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Texte legislatif
EXTRAIT L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Bretagne implantée dans l'unité de biologie et médecine du sport du centre hospitalier Pontchaillou de Rennes est renouvelé à compter du 1er janvier 2007. Le respo[...]
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EXTRAIT Art. 1er. - A l'article 1er de l'arrêté du 14 novembre 2012 susvisé, le seizième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes : - antenne médicale de prévention du dopage de Lorraine, implantée au centre hospitalier de Nancy-Brab[...]
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Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative ; T. MOSIMANN ; J. DEBEAUPUIS | 2012EXTRAIT Art. 1er. - Sont agréées, en application de l'article D. 232-5 du code du sport, les [20] antennes médicales de prévention du dopage suivantes : [Alsace, Antilles-Guyane, Aquitaine, Auvergne, Basse-Normandie, Bourgogne, Bretagne, Centre[...]
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Ministère de la santé publique et de la sécurité sociale ; Ministère de la Justice ; R. BOULIN ; R. PLEVEN | 1971EXTRAIT Art. 1er. - Sont agréés à titre provisoire, en vue de la cure de désintoxication des personnes inculpées d'infraction à l'article L. 628 du code de la santé publique, les établissements inscrits sur la liste figurant en annexe au présen[...]
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage, pour une durée de cinq ans, le service d'exploration de la fonction respiratoire et de l'aptitude à l'exercice de l'hôpital d'adultes des hôpitaux du Brabois, allée[...]
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Ministère des sports | 2018EXTRAIT Article 1. - L'agrément prévu à l'article L. 232-1 du code du sport est accordé à l'antenne médicale de prévention du dopage Centre-Val de Loire relevant du centre hospitalier régional d'Orléans. Article 2. - L'antenne médicale de prév[...]
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Ministère des sports | 2018EXTRAIT Article 1. - L'agrément prévu à l'article L. 232-1 susvisé est accordé à l'antenne médicale de prévention du dopage Grand Est relevant du centre hospitalier régional et universitaire de Nancy. Article 2. - L'antenne médicale de prévent[...]
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Ministère des sports | 2002EXTRAIT Article 1. - Est agréée comme antenne médicale de lutte contre le dopage l'unité d'explorations fonctionnelles respiratoires et de médecine du sport du CHU de Besançon. Article 2. - Le responsable de cette antenne médicale de lutte con[...]
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Ministère des sports | 2002EXTRAIT Article 1. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage le laboratoire de pharmacologie (centre régional de pharmacovigilance) du CHU de Rouen. Article 2. - Le responsable de cette antenne médicale de lutte contre le do[...]
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EXTRAIT Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage, pour une durée de cinq ans, le service d'explorations fonctionnelles A du centre hospitalier régional et universitaire de Caen. Art. 2. - Le responsable de cette a[...]
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EXTRAIT Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage, pour une durée de cinq ans, le service d'explorations fonctionnelles, de physiologie respiratoire et de l'exercice du centre hospitalier universitaire de Poitiers. [...]
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EXTRAIT Article 1. - [...] l'antenne médicale de prévention du dopage de La Réunion, implantée au centre hospitalier universitaire de Saint-Pierre et placée sous la responsabilité du docteur Bruno Lemarchand, médecin du sport, est agréée.
Texte legislatif
EXTRAIT L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Aquitaine implantée dans le centre d'accompagnement et de prévention pour les sportifs (CAPS) du centre hospitalier universitaire de Bordeaux est renouvelé à compte[...]
Texte legislatif
EXTRAIT L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Auvergne implantée dans le service de psychiatrie adulte du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand est renouvelé à compter du 1er janvier 2007. Le re[...]
Texte legislatif
EXTRAIT L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Bourgogne implantée dans le service de psychiatrie et addictologie du centre hospitalier universitaire de Dijon est renouvelé à compter du 1er janvier 2007. Le res[...]
