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Périodique
Article : Périodique
K. GAUFFIN ; B. VINNERLJUNG ; M. FRIDELL ; M. HESSE ; A. HJERN |Aim: To investigate whether socio-economic status (SES) in childhood and school failure at 15 years of age predict illicit drug abuse in youth and young adulthood. Design, setting and participants Register study in a Swedish national cohort bo[...]Texte legislatif
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire ; Ministère de la Justice ; Ministère de la défense ; Ministère de la santé et des solidarités ; M. GAUDIN ; C. D'HARCOURT ; G. PARAYRE ; J. CASTEX | 2006EXTRAIT Les chambres sécurisées ont pour vocation de venir en complémentarité des unités hospitalières sécurisées (UHSI), dans le cadre du schéma national d'hospitalisation (SNH) des personnes détenues. Elles sont destinées à recevoir les hospi[...]Texte legislatif
EXTRAIT Il semble cependant, que certains points de la circulaire du 16 juillet 1980 ne soient pas observés par la totalité des départements, en particulier les dispositions ayant trait au remboursement des établissements. Votre attention doit [...]Texte legislatif
Ministère de la Santé ; VIVIES J. | 1975EXTRAIT Pour dégager la responsabilité des fonctionnaires [...] qui ont conduit dans les hôpitaux les sujets présumés en état d'ivresse, il a été admis, [...] qu'un certificat médical serait délivré par le médecin de garde [...] auxdits fonctio[...]Texte legislatif
Informations concernant les modalités de prise en charge financière des dépenses de prévention et d'hospitalisation des toxicomanes ainsi que les dépenses d'équipement des établissements de soins pour toxicomanes.Texte legislatif
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville ; DGS ; S. VEIL ; P. DOUSTE-BLAZY | 1995EXTRAIT Synthèse des droits existants à ce jour, la Charte jointe à la présente circulaire a pour objectif que chacun connaisse ses droits pour les faire reconnaître. Certaines des ses dispositions visent spécifiquement les établissements assur[...]Texte legislatif
EXTRAIT La présente circulaire vise deux objectifs complémentaires : - l'implication des services hospitaliers dans la prise en charge des toxicomanes : trois à cinq lits au moins devront être réservés aux cures de sevrage. - le développement[...]Texte legislatif
Ministère de la santé et de la sécurité sociale ; DGS ; Direction de l'action sociale ; HORPS M. | 1980EXTRAIT En premier lieu, il importe d'imputer sur les budgets appropriés les dépenses dues à la toxicomanie. Le chapitre 953-58 du budget départemental est réservé aux dépenses effectuées dans des établissements sanitaires. (Hôpitaux, centres s[...]Texte legislatif
EXTRAIT C'est pourquoi, lorsque les services de police amènent à l'hôpital un sujet en état d'ivresse, que celui-ci soit agité ou présente un coma apparent, il importe de l'admettre, pendant une durée suffisante pour établir le bilan médical ex[...]Texte legislatif
Les demandes de remboursement établies par un centre hospitalier ne pourront être suivies que si elles sont effectivement liées à un séjour hospitalier pour un sevrage de toxicomanes. Un compte-rendu d'hospitalisation devra être remis au médecin[...]Texte legislatif
Ministère de l'emploi et de la solidarité ; DGS ; J. LENAIN ; E. MENGUAL | 1999Afin d'améliorer l'accueil et la prise en charge des personnes toxicomanes à l'hôpital, le développement des équipes de liaison doit être poursuivi. Un véritable partenariat doit être recherché auprès des autres structures spécifiques toxicomani[...]Texte legislatif
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille ; Ministère de la Justice ; E. COUTY ; W. DAB ; D. LIBAULT ; J. J. TRÉGOAT ; P. MOLLE | 2005EXTRAIT Dix ans d'évolutions sanitaires et pénitentiaires se devaient d'être traduits par une actualisation du guide méthodologique relatif à la prise en charge sanitaire des personnes détenues. L'évolution du droit européen devait également êt[...]Texte legislatif
Ministère de l'emploi et de la solidarité ; Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ; DGS ; E. COUTY ; L. ABENHAIM | 2000Afin d'améliorer l'accueil et la prise en charge à l'hôpital des personnes ayant un usage nocif ou une dépendance à une ou plusieurs substances psychoactives, le développement des équipes de liaison et de soins en addictologie [ELSA] doit être p[...]Texte legislatif
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports ; Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ; A. PODEUR | 2007EXTRAIT La loi 2002-1138 du 9 septembre 2002 d'orientation et de programmation pour la justice prévoit dans son article 48 que l'ensemble des hospitalisations des personnes détenues pour motif psychiatrique, avec ou sans leur consentement, sera[...]