Accueil
Mots-clés
Thésaurus mots-clés > Droit et justice > Représentants de l'Etat et de l'appareil judiciaire > GENDARMERIE
GENDARMERIEVoir aussi : |
Documents disponibles dans cette catégorie (125)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
Texte legislatif
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités térritoriales et de l'immigration | 2012EXTRAIT Depuis la loi n°81-82 du 2 février 1981 renforçant la sécurité et protégeant la liberté des personnes dite loi Peyrefitte, le mot "sécurité" a figuré dans l'intitulé d'une trentaine de textes législatifs. Au sein de ce champ très vaste,[...]Rapport
P. MASSON | 1996FRANÇAIS : Le rapport confié au sénateur répond à 4 missions : évaluer les conditions dans lesquelles les "Sept" appliquent la Convention de Schengen dans toutes ses dispositions, proposer des mesures complémentaires indispensables au plan nati[...]Rapport
Direction générale de la gendarmerie nationale ; Direction générale de la police nationale | Paris : Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales | 2003Cette analyse est la deuxième réalisée conjointement par la gendarmerie et la police nationales. Elle a été élaborée à partir des éléments recueillis par les unités de terrain de ces deux services répressifs. En 2002, 372 soirées ont été réperto[...]Rapport
FRANÇAIS : Afin de lutter contre le trafic international de drogues par voie aérienne, trois groupes de travail du Groupe Pompidou ont relevé les dysfonctionnements actuels des contrôles anti-drogue et ont proposé une série de recommandations. [...]Périodique
*** | 1997FRANÇAIS : La législation française, depuis 1970, prévoit la punition des consommateurs et se confronte à la contestation à travers le débat politique sur la dépénalisation qui resurgit régulièrement. Du côté des services de répression, le toxi[...]Bulletin : Périodique
Cahiers de la Sécurité et de la Justice, n°59 - Février 2024 - La sécurité au féminin
2024Rapport
Le premier chapitre précise le sujet : d'où provient le cannabis en France, et comment s'établissent ses circuits de distribution. Des éléments chiffrés sont présentés au chapitre II. Les chapitres III et IV abordent la législation, la mise en o[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Le premier volet de ce double dossier consacré aux stupéfiants permet de faire le point sur ces drogues, nouvelles ou pas, qui inondent le marché français, et sur les modes de consommation émergents. Coup de projecteur également sur[...]Article : Périodique
Depuis la fin des années quatre-vingt, les forces de l'ordre sont confrontées à des manifestations d'un genre nouveau, les soirées rave ou rave parties. Initialement urbaines, les raves se développent désormais en zone rurale, dans des lieux iso[...]