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EXTRAIT Art. 2. - Sont inscrits à la section II du tableau C des substances vénéneuses les produits suivants : Opium (cachets, comprimés, pilules, suppositoires à base de poudre d'opium) contenant une dose maximale, par unité de prise, de cinq[...]
Ministère de l'agriculture ; Ministère de l'industrie et de l'énergie ; Ministère de la santé publique et de la population ; P. ANTIER ; P. THOMAS ; H. PEQUIGNOT ; F. DELOOS | 1951
Texte legislatifEXTRAIT Art. 1er. - Sont inscrites aux tableaux A, B ou C (section I) [...] les substances vénéneuses ci-après [...]. A dater de la publication du présent texte, l'inscription de nouvelles substances en nature sur les tableaux de la section II [...]![Arrêté du 21 janvier 1957 portant inscriptions aux tableaux [A, B et C] des substances vénéneuses](https://bdoc.ofdt.fr/thumbnail.php?type=1&id=8)
EXTRAIT Art. 1er. - [...] Sont inscris à la section II des tableaux de substances vénéneuses les produits toxiques, stupéfiants et dangereux figurant respectivement aux tableaux A, B et C annexés au présent décret.
EXTRAIT Art. 2. - L'article 2 de l'arrêté du 12 janvier 1971 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes : Art. 2. - Sont inscrites sur la liste II des substances vénéneuses les préparations suivantes : Cachets, comprimés, pilules, supp[...]
![Arrêté du 4 juillet 1991 portant exonérations à la réglementation des substances vénéneuses en médeine humaine [teinture d'opium]](https://bdoc.ofdt.fr/img_cache/pmb_ofdt_record_73095.webp)
Ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale ; M. T. FUNEL | 1991
Texte legislatifEXTRAIT Art. 1er. - L'arrêté du 22 février 1990 susvisé portant exonérations à la réglementation de substances vénéneuses est modifié comme suit : Teinture d'opium, sirop et suspension buvable dont la formulation est conçue de façon que la tein[...]![Arrêté du 6 février 2014 portant classement sur la liste des substances vénéneuses [Morphine]](https://bdoc.ofdt.fr/thumbnail.php?type=1&id=73935)
EXTRAIT Article 1. - Sont radiées de la liste II des substances vénéneuses les préparations suivantes : Cachets, comprimés, pilules, suppositoires, gélules contenant une dose maximale par unité de prise de : - soit 50 milligrammes de poudre[...]
EXTRAIT Art. 2. - Sont inscrites à la section II du Tableau B les substances suivantes : opium brut, poudre d'opium, extrait d'opium, extraits de pavot, morphine et ses sels, diacétylmorphine et ses sels, [...] feuilles de coca, cocaïne brute, [...]
EXTRAIT Art. 1° - Les substances visées à l'article 1er de la loi du 28 juin 1989 susvisée, qu'elles soient ou non incluses dans un médicament ou toute préparation, sont déterminées en annexe au présent arrêté. Art. 2. - Le dopage sanguin, déf[...]
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; S. DELAPORTE | 2008
Texte legislatifEXTRAIT Article 1. - Le pictogramme prévu au deuxième alinéa de l'article R. 5121-139 du code de la santé publique est décliné en trois modèles différents, correspondant chacun à un niveau de risque potentiel du médicament ou produit en ce qui [...]![Arrêté n° 428 CM du 16 avril 2015 portant modification de l'arrêté n° 626 CM du 14 avril 2014 fixant la liste des substances vénéneuses destinées à la médecine et les listes des exonérations au classement des substances vénéneuses en médecine humaine et vétérinaire [arylallkilamines]](https://bdoc.ofdt.fr/img_cache/pmb_ofdt_record_76034.webp)
Classement de certaines arylallkilamines (5 et 6 APB et MAPB) comme substances vénéneuses en Polynésie Française EXTRAIT Article 1. - Les substances répertoriées à l'annexe I du présent arrêté sont inscrites à la liste des substances vénéneu[...]
M. MILNER ; F. VERGNE ; M. YAMPOLSKY ; E. RETAILLAUD-BAJAC ; P. FRAYSSE ; P. MIGNON ; V. NAHOUM-GRAPPE ; D. NOURRISSON ; C. REGNIER ; O. KRAKOVITCH ; T. LEFEBVRE ; A. TORRES | 1995
PériodiqueFRANÇAIS : L'objectif de ce premier numéro de la revue: "Sociétés et représentations" est de débusquer l'origine des catégories du champ artistique et leurs fonctions perspectives et réflexives. Ce numéro rassemble des textes issus de disciplin[...]
FRANÇAIS : Après l'entretien avec les psychiatres de Sainte-Anne à propos des électrochocs appliqués à Artaud, c'est au tour du psychiatre de Marmottan d'avoir à parler de l'écrivain et de sa consommation d'opiacés. Pourquoi le laudanum? Quels [...]
Le trafic d'héroïne en provenance de l'Asie du sud-est a été pris en main par des organisations chinoises et japonaises. Les montagnards producteurs se sont organisés en groupe de guérilla. Les mesures prises pour lutter contre ce fléau sont dér[...]
