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Thésaurus mots-clés > Prise en charge > Conditions de la prise en charge et critères d'évaluation > SECRET PROFESSIONNEL
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Rapport
FRANÇAIS : Ce document fait suite à la demande du Secrétaire d'Etat à la Santé et à l'Action Sociale d'examiner "les différentes situations rencontrées par les professionnels de santé dans le cadre de l'accès des mineurs à la prévention, au dia[...]Congrès
Association médecine Générale et conduites addicTives ; B. RIFF ; Association médecine Générale et conduites addicTives, Organisateur de réunion ; Addictions et partages d'informations (6 octobre 2001; Reims) ; T. SCHMIDT ; M. T. DELALANDE ; P. GALLOIS ; DRAHI E. ; M. BRODIN ; P. MEYER ; DEBELLE B. ; DATOU-SAID-RUDLOFF ; F. HERVÉ ; J. M. URCUN ; J. Y. ROBIN ; P. POLOMENI ; SERDU | Clermont-Ferrand : Association G et T | 2002FRANÇAIS : Actes du 14ème colloque national de l'Association G et T, rebaptisée dans le cadre des récentes évolutions de la politique gouvernementale en matière d'addictologie : médecine Générale et conduites addicTives. L'objet de la rencontre[...]Périodique
SILBER T.J. | 1987FRANÇAIS : Développement de l'article du même auteur paru dans le numéro précédent de la revue.Article : Périodique
FRANÇAIS : S'appuyant sur l'idée que les dépendances tirent profit des différentes formes de cloisonnement entre les catégories d'acteurs intervenant en prison, un petit groupe de travailleurs sociaux a mis sur pied un réseau transfrontalier q[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - La liste mentionnée à l'article L. 162-1-18-1 du code de la sécurité sociale est la liste des actes et prestations prévus par le protocole de soins prévu à l'article L. 324-1 du même code en cas d'infection par le virus de [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1. - Le présent arrêté fixe les conditions d'aptitude physique et professionnelle à remplir par le personnel pour être habilité à exercer, même à titre occasionnel, des fonctions relatives à la sécurité des usagers, des personnels [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - I. – En dehors des situations d'urgence mentionnées dans l'arrêté du 28 mai 2010 susvisé, un test rapide d'orientation diagnostique [TROD] détectant l'infection à virus de l'immunodéficience humaine (VIH 1 et 2) peut être ré[...]Périodique
J. H. BLANK | 1996FRANÇAIS : Les programmes de substitution par la méthadone se sont mis en place dans de nombreux Länder, depuis le milieu des années 80. L'objectif est de stabiliser la personne, de l'éloigner de la scène de la criminalité, de lui fournir un ac[...]Chapitre
FRANÇAIS : En 1992 est né l'idée d'un Réseau Européen des Enseignants de la Thérapeutique (REET). Au coeur des travaux de ces pédagogues, les interférences entre l'éthique et la décision thérapeutique tiennent une place de choix. Cet ouvrage co[...]Livre
PLURALIS | 1990FRANÇAIS : Synthèses des travaux et des exposés des participants au stage d'auto-formation qui présente des cas cliniques, mais aussi évoque et analyse les nouvelles collaborations possibles. Action et articulation nécessaires avec le travail s[...]Périodique
P. A. MILLER ; PIETSCH T. | 1988FRANÇAIS : Les dernières années ont vu s'accroître l'intérêt pour la dépendance chez les infirmiers, notamment en liaison avec l'impact de la profession sur la santé et le bien-être publics. L'article présente un débat éthique sur le traitement[...]Texte legislatif
Comité Consultatif National d'Ethique pour les science de la vie et de la santé (Paris) ; C. BURLET ; P. ROUVILLOIS ; J. L. VILDÉ | 2011La Mission Interministérielle de Lutte contre la Drogue et la Toxicomanie (MILDT) a saisi le Comité Consultatif National d'Ethique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) sur les possibilités de dépistage des drogues en milieu de trava[...]Texte legislatif
Comité Consultatif National d'Ethique pour les science de la vie et de la santé (Paris) ; B. DESCAMPS-LATSCHA ; P. LAROQUE | 1989Le Comité national consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé a été saisi par Madame Trautmann, en sa qualité de Président de la Mission interministérielle de lutte contre les toxicomanies, d'une demande d'avis sur les aspe[...]Texte legislatif
EXTRAIT Le but de la présente circulaire est de donner quelques indications aux équipes de santé scolaire sur leur rôle devant tout cas d'usage de drogues dépisté à l'intérieur des établissements scolaires. [...]Texte legislatif
EXTRAIT Mon attention a été appelée plusieurs fois sur la question du secret médical en matière d'usage de drogues. Je rappelle avec fermeté que les obligations tenant au secret médical sont formelles, les médecins n'ont pas à communiquer les n[...]Congrès
G. CHARPENTIER | 1990FRANÇAIS : La confidentialité et le respect du client sont les règles de base au pavillon Jellinek à Hull au Québec. Ce code est suffisamment concret et explicite pour tous les travailleurs en toxicomanie. Ils vont devoir l'appliquer à tout mom[...]Congrès
A. MOREL | 1991La complexité des problèmes liés à la toxicomanie fait renoncer à toute réponse simpliste. Lorsqu'il s'agit de soigner un toxicomane, les conditions de réussite dépendent des compétences des institutions de soins, et aussi des structures de rése[...]Congrès
Haute Autorité de Santé ; Collégiale des médecins légistes hospitaliers et hospitalo-universitaires ; Conférence de consensus. Intervention du médecin auprès des personnes en garde à vue. Texte des recommandations. Version longue (2 et 3 décembre 2004; Paris) ; SOCIETE DE MEDECINE LEGALE ET DE CRIMINOLOGIE DE FRANCE | La Plaine-St Denis : ANAES, Agence Nationale d'Accréditation et d'Evaluation en Santé | 2004FRANÇAIS : La question 4 de la conférence de consensus était la suivante : Quelle conduite médicale dans des situations particulières ? Parmi ces situations figurent les conduites addictives : l'alcoolisation aiguë, la dépendance alcoolique, la[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : La confidentialité est au coeur des relations de confiance dans la recherche ethnographique sur le terrain. Dans le passé, les services sanitaires publics fournissaient une assurance de confidentialité à ceux qui participaient à la [...]Périodique
K. WARD | 2002ENGLISH : This paper will discuss confidentiality issues in the field of social work, specifically when working in addictions. Exceptions to the Code of Ethics and the Federal statute on Confidentiality of Alcohol and Drug Patients are discuss[...]Périodique
MANHAL-BAUGUS M. | 1996FRANÇAIS : A propos du respect de confidentialité, sont passées en revue les réglementations légales américaines, en particulier les exceptions légales de lever de confidentialité dans les situations suivantes : enfant maltraité, obligation d'a[...]Congrès
M. RICHARDOT | 1992Il n'y a pas de distinction entre drogues dures et drogues douces en France ni de base légale au dépistage. Un médecin peut se prononcer sur une inaptitude au travail mais sans révéler le pourquoi (secret médical). Il ne doit donc pas y avoir de[...]Périodique
J. L. SORENSEN ; M. F. COSTANTINI ; LONDON J. A. | 1989FRANÇAIS : L'article aborde les difficultés nées du phénomène du SIDA dans les centres de traitements pour toxicomanes. A côté des problèmes propres aux toxicomanes infectés par le VIH, les questions qui se posent aux équipes des centres de soi[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : En France, le texte de référence depuis 30 ans en matière de politique publique de lutte contre les drogues est la loi 70-1320 du 31 décembre 1970, relative aux mesures sanitaires de lutte contre la toxicomanie et à la répression du [...]Texte legislatif
Ministère de la jeunesse et des sports ; L. JOSPIN ; M. G. BUFFET ; M. AUBRY ; E. GUIGOU ; D. GILLOT | 2000EXTRAIT Art. 1er. - Peuvent obtenir l'agrément prévu par le premier alinéa de l'article 20 de la loi du 23 mars 1999 susvisée, par arrêté du ministre chargé des sports, les fonctionnaires en activité soit à l'administration centrale, soit dans [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 4. - Le secret professionnel, institué dans l'intérêt des patients, s'impose à tout médecin dans les conditions établies par la loi. Le secret couvre tout ce qui est venu à la connaissance du médecin dans l'exercice de sa professio[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Lors de la première séance qui suit sa nomination, chaque membre du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage [CPLD] prête le serment suivant : "Je jure de bien et loyalement remplir mes fonctions de membre du Conse[...]Texte legislatif
2017EXTRAIT Article 2 - Ainsi qu'il est dit au premier alinéa de l'article 6 de la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016, a la qualité de lanceur d'alerte toute personne physique qui révèle ou signale, de manière désintéressée et de bonne foi, un cri[...]Article : Périodique
C. GALLINARI ; A. DERVAUX ; K. LIOT ; X. LAQUEILLE |FRANÇAIS : D'après le Baromètre santé de l'Inpes 2014, 9,5 % des actifs présentent des ivresses alcooliques répétées, y compris sur leur lieu de travail, 7,3 % une consommation d'alcool à risque et 9 % ont consommé du cannabis durant l'année éc[...]Congrès
B. COMPTON ; BUON T. ; 2nd National Conference on alcohol and other drugs in the workplace (26-27 May 1993; Sydney, Australia) | Sydney : Industrial Program Service (IPS) | 1993L'auteur fait l'historique des P.A.E. (Programme d'Assistance pour les Employés) de 1940 à nos jours. Les P.A.E. sont passés du seul problème d'alcoolisme à toute une série de conseils dans des domaines très divers. En effet le lieu de travail e[...]Périodique
M. S. DEVRESSE | 2002FRANÇAIS : En matière d'usage de drogues, le secret professionnel renvoie le plus souvent à un conflit situé à l'intersection des logiques pénale et médico-psycho-sociale. Mais quelles sont les raisons de l'importance croissante que revêt cette[...]Périodique
RODIEUX J. P. | 1988FRANÇAIS : Etude sur la législation anti-stupéfiants dans le canton de Vaud en Suisse. Il en résulte que l'exécution des peines peut être suspendue en vue du traitement, la menace du pénitancier renforçant la motivation du toxicomane à effectue[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : (Communication à l'assemblée générale de l'AFEDCAP du 30 novembre 1993 à la vidéothèque de Paris, sur le thème: Toxicomanie et travail). Evolution de la médecine du travail en ce qui concerne la recherche de drogues dans les urines p[...]Document texte divers
INPES (2002-2016) ; MILDT | Vanves : CFES (Comité Français d'Education pour la Santé) | Drogues : Savoir plus, risquer moins | 2004Une première partie présente le droit applicable aux différentes substances psychoactives : les stupéfiants, l'alcool, le tabac, les médicaments, les produits dopants. Ces chapitres sont précédés d'une présentation du système de classement des d[...]Périodique
C. VAILLE | 1986FRANÇAIS : L'accroissement du nombre de naissances d'enfants de toxicomanes en France a fait surgir en 1986 des problèmes juridiques qu'il est urgent de résoudre. On expose d'abord le cas américain puis le droit en France. L'article 62 du code[...]Périodique
D. E. WOODHOUSE ; POTTERAT J. J. ; R. B. ROTHENBERG ; DARROW W. W. ; KLOVDAHL A. S. ; MUTH S. Q. | 1995FRANÇAIS : La recherche sur les relations sociales, qui nécessite l'identification des participants et la connaissance des liens entre eux, pose tout particulièrement des problèmes avec les sujets toxicomanes et ceux concernés par le VIH. La lo[...]Périodique
KLEINIG J. | 2004ENGLISH : This essay offers an overview of some of the ethical questions raised by governmental and medical interventions into drug use. With respect to the former, it begins with the liberal assumption that constraints on free action are to b[...]Congrès
M. COLIN | 1990FRANÇAIS : Une recherche éthique devrait s'élaborer à partir des postulats fondamentaux selon lesquels, l'éminente dignité de la personne, et la relation à l'autre, constituent les fondements de l'esprit.Article : Périodique
FRANÇAIS : Ces dernières années, on a pu constater un renouveau de l'intérêt pour les problèmes éthiques qui se posent de plus en plus comme conséquences des progrès de la médecine dans ses aspects les plus variés : techniques de dépistage, tra[...]Congrès
La diffusion par le conseil de l'ordre des médecins du Haut-Rhin d'une liste de toxicomanes ayant pu abuser certains confrères d'une part et l'exemple de la prescription de la buprénorphine (Temgésic*) d'autre part permettent à l'auteur d'aborde[...]Congrès
J. L. MAXENCE | 1991FRANÇAIS : Partant de l'expérience pratique de l'animation d'un des plus anciens réseaux de familles d'accueil pour toxicomanes, (celui du Centre Didro, né en 1975) l'auteur montre ici pourquoi, avec l'apparition du sida, la famille d'accueil, [...]Périodique
A. DRU | 2000Est-ce parce que le secret de l'instruction est de plus en plus souvent oublié que les magistrats instructeurs supportent de plus en plus mal le secret professionnel des autres ? Ce qui s'est passé au centre de soins pour toxicomanes de Sarcelle[...]Chapitre
C. SUEUR | 1993Si le VIH déstabilise les défenses immunitaires et psychologiques du sujet infecté, il perturbe la société dans son ensemble et bien sûr la prison. Malgré les biais que présente la connaissance de la prévalence du VIH en prison (tests de dépista[...]Texte legislatif
La présente instruction précise, les règles qui s'appliquent en matière de secret professionnel, ainsi que la conduite à tenir vis-à-vis des produits stupéfiants illégaux détenus par des patients accueillis dans les établissements de santé.Article : Périodique
"Comment convaincre les usagers d'entrer dans une démarche de soins si, de ce seul fait, ils s'exposent à des poursuites judiciaires?" : à la suite de la saisie, par un juge d'instruction, des dossiers médicaux du centre Rivage à Sarcelles (Val [...]Texte legislatif
Ministère de la jeunesse et des sports ; Ministère de l'emploi et de la solidarité ; Ministère de la Justice ; Ministère de l'Intérieur ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de la culture et de la communication ; Ministère de l'agriculture et de la pêche ; Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation | 1999La loi du 23 mars 1999 a été conçue pour protéger la santé des sportifs grâce à une prévention et à une surveillance médicale renforcées. Par ailleurs, elle modifie la loi de 1989 dont le champ d'application est désormais limité au dopage animal[...]Rapport
FRANÇAIS : Le présent rapport expose l'aboutissement des travaux du Groupe d'Action Financière sur le blanchiment des capitaux créé lors du Sommet de l'Arche en juillet 1989. Les experts du GAFI dressent un diagnostic du processus de blanchimen[...]Périodique
R. M. VEATCH ; MC CART G. M. ; CLYNE K. E. | 1989FRANÇAIS : Le secret médical et la confiance du patient dans son thérapeute s'opposent parfois et rendent l'intervention délicate. Sauf si l'intérêt du malade ou si la loi l'exige, le médecin ne doit pas diffuser des informations sans l'accord [...]Bulletin : Périodique
Médecine Légale Hospitalière, Vol.2, n°1 - Février 1999 - Médecine du sport
J. P. ESCANDE ; A. GARNIER ; D. BARRAULT ; G. GUILLAUME ; J. LANGLOIS ; B. GLORION ; M. RIEU ; G. PERES ; C. CARRIER ; A. WEILL-RAYNAL ; L. J. CALLOC'H | 1999Périodique
D. WHITTINGTON | 1999FRANÇAIS : De nombreux réfugiés (masculins) vietnamiens vivant actuellement à Deptford (Royaume-Uni) sont héroïnomanes. La plupart d'entre eux ont commencé leur consommation abusive lors de leur séjour prolongé dans les camps de réfugiés à Hong[...]Texte legislatif
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels | 1990EXTRAIT L'émergence de questions soulevées par des problèmes de société, notamment lorsqu'il y a conjonction d'exigences en matière de sécurité des personnes et de respect des libertés publiques, retentit inévitablement sur les relations de tra[...]Congrès
L'auteur aborde : l'éthique et le secret médical, la prescription de produits de substitution et la toxicomanie comme phénomène social qui nécessite l'élargissement du rôle de médecin de famille à celui de médecin de quartier.Chapitre
N. MAESTRACCI ; J. FRANÇOIS ; T. FERRAGUT ; BRIANT P. ; J. Y. NOEL ; C. SAMPO | 1995L'atelier n°1 du congrès a développé les thèmes suivants : 1) Le magistrat aux prises avec l'obligation de soins : il est confronté aux problèmes de diagnostic, d'accès et de contrôle des soins. 2) Un protocole d'accord avec les associations de [...]Périodique
FREYTAG. J. | 1990FRANÇAIS : Cet article pose la question du secret professionnel des travailleurs sociaux (envisagé sous ses deux aspects, droits et obligations), dans l'entreprise. A l'égard des salariés, ces travailleurs sociaux sont passibles d'une condamnat[...]Périodique
HADLEY L. ; BURMASTER D. ; KOBER C. ; RIESTERER W. ; R. YOUNG | 1988FRANÇAIS : Au sein de l'Académie Américaine des assistants de médecine des comités d'entraide chargés d'aider les médecins en difficulté et dépendants de l'alcool ou d'autres substances ont été créés. Cette aide s'élargit aussi à l'ensemble de [...]Thèse, mémoire
ROUSSET P. | 1997FRANÇAIS : La dissimulation intra-corporelle de stupéfiants au passage des frontières est un moyen frauduleux fréquemment utilisé. Sa mise en évidence est une activité courante des services d'urgence situés à proximité des ports, aéroports et f[...]Livre
La surpopulation carcérale et la dégradation de l'état de santé des entrants en prison ont conduit les responsables de la justice et de la santé à envisager un changement radical dans les modes de prises en charge des détenus. Une prise en charg[...]Article : Périodique
Malgré l'interdit, du cannabis (et d'autres substances...) est parfois introduit à l'hôpital, par les patients mais aussi par des « dealers ». Le soignant témoin de la présence du produit doit intervenir, pour protéger le patient, dans un cadre [...]Congrès
F. BONNIER | 1990Un certain nombre de précautions, garantissant un climat de vérité et de sérieux et le respect du statut du médecin de travail ainsi que la liberté individuelle des salariés, doivent être prises si l'entreprise veut appliquer un dépistage par an[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Ce document, illustré par 2 étude de cas, discute du conflit entre la responsabilité éthique et la responsabilité légale des chercheurs engagés dans des travaux sur l'usage de drogue illicite. La responsabilité éthique première est [...]Article : Périodique
A. ARTEMAN ; A. GUAL ; J. PADROS ; M. CASAS ; BRUGHERA E. ; J. COLOM |FRANÇAIS : Ce travail expose les raisons qui ont motivé la création du programme PAIME par les Collèges de Médecins de Catalogne et du Département de Santé et de Sécurité Sociale de la région. Les problèmes des professionnels de santé, et surt[...]Rapport
P. PELOUX | 1991La mise en oeuvre d'une coopération internationale pour lutter contre le blanchiment des capitaux issus du trafic de drogues a entraîné des modifications dans les réglementations financières nationales. En France, l'étape la plus importante de c[...]Périodique
ENGLISH : Drug Treatment and Testing Orders (DTTOs) are generating huge amounts of debate in the field of drug work. It may not be too misplaced to argue that the impact of the DTTOs could be such as to change the nature of drug services in th[...]Article : Périodique
"L'anonymat qui protège les toxicomanes... arrange l'ensemble des acteurs de la société, qui font ainsi l'économie d'une prise de position cohérente à l'égard de l'usage des drogues : maladie ou délinquance ? Personne ne veut trancher et cela d'[...]Rapport
Ce guide recense l'ensemble des dispositifs et prestations sociales auxquels peuvent prétendre les séropositifs et malades du sida. Mais il ne s'agit pas seulement d'informer sur l'existence de tel ou tel droit, les auteurs espèrent aussi avec c[...]Congrès
*** ; IREMA, Organisateur de réunion ; Silences et addictions (26-27 novembre 1999; Paris) | Paris : IREMA | 2000FRANÇAIS : Autour du thème du silence se sont réunis des intervenants du champ des addictions au sens large : psychiatres et psychologues, philosophe, anthropologue, cancérologue, alcoologue, psychanalystes, psychosomaticien, linguiste. Le sile[...]Article : Périodique
Un inventaire des effets personnels est réalisé pour toute admission d'un patient en hospitalisation. À cette occasion, il arrive que des substances illicites (cocaïne, cannabis, etc.) soient découvertes. Confrontés à cette situation, les soigna[...]Périodique
KLEINIG J. ; D. N. HUSAK ; MORSE S. J. ; D. WASSERMAN ; KASACHKOFF T. | 2004FRANÇAIS : Ce numéro rassemble cinq contributions sur : les questions éthiques de l'intervention dans le domaine des abus de drogues ; l'intérêt moral de l'addiction ; médecine et morale, besoin et compulsion ; addiction et handicap : aspects m[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Cette étude s'intéresse à la notion de secret dans le cadre d'une enquête de terrain menée, dans une perspective pluridisciplinaire, au sein d'un Centre de Soin et d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA). Elle quest[...]Congrès
Rapport
U.S. Department of Health and Human Services ; SAMHSA ; Center for Substance Abuse Prevention ; Center for Substance Abuse Treatment | Rockville, MD : SAMHSA | DHHS Publication No. (SMA) 04-3947 | 2004ENGLISH : For three decades, confidentiality has been a cornerstone practice for substance abuse treatment programs across the country. In December, 2000, the Department of Health and Human Services (HHS) issued the "Standards for Privacy of I[...]Chapitre
C. BALIER ; LECRES T. ; HUOT DE ST ALBIN D. | 1988La prévention primaire se situe à l'articulation de la toxicomanie maladie et de la toxicomanie délit. Elle exige des intervenants une attitude très claire leur permettant d'assumer le secret professionnel et l'incarcération des toxicomanes.Article : Périodique
La prévention de l'abus de substances psychotropes illicites dans le milieu de travail est une démarche plutôt récente en France, bien que l'impact et la nature des problèmes de consommation paraissent comparables à la situation de la population[...]Périodique
J. W. GRUBE ; M. MORGAN ; KEARNEY K. A. | 1989FRANÇAIS : On utilise des codes basés sur des caractéristiques personnelles des sujets, qui permettent de coupler des questionnaires lors d'un nouveau test sans pouvoir identifier spécifiquement ceux qui ont répondu. Les questionnaires dont le[...]