]Livre
FRANÇAIS : THG, EPO, GHB... autant d'abréviations passées dans le langage courant, ce qui souligne la célébrité acquise par le dopage dans l'actualité sportive depuis plusieurs années, en particulier après l'affaire du Tour de France 1998. Dans[...]Périodique
C. WEISS ; R. MILLMAN | 1989FRANÇAIS : L'usage d'alcool et de drogues semble représenter un désir d'évasion chez l'homme. Les conséquences économiques et financières d'un tel usage dans le monde du travail ont conduit à l'élaboration de nombreux programmes préventifs, édu[...]Livre
FRANÇAIS : Le livre retrace l'histoire de la transformation du problème public de l'alcool au volant. Cette histoire invite à se demander si, finalement, les actions publiques menées en matière tant d'accidents de la route que du travail n'ont[...]Livre
MILDT ; Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (Paris) | Paris : INJEP (Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire) | Publication de l'Injep | 2009Alcool, tabac, cannabis... quelle prévention pour les jeunes en espace de loisirs ? C'est à cette question que la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA) du ministère chargé de la jeunesse et la Missi[...]Rapport
FRANÇAIS : Au terme du plan gouvernemental 2013-2017 qui a porté la politique de lutte contre les conduites addictives au cours des dernières années, le Premier ministre a souhaité que la MILDECA lui propose, en lien avec les ministères concern[...]Livre
FRANÇAIS : "A la suite de la publication de votre livre : Le Dernier, pour la route et de laccueil qui lui a été réservé, jai été frappé par la force et lefficacité de votre témoignage et jai acquis la conviction que votre manière daborder le [...]Article : Périodique
Rapport
V. FUMAT ; A. GERBEAUX ; M. POULHES | Paris : Service statistique ministériel de la sécurité intérieure (SSMSI) | 2022L'amende forfaitaire délictuelle (AFD) pour usage de stupéfiants a été mise en place en France en 2020 pour renforcer la lutte contre les drogues. Cette réforme permet aux services de sécurité d'adresser directement sur le lieu de l'infraction u[...]Périodique
D. KUSHLICK | 2001The government boasts of evidence-based policymaking, yet there seems to be little or no evidence available to support the current policy of prohibiting drugs. (Review' s abstract)Rapport
The evaluation of the Government's Drug Strategy 2010 contributes greatly to the evidence base for the Government's new Drug Strategy. As such, this evaluation covers the strategy to the end of 2015 to provide sufficient time to feed into the de[...]Rapport
REPUBLIC OF TURKEY ; MINISTRY OF INTERIOR | 1996FRANÇAIS : Ce rapport présente l'action de la Turquie en matière de lutte contre le trafic de produits illicites et son implication dans les projets internationaux. Il rappelle tout d'abord les principales voies de trafic en Europe: Route des [...]Thèse, mémoire
M. N. SPACH, Auteur ; P. KOPP, Directeur de thèse | 2015FRANÇAIS : Cette thèse part du postulat que, pour infléchir les consommations de drogues, il est nécessaire d'analyser finement les déterminants de l'entrée dans ces consommations lors de l'adolescence. Les outils fournis par la science économi[...]Article : Périodique
L'analyse criminelle est désormais soumise à l'épreuve des données économiques et financières liées à la détection et à la répression de groupes criminels organisés. Générées notamment par les systèmes de transfert de fonds et par la gestion des[...]Rapport
COLB | 2019La France a fait de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT) une priorité. L'ensemble des acteurs qui concourent à cette politique, dans le secteur public comme dans le secteur privé, se mobilisent quot[...]Rapport
FRANÇAIS : L'année 2003 aura été celle de l'acceptation et de la mise en place progressive du Code dans tout ce que le monde compte de mouvements sportifs. 2004 verra se mettre en place les instances et dispositifs de surveillance des pratiques[...]Congrès
C. VACQUIER | 1990FRANÇAIS : La création des antennes de lutte contre la toxicomanie renforce le constat que la quasi majorité des toxicomanes incarcérés n'ont jamais rencontré de structure de soins avant leur incarcération. L'antenne est en quelque sorte le pre[...]Livre
Ils sont ex-toxicomanes, éducateurs, généralistes, psychiatres, magistrats, policiers, douaniers ou élus. Ils luttent depuis des années contre la toxicomanie et le trafic de drogue. Pour la première fois, ils parlent de leur vie, de ce combat sa[...]Congrès
ISLE OF MAN GOVERNMENT | 1995FRANÇAIS : Classeur regroupant les contributions des participants à cette grande réflexion sur le crime organisé et en particulier la façon dont il pénètre le secteur financier à travers le monde, et dont le blanchiment de l'argent de la drogue[...]Article : Périodique
This paper seeks to identify ways in which governments and lawenforcement agencies might enhance the effectiveness of their efforts toanticipate organized crime. It starts by defining what is meant byanticipation, and differentiating it from the[...]Bulletin : Périodique
Drogues, enjeux internationaux, n°9 - Juillet 2016 - Les Antilles françaises et la Guyane : sur les routes du trafic international de cocaïne
M. GANDILHON ; D. WEINBERGER | 2016FRANÇAIS : Les changements intervenus dans la géopolitique régionale, et notamment le fait que le Venezuela, pays très proche de l'arc antillais, soit devenu un espace majeur de transit de la cocaïne ont eu plusieurs conséquences. Pointe-à-Pitr[...]Rapport
Cette note du dispositif TREND à l'attention de la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives analyse la situation des trafics de drogues illicites dans les Antilles françaises. Depuis le début des année[...]Article : Périodique
Article : Périodique
L'association santé justice, dans la loi française de lutte contre la toxicomanie doit s'interroger sur les pratiques de chacun. A Lyon, de par sa tradition médico-légale, a été développé un groupe de rencontres pluridisciplinaires. Ce sont les [...]Rapport
Fédération Addiction ; Association nationale des Maisons des Adolescents | Paris : Fédération Addiction | 2021Faire diminuer le tabagisme chez les jeunes est un sujet de préoccupation majeure pour de nombreux acteurs de la santé. Afin d'avancer vers une approche globale et intégrée, la Fédération Addiction travaille depuis deux ans avec l'Association na[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Après trois siècles de colonisation française, le Sénégal, indépendant depuis 1960, est un pays laïque, multiethnique, ayant le français comme langue officielle. Plus de 80 % de la population est islamisée. L'organisation de la lutt[...]Article : Périodique
BACKGROUND: Police agencies across the globe enforce laws that prohibit drug transportation, distribution, and use with varying degrees of effectiveness. Within the United States, law enforcement strategies that rely on partnerships between crim[...]Bulletin : Périodique
Drogues, enjeux internationaux, n°2 - Octobre 2011 - Argent de la drogue : blanchiment et mondialisation financière
N. LALAM | 2011Ce deuxième numéro de Drogues, enjeux internationaux est consacré au blanchiment de l'argent provenant des trafics de drogues illicites, une question devenue un enjeu stratégique pour les Etats. Après un retour sur les problématiques liées à l'[...]Article : Périodique
Les deux lettres du commissaire central de la ville de Nice présentées ici sont issues des archives de la correspondance générale de la Division criminelle, service de la Direction des affaires criminelles et des grâces du ministère de la Justic[...]Texte legislatif
EXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 4 juillet 2011 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 576 102 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 576 102 [...] [...]Texte legislatif
EXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 1er mars 2010 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 116 961 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 116 961 [...] C[...]Texte legislatif
EXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 26 avril 2010 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 300 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 300 [...] Coordinat[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice | 2001Réorganisation de la DACG et suppression de sa Sous-direction des affaires économiques et financières et de la lutte contre la criminalité organisée.Texte legislatif
EXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 15 novembre 2010 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 67 000 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 67 000 [...] [...]Texte legislatif
EXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 22 novembre 2010 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 18 533 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 18 533Texte legislatif
EXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 27 octobre 2011 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 35 170 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 35 170Texte legislatif
Ministère de l'Intérieur ; M. VALLS ; J. CAHUZAC | 2012EXTRAIT Article 1. - Le directeur général de la police nationale, le directeur général de la gendarmerie nationale et le directeur général des douanes et des droits indirects sont autorisés à mettre en œuvre un traitement automatisé de données [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art 1er. - Il est créé au ministère de l'industrie, auprès du directeur général des stratégies industrielles, une mission nationale de contrôle des précurseurs chimiques [MNCPC] tels que définis à l'article 1er (a) du règlement communau[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A l'annexe de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé fixant la liste des substances et préparations psychotropes soumises à déclaration d'exportation, il est ajouté : Flunitrazepam. Art. 2. - Le présent arrêté entrera en vigue[...]Texte legislatif
Ministère de l'Intérieur ; B. CAZENEUVE | 2016EXTRAIT [...] Le directeur général de la police nationale, le directeur général de la gendarmerie nationale et le préfet de police sont autorisés à mettre en œuvre un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « outil et s[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Les exonérations à la réglementation des substances vénéneuses relatives aux médicaments contenant les substances suivantes, telles qu'elles résultent de l'arrêté du 22 février 1990 modifié portant exonérations à la régleme[...]Texte legislatif
EXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 12 août 2010 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 459 735 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 459 735Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Un comité d'experts relatif au programme Nicomède [programme de formation continue pour les médecins et le personnel paramédical concernant le sevrage tabagique] est constitué. Il a pour mission la rédaction référencée des [...]