Historique
Mots-clès : ETHER
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Ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications ; LOMBARD D. | 1996
Texte legislatifEXTRAIT Art. 1er. - La demande d'agrément visée à l'article 3 du décret n°96-1061 du 5 décembre 1996 susvisé doit être adressée au ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, direction générale des stratégies industrielles, [...]
Ministère des affaires sociales et de la solidarité nationale ; Ministère de l'industrie et de la recherche ; P. BEREGOVOY ; L. SCHWEITZER ; E. HERVE ; R. KESSOUS | 1984
Texte legislatifEXTRAIT Art. 1er. - La délivrance au public de l'oxyde de diéthyle ou éther éthylique est interdite, à l'exception de la délivrance sur présentation obligatoire d'une ordonnance non renouvelable, dans les pharmacies d'officine ouvertes au publi[...]![Arrêté du 26 juin 1984 portant inscription au tableau C des substances vénéneuses (section II) [Ether]](https://bdoc.ofdt.fr/img_cache/pmb_ofdt_record_68947.webp)
Ministère des affaires sociales et de la solidarité nationale ; P. BEREGOVOY ; E. HERVE | 1984
Texte legislatifEXTRAIT Art. 1er. - Est inscrit à la section II du tableau C des substances vénéneuses le produit suivant : oxyde de diéthyle ou éther éthylique. [...]
EXTRAIT à compter du 1er janvier 1997, l'exportation à destination de certains pays tiers à la Communauté européenne des sbustances figurant à l'annexe I du présent avis sera subordonnée à la présentation d'une autorisation d'exportation dans l[...]
EXTRAIT L'exportation à destination de pays tiers à la Communauté européenne des précurseurs de drogue de première, deuxième et, pour certains pays, troisième catégories figurant à l'annexe I du présent avis est subordonnée à la présentation d'[...]
EXTRAIT [...] l'exportation à destination de certains pays tiers à la Communauté européenne des substances figurant à l'annexe I du présent avis sera subordonnée à la présentation d'une autorisation d'exportation dans les conditions et selon le[...]
EXTRAIT L'exportation à destination de tous pays tiers à la Communauté européenne des produits figurant à l'annexe 1 du présent avis sera subordonnée à la présentation d'une autorisation d'exportation.
EXTRAIT [...] l'exportation à destination de certains pays tiers à la Communauté européenne des substances figurant à l'annexe I du présent avis sera subordonnée à la présentation d'une autorisation d'exportation dans les conditions et selon le[...]
EXTRAIT [...] l'exportation à destination de certains pays tiers à la Communauté européenne des substances figurant à l'annexe I du présent avis sera subordonnée à la présentation d'une autorisation d'exportation dans les conditions et selon le[...]
EXTRAIT [...] l'exportation à destination de certains pays tiers à la Communauté européenne des substances figurant à l'annexe I du présent avis sera subordonnée à la présentation d'une autorisation d'exportation dans les conditions et selon le[...]
Fruit d'un important travail universitaire mené par un spécialiste de la littérature fin de siècle, l'ouvrage est organisé en deux parties. La première constitue un essai sur la drogue dans ses rapports avec la littérature française de 1880 aux [...]
Fruit d'un important travail universitaire mené par un spécialiste de la littérature fin de siècle, l'ouvrage est organisé en deux parties. La première constitue un essai sur la drogue dans ses rapports avec la littérature française de 1880 aux [...]
FRANÇAIS : Présentations des diverses toxicomanies (opium, morphine, cocaïne, alcool, etc...), histoire, description détaillée des consommations (quantité, effets etc...), diagnostic, pronostic, traitement. Travail d' observation clinique. Dans[...]
FRANÇAIS : Journaliste le mieux payé de Paris, Jean Lorrain (1855-1906), "fanfaron du vice", fréquente le Tout-Paris des arts et des lettres, et mène une vie désordonnée au parfum de scandale. Souffrant quelque peu du coeur, son médecin lui pre[...]
Annule et remplace l'annexe du décret 96-1060
