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Périodique
L. A. KING ; A. J. POORTMAN-VAN DER MEER ; H. HUIZER | 1996ENGLISH : Since 1993 many seizures of 1-phenylethylamine have been made in several European countries. It was originally thought that 1-phenylethylamine had been made in error, but later information suggested that it had been prepared delibera[...]Article : Périodique
Au cours de la réunion annuelle de 2000 les aspects pharmacologiques, cliniques et économiques du tabagisme ont été abordés. Le Professeur Molinard décrit les étapes de fabrication de la cigarette et fait la synthèse d'un atelier sur les "compos[...]Thèse, mémoire
GALLEGO A. | 1999FRANÇAIS : L'Absinthe possède des vertus médicinales connues depuis l'antiquité. Artemisia absinthium appartient à la grande famille des Astéracées (ex Composées) sous famille des radiées, du fait de ses caractères morphologiques, fonctionnels [...]Texte legislatif
1931EXTRAIT [...] Art. 1er. - La vente au détail et la distribution de l'opium ne pourront s'effectuer que dans des magasins du gouvernement [...] Art. 2. - Il est interdit à toute personne âgée de moins de 21 ans de fumer de l'opium ou de pénétr[...]Rapport
Cette enquête annuelle examine la culture, la production, les prix, les exploitations, la valeur et les revenus de l'opium en Afghanistan pour 2003 ainsi que les avancées de la politique d'éradication. Parmi les résultats mis en évidence on obse[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : D'origine ghanéenne, le koutoukou est une eau-de-vie artisanale dont la production et la commercialisation ont été interdites en Côte d'ivoire depuis 1964. Bien que prohibé, ce produit alcoolique est distillé clandestinement dans to[...]Livre
American Meth is the story of a molecule that has found its way into the heart of an entire nation. From methamphetamine's inception in the late 19th century to its explosion onto the streets in the 1990s, this is the secret history of a unique,[...]Rapport
REPUBLIC OF TURKEY ; MINISTRY OF INTERIOR | 1996FRANÇAIS : Ce rapport présente l'action de la Turquie en matière de lutte contre le trafic de produits illicites et son implication dans les projets internationaux. Il rappelle tout d'abord les principales voies de trafic en Europe: Route des [...]Périodique
STRICKLAND S. S. | 2002ENGLISH : This paper first reviews the identity of historical and contemporary users of the areca nut. It then considers the reasons given by users for indulging in areca consumption, drawing upon historical, ethnographic and experimental sour[...]Périodique
A. LABROUSSE | 1996FRANÇAIS : En dépit de la mobilisation de la communauté internationale depuis la fin des années 80, la situation de la production du trafic des drogues ne cesse de se dégrader. En Amérique Latine, alors que le narcotrafic lié à la cocaïne étai[...]Périodique
OFSP | 1995FRANÇAIS : Ne produisant pas d'héroïne, la Suisse doit l'importer avec l'accord de l'Organe de contrôle de l'ONU à Vienne et celui du pays fournisseur. Ainsi, les essais de distribution de drogue ne sont réalisables qu'avec le consentement d'au[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - La demande d'agrément visée à l'article 3 du décret n°96-1061 du 5 décembre 1996 susvisé doit être adressée au ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, direction générale des stratégies industrielles, [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Les dispositifs d'antidémarrage par éthylotest électronique prévus à l'article L. 234-17 du code de la route, équipant les véhicules des catégories M, N, T, L6e et L7e respectent les exigences applicables et les conditions d[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. – La liste des indications thérapeutiques ou situations cliniques réfractaires aux traitements indiqués et accessibles, prévue à l'article 1er du décret n°2020-1230 du 7 octobre 2020 susvisé, pour lesquelles l'usage médical du[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Chaque fabricant ou importateur de produits du tabac déclare annuellement, sous forme électronique, et au plus tard le 30 novembre, au ministre chargé de la santé, la liste des ingrédients et de leurs quantités utilisés dans[...]Texte legislatif
Texte legislatif
EXTRAIT Considérant que les préparations magistrales ou autres préparations à base de ces principes actifs sont commercialisées sans autorisation de mise sur le marché et qu'il n'est pas possible d'assurer le même encadrement de leur prescripti[...]Texte legislatif
Art. 1er. - Dans le titre de l'arrêté du 14 octobre 2008 susvisé, les mots : "l'agrément des laboratoires habilités à réaliser" sont remplacés par les mots : "l'accréditation des laboratoires réalisant". Art. 2. - Dans toutes les dispositions d[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. – L'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, représentée par sa directrice générale, est désignée pour la passation, la conclusion, le suivi d'un marché public et le paiement des dispositifs de vapo[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Le présent arrêté s'applique à la construction, à la vérification et à l'utilisation des éthylomètres mentionnés à l'article 1er du décret du 31 décembre 1985 susvisé.Rapport
Groupe Pompidou | 1994FRANÇAIS : Ce document souligne l'intérêt commun partagé par tous les pays de prévenir le détournement des précurseurs et leur responsabilité l'un envers l'autre. Au terme de l'atelier, il est convenu d'un besoin évident pour les Etats de : - "[...]Congrès
OMS / WHO | 1987FRANÇAIS : Une augmentation massive de la production de feuilles de coca, combinée à des modes de consommation inconnus avant les années 70 ont provoqué une épidémie d'abus de cocaine, notamment en Bolivie, Colombie, Perou et Etats-Unis. On est[...]Texte legislatif
Extrait : En exécution des articles R. 5132-27, R. 5132-83, R. 5132-93, R. 5132-94 et R. 5132-96 du code de la santé publique, l'état annuel récapitulatif pour chaque stupéfiant ou psychotrope devra être établi selon les modèles suivants figura[...]Texte legislatif
Texte legislatif
L'avis aux exportateurs de produits chimiques susceptibles d'être utilisés pour la fabrication illicite de stupéfiants ou de substances psychotropes publié au JO du 6 décembre 1994 est abrogé et remplacé par celui publié au JO du 14 décembre 1996.Texte legislatif
EXTRAIT à compter du 1er janvier 1997, l'exportation à destination de certains pays tiers à la Communauté européenne des sbustances figurant à l'annexe I du présent avis sera subordonnée à la présentation d'une autorisation d'exportation dans l[...]Texte legislatif
EXTRAIT L'exportation à destination de pays tiers à la Communauté européenne des précurseurs de drogue de première, deuxième et, pour certains pays, troisième catégories figurant à l'annexe I du présent avis est subordonnée à la présentation d'[...]Texte legislatif
EXTRAIT [...] l'exportation à destination de certains pays tiers à la Communauté européenne des substances figurant à l'annexe I du présent avis sera subordonnée à la présentation d'une autorisation d'exportation dans les conditions et selon le[...]Texte legislatif
EXTRAIT [...] l'exportation à destination de certains pays tiers à la Communauté européenne des substances figurant à l'annexe I du présent avis sera subordonnée à la présentation d'une autorisation d'exportation dans les conditions et selon le[...]Texte legislatif
EXTRAIT En exécution des articles R. 5178, R. 5209, R. 5187 et R. 5119 du code de la santé publique, l'état annuel récapitulatif pour chaque stupéfiant ou psychotrope devra être établi selon les modèles suivants figurant en annexe : Annexe I. [...]Texte legislatif
EXTRAIT En exécution des articles R.5178, R.5209, R.5187 et R.5119 du code de la santé publique, l'état annuel récapitulatif pour chaque stupéfiant ou psychotrope devra être établi selon les modèles suivants figurant en annexe : Annexe I. - Dé[...]Texte legislatif
EXTRAIT [...] l'exportation à destination de certains pays tiers à la Communauté européenne des substances figurant à l'annexe I du présent avis sera subordonnée à la présentation d'une autorisation d'exportation dans les conditions et selon le[...]Texte legislatif
EXTRAIT En exécution des articles R.5178, R.5209, R.5187 et R.5219 du code de la santé publique, l'état annuel récapitulatif pour chaque stupéfiant ou psychotrope devra être établi selon les modèles suivants figurant en annexe : Annexe I. - Dé[...]Texte legislatif
EXTRAIT [...] l'exportation à destination de certains pays tiers à la Communauté européenne des substances figurant à l'annexe I du présent avis sera subordonnée à la présentation d'une autorisation d'exportation dans les conditions et selon le[...]Texte legislatif
L'importation d'éphédrine, ergométrine, ergotamine, acide lysergique, phényl-1 propanone-2 (phénylacétone), pseudo-éphédrine, acide N-aétylanthranilique (Acide 2-acétamidobenzoïque), 3,4-Méthylènedioxyphényl-propane-2-one, Isosafrole (cis + tran[...]Texte legislatif
EXTRAIT En exécution des articles R. 5178, R. 5209, R. 5187 et R. 5219 du code de la santé publique, l'état annuel récapitulatif pour chaque stupéfiant ou psychotrope devra être établi selon les modèles suivants figurant en annexe : Annexe I. [...]Texte legislatif
Ministère du budget | 1994EXTRAIT l'exportation à destination de certains pays tiers à la Communauté européenne des produits figurant à l'annexe I du présent avis sera subordonnée à la présentation d'une autorisation d'exportation dans les conditions et selon les modali[...]Texte legislatif
EXTRAIT En exécution des articles R.5187 et R.5219 du code de la santé publique, l'état annuel récapitulatif pour chaque substance psychotrope devra avoir la présentation suivante figurant en annexe : 1 fiche concernant la matière première (an[...]Article : Périodique
N. C. RUBIO ; D. THURMANN ; F. KRUMBIEGEL ; F. PRAGST |Hygrine (HYG) and cuscohygrine (CUS) are natural alkaloids of coca leaves but are not found in illicit cocaine seizures. Therefore, they were proposed as markers for coca chewing in contrast to cocaine abuse in urine and hair testing. In order t[...]NouveautéLivre
FRANÇAIS : La bière est l'une des boissons les plus répandue dans le monde. Il n'y a pas un pays, une région, qui n'ait pas sa bière. Pourtant, peu de personnes connaissent ses modes de fabrication et de production, sa composition, ses qualités[...]Périodique
B. FAUCON | 1997FRANÇAIS : En Grande-Bretagne, certains quartiers londoniens ont fait de la réduction des risques liés à l'usage du crack leur priorité sanitaire. Cela va des conseils aux dealers pour la fabrication jusqu'à ceux prodigués aux usagers pour rédu[...]Article : Périodique
Background: Krokodil, a homemade injectable opioid, gained its moniker from the excessive harms associated with its use, such as ulcerations, amputations and discolored scale-like skin. While a relatively new phenomenon, krokodil use is prevalen[...]Livre
This book provides a fascinating historical insight into the reasons why cocaine use is increasing in popularity and why the rise of the cocaine trade is tightly linked with the rise of terrorism The author illustrates the challenges faced by to[...]Périodique
FRANÇAIS : La café est ici vu par des chimistes qui ventent les mérites des arômes et des gouts et précisent les différents modes d'extraction et de torréfaction. L'action de la caféïne sur l'organisme et particulièrement sur les centres de l'é[...]Périodique
N. ABDALA ; J. P. C. GRUND ; TOLSTOV Y. ; KOZLOV A. P. ; R. HEIMER | 2006ENGLISH : Aims Home-made preparation of heroin is common in countries of the former Soviet Union (FSU), and the addition of blood during its preparation and the use of contaminated syringes to distribute it may play a role in the rapid spread [...]Article : Périodique
The therapeutic application of cannabis is attracting substantial public and clinical interest. The cannabis plant has been described as a veritable 'treasure trove', producing more than 100 different cannabinoids, although the focus to date has[...]Périodique
2005Ce document décrit d'abord la plante et les variantes sous lesquelles elle devient une drogue de consommation. Il examine ensuite brièvement l'origine géographique de la plante de cannabis et les circuits contemporains de sa circulation, notant [...]Périodique
I. GUARDIOLA | 2004FRANÇAIS : Une chose est sûre : le cannabis est de plus en plus consommé. Problème : les modes de fabrication et de consommation évoluent plus vite que les avancées de la recherche. (Extrait du document)Chapitre
Relatively little is known regarding the drug effects of marihuana in man, vis-à-vis the different methods of preparing the plant material prior to actual use. A search of the scientific literature reveals cryptic references which lead one to be[...]Chapitre
Rapport
L. TRAN ; E. VAN KEYMEULEN ; Y. BISIOU | Brussels, Paris, Barcelona : ACTIVE, Association for Cannabinoids, Terpenes, and Innovative Ventures in Europe | 2020In this guide, ACTIVE offers a look to date on CBD in Europe. Learning about the challenges and opportunities in CBD doesn’t have to be painful. Any elected official looking to harness the power of CBD for their citizens should have the necess[...]Livre
A quoi ressemble vraiment cette "route de la drogue" qui court de la Birmanie à l'Afghanistan, de la Thaïlande à l'Iran, de la Russie à Pigalle ? Des confins mystérieux du Triangle d'Or aux squats sordides de Clichy ou Amsterdam, Olivier Weber a[...]Livre
La traduction française de cet ouvrage, dont la première édition date de 1983 et a été rééditée en 1994 est proposée aujourd'hui par les Editions du Lézard qui se sont fait une spécialité de diffuser certains ouvrages importants américains sur l[...]Article : Périodique
The emphasis in the literature regarding illicit drugs has been overwhelmingly on the subject of harm caused by their ingestion. Little has been reported on the potential and real harm associated with the illicit manufacture of drugs. This paper[...]Livre
Des trottoirs de Broadway aux forêts de l'Amazone, à travers la Bolivie, le Pérou et la Colombie, les auteurs sont allés sur le terrain, ont remonté les filières, interrogé les trafiquants et ceux qui les traquent. Ils font découvrir un monde ét[...]Article : Périodique
Z. DOMIC ; D. RICHARD ; J. L. SENON ; R. INGOLD ; M. TOUSSIRT |Cet article présente une synthèse sur le thème de la cocaïne, articulé à partir des approches complémentaires de l'histoire du produit et de sa consommation, de sa pharmacologie et enfin des types d'usage et de l'économie du trafic, en particuli[...]Périodique
J. STRANG ; G. EDWARDS | 1989FRANÇAIS : On souligne que le crack n'est qu'une nouvelle présentation de la cocaine, plus accessible, puisqu'il est fumé et non injecté. Les produits proposés pour la désintoxication (methylphenidate, desipramine, bromocriptine) sont discutés.Bulletin : Périodique
Tendances, n°90 - Décembre 2013 - La cocaïne basée en France métropolitaine : évolutions récentes
M. GANDILHON ; A. CADET-TAÏROU ; E. LAHAIE | 2013FRANÇAIS : Etabli à partir d'une investigation spécifique du dispositif Tendances récentes et nouvelles drogues (TREND), ce numéro de Tendances, dresse un état des lieux des usages et des marchés de la cocaïne basée en France, que le produit ci[...]Périodique
H. C. FARRAR ; KEARNS G. L. | 1989Article de synthèse des connaissances actuelles sur la cocaïne : origine et préparation, mécanismes d'action, effets secondaires (complications périnatales, effet tératogène, complications pédiatriques et médicales), traitements d'urgence, compl[...]Document texte divers
Le contenu de ce texte s'adresse exclusivement aux personnes ayant un grave problème avec certains usages de la cocaïne, notamment l'injection et la consommation sous forme de Crack. C'est un outil de Réduction des Risques pour usagers qui peut[...]Article : Périodique
L. DUJOURDY ; F. BESACIER ; V. LADROUE |FRANÇAIS : Cet article traite de l'exploitation des données statistiques sur les analyses qualitatives et quantitatives de la cocaïne circulant en France depuis près de vingt ans. Cette information, enregistrée systématiquement par les laborato[...]Rapport
In the context of an ongoing expansion of the global cocaine market, this report summarizes the current state of knowledge on what the cocaine consumer products are and how they are produced and consumed in different world regions. The report is[...]Texte legislatif
EXTRAIT L'objectif du présent Code de Conduite est de concourir à la lutte contre la fabrication illicite de drogue par le repérage de transactions suspectes et leur communication à la Mission Nationale de Contrôle des Précurseurs Chimiques (MN[...]Texte legislatif
EXTRAIT L'objectif du présent code de conduite est de concourir à la lutte contre la fabrication illicite de drogues par le repérage de transactions suspectes et leur communication à la Mission Nationale de Contrôle des Précurseurs Chimiques (M[...]Périodique
Article : Périodique
FRANÇAIS : L'auteur fait ressortir les liens de dépendance et d'exploitation que le marché international de la cocaïne a créés dans plusieurs secteurs de la population colombienne. On y voit des chaînes de narcotrafiquants, opérant selon la lo[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Plusieurs facteurs confèrent à la Colombie un "avantage comparatif" pour le développement de l'économie de la drogue : une contrebande très ancienne ; une fragmentation territoriale qui explique que l'état a longtemps ignoré de nombr[...]Congrès
H. VALKOVA ; PRIBAN J. | 1994FRANÇAIS : L'auteur propose ici un survol des politiques tchèques en matière de lutte contre la drogue. Il évoque avec inquiétude le retour d'une société répressive et policière, portée en avant par les peurs suscitées par ce nouveau fléau.Rapport
La 40ème session de la Commission des Stupéfiants a débouché sur 6 projets de résolution. Notamment : adapter l'offre à la demande d'opiacés à des fins médicales et scientifiques ; accord de Bakou sur la coopération régionale contre la culture, [...]Périodique
J. N. HALL ; P. M. BRODERICK | 1991FRANÇAIS : Statistiques sur la consommation de méthamphétamines aux Etats-Unis et ses conséquences, notamment les décès. Face à la multiplication des produits fabriqués localement dans des laboratoires de petite taille, la nécessité de créer de[...]Rapport
FRANÇAIS : Introduites comme médicaments licites à la fin du XIXème siècle, les drogues synthétiques, en tant que phénomène clandestin, c'est-à-dire principalement les drogues de formule modifiée ("designer drugs"), ne sont devenues un problèm[...]Thèse, mémoire
T. REID | 1989FRANÇAIS : Les 4 produits illégaux liés à la coca sont pris en considération. On passe en revue leur marché dans les pays où la consommation est la plus élevée, notamment les Etats-Unis (1er consommateur). Les pays de transit et de blanchiment [...]Chapitre
FRANÇAIS L'auteur, chef de l'OCRTIS, fait une revue générale des principaux sites de production d'héroïne, cocaïne et cannabis, en indique les estimations de quantité, et décrit les grandes filières de transport et d'importation.En Europe, c'es[...]Chapitre
FRANÇAIS : 647 laboratoires clandestins ont été découverts par la D.E.A américaine en 1987 et, en rapport avec leur nombre, la variété des impuretés susceptibles de contaminer les drogues de synthèse a augmenté elle aussi. S'agissant des amphét[...]Thèse, mémoire
F. X. DUDOUET ; G. DEVIN, Directeur de thèse | 2003Pourquoi les drogues sont-elles interdites ? Quelle est l'origine de cette prohibition ? Comment a-t-elle été concrètement instaurée ? Il s'agit d'un travail de politique comparée fondé sur un état des lieux des différentes législations national[...]Texte legislatif
L'objectif de cette convention et de ses protocoles est de protéger "les générations présentes et futures des effets sanitaires, sociaux, environnementaux et économiques dévastateurs de la consommation de tabac et de l'exposition à la fumée du t[...]Texte legislatif
1925Convention de Genève du 19 février 1925 Cette convention augmente le nombre de substances soumises à contrôle avec notamment pour la première fois le chanvre indien (cannabis) traité au chapitre IV. Le chapitre V établit un régime de certificat[...]Texte legislatif
1931La Convention de Genève de 1931 ne vise pas le cannabis et ses dérivés qui restent soumis aux dispositions de la Convention de 1925 concernant le commerce international de ces substances. Elle prévoit en revanche la mise sous contrôle des produi[...]Rapport
Les questions liées à la composition du crack et à sa variabilité ont été jusqu'ici peu explorées : cette note présente les principaux résultats du deuxième volet de l'étude Crack en Île-de-France financée par l'Agence régionale de santé d'Île-d[...]Périodique
R. CARTER | 1985FRANÇAIS : Outre divers usages, le pavot est cultivé en France pour la fabrication de divers médicaments dont l'action s'apparente à la morphine. Une amélioration des procédés d'extraction a permis l'extension de la culture en France. Depuis 19[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 2. - Surveillance du commerce 1. Les parties contractantes se consultent et s'informent, de leur propre initiative, de tout soupçon de détournement de substances contrôlées vers la fabrication illicite de drogues et de substanc[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 2. - Surveillance du commerce 1. Les parties contractantes se consultent et s'informent, de leur propre initiative, de tout soupçon de détournement de substances contrôlées vers la fabrication illicite de drogues et de substanc[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article premier. - La convention des Nations unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes est approuvée au nom de la Communauté économique européenne.Texte legislatif
EXTRAIT Article 2. - Surveillance du commerce 1. Les parties contractantes se consultent et s'informent, de leur propre initiative, de tout soupçon de détournement de substances contrôlées vers la fabrication illicite de drogues et de substanc[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 2. - Surveillance du commerce 1. Les parties contractantes se consultent et s'informent, de leur propre initiative, de tout soupçon de détournement de substances contrôlées vers la fabrication illicite de drogues et de substanc[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 2. - Surveillance du commerce 1. Les parties contractantes se consultent et s'informent, de leur propre initiative, de tout soupçon de détournement de substances contrôlées vers la fabrication illicite de drogues et de substanc[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 2. - Surveillance du commerce 1. Les parties contractantes se consultent et s'informent, de leur propre initiative, de tout soupçon de détournement de substances contrôlées vers la fabrication illicite de drogues et de substanc[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 2. - Surveillance du commerce 1. Les parties contractantes se consultent et s'informent, de leur propre initiative, de tout soupçon de détournement de substances contrôlées vers la fabrication illicite de drogues et de substanc[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 2. - Surveillance du commerce 1. Les parties contractantes se consultent et s'informent, de leur propre initiative, de tout soupçon de détournement de substances contrôlées vers la fabrication illicite de drogues et de substanc[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 2. - Surveillance du commerce 1. Les parties contractantes se consultent et s'informent, de leur propre initiative, de tout soupçon de détournement de substances contrôlées vers la fabrication illicite de drogues et de substanc[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 2. - Surveillance du commerce 1. Les parties contractantes se consultent et s'informent, de leur propre initiative, de tout soupçon de détournement de substances contrôlées vers la fabrication illicite de drogues et de substanc[...]Texte legislatif
Conseil de l'Union européenne ; R. VERDONK | 2004EXTRAIT Article 2 - Infractions liées au trafic de drogue et de précurseurs 1. Chaque État membre prend les mesures nécessaires pour que les comportements intentionnels suivants soient punis lorsqu'ils ne peuvent être légitimés : a) la prod[...]Rapport
L'Anses publie ce jour un bilan inédit des produits du tabac et de vapotage vendus en France. Les déclarations de plus de 3 000 produits du tabac, principalement cigarettes, cigares et cigarillos, et plus de 33 000 produits du vapotage, majorita[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - L'annexe du décret du 5 décembre 1996 susvisé est remplacée [...]. [Les substances concernées sont : l'anhydride acétique, le permanganate de potassium, l'acide anthranilique et ses sels, l'acide phénylacétique et ses sels,[...]Texte legislatif
Ce décret maintient un équilibre entre le souci de simplifier les obligations de suivi de ces médicaments et la nécessité de tenir compte des obligations de traçabilité et de sécurité prévues dans les conventions internationales de l’ONU (1961 s[...]Texte legislatif
Ce décret modifie les dispositions du décret n° 2016-1139. Il modifie notamment les délais transitoires de déclaration et notification des produits du vapotage, ainsi que les coûts associés à ces déclarations. Cela concerne : - tous les ingréd[...]Texte legislatif
Notice : le décret précise en droit interne les modalités d'application des dispositions prévues par les règlements de l'Union européenne relatifs au contrôle des précurseurs chimiques. Ces précisions concernent notamment la création d'une notio[...]Texte legislatif
Ministère de la Santé ; P. MAUROY ; J. RALITE | 1982EXTRAIT Art. 1er. - Sont interdites la prescription sous forme d'une préparation magistrale et l'incorporation dans une même préparation de substances vénéneuses figurant sur la liste de classement annexée au présent décret et appartenant à des[...]Texte legislatif
Ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale ; M. ROCARD ; C. EVIN ; P. BEREGOVOY ; P. ARPAILLANGE ; P. JOXE ; R. FAUROUX ; H. NALLET ; F. DOUBIN ; B. LALONDE ; V. NEIERTZ | 1988EXTRAIT Art. 3. - Sont interdites la production et la mise sur le marché, c'est-à-dire le transport, l'importation, l'exportation, la détention, l'offre, la cession et l'acquisition des substances ou préparations mentionnées à l'article 1er sou[...]