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RESPONSABILITE PENALE |
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Périodique
FRANÇAIS : Dans un premier temps l'American Society of Addiction Medecine (ASAM) précise les droits et les responsabilités des médecins dans la prescription de médicaments opioïdes dans le traitement de la douleur. L'ASAM rappelle que le médeci[...]Article : Périodique
A. MARTIN ; M. ORSAT ; N. NABHAN-ABOU ; C. BARRE ; C. LOZACHMEUR ; R. CLEMENT ; D. DRAPIER ; H. VERGNAUX |FRANÇAIS : Contexte : La consommation excessive d'alcool est un problème majeur de santé publique en France et notamment dans les Pays de la Loire et en Bretagne. Elle serait un facteur favorisant les infractions pénales. Il existe un paradoxe,[...]Article : Périodique
PLAN : Méthodologie. I - La psychose comme maladie mentale aliénante dans les années 1950. II - La décompensation psychotique comme état aliénant dans les années 2000-2010. III - La remise en cause du modèle de l'aliénation mentale. Conclusion.Article : Périodique
FRANÇAIS : La question de la responsabilité des intervenants au sein d'une salle de consommation à moindre risque (SCMR) ne peut recevoir de réponse simple, car le cadre de leur intervention se situe à la croisée des approches prohibitionniste [...]Article : Périodique
Cet article porte sur « l'argument déresponsabilisant », comportant deux prémisses et une conclusion : - La responsabilité pénale présuppose le libre arbitre ; - les troubles mentaux réduisent sérieusement, voire suppriment le libre arbitre [...]Article : Périodique
FRANÇAIS : La loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 s'inscrit dans un mouvement de politique de réduction des risques et la création des salles de consommation à moindre risque appelle un positionnement relativement nouveau du législateur pénal, à [...]Congrès
M. A. BERTRAND ; Centre Jacques Cartier, Organisateur de réunion ; Alcool, drogues et conduites à risques, XVIIe Entretiens Jacques Cartier (7 octobre 2004; Montréal) | 2005Cette conférence a fait l'ouverture des Entretiens Jacques Cartier de 2005. L'auteure dresse tout d'abord la scène contemporaine à partir des textes des sociologues, éthiciens, savants des sciences physiques et biologiques sur l'idéologie sécuri[...]Livre
Dans un des pays les plus sûrs au monde, la gestion des risques inquiète les individus et divise les politiques. Risque pour soi ou risque pour les autres? Pour éviter deux risques majeurs, l'application sans nuance du principe de précaution ou [...]Rapport
Commission santé justice ; J. F. BURGELIN, Coordonnateur | Paris : Direction des affaires criminelles et des grâces | 2005Par lettre du 22 juillet 2004, le ministre de la Justice et le ministre de la Santé et des Solidarités ont confié à une commission Santé-Justice le soin d'étudier les voies d'amélioration de la prise en charge médico-judiciaire des auteurs d'inf[...]Périodique
V. ROUSSEL | 2008FRANÇAIS : Dans les années 1990 en France, à la suite de laffaire du « sang contaminé », une série de scandales semble pointer de « nouveaux risques sanitaires » pour lesquels des décideurs politiques devraient désormais être jugés comme politi[...]Livre
P. V. TOURNIER ; A. BLANC ; REMILLIEUX P. ; LOMBARD F. ; M. D. BARRÉ ; LAMEYRE X. ; CODRON M. ; A. LEMAITRE ; HOUGARDY L. ; TUBEX H. ; THYS P. | Paris : Dalloz | 2002Parmi les nombreuses interventions au 33ème congrès français de criminologie, la question des comportements addictifs a été l'objet des communications des intervenants belges et français : Claude Maquet (Faut-il avoir peur de la dépénalisation[...]Livre
Aujourd'hui les psychiatres intervenant en justice exposent de plus en plus les malades mentaux criminels à la sanction pénale et à la prison. Ces experts confient ainsi à la justice la responsabilité d'un patient potentiellement dangereux et do[...]Périodique
P. KINTZ ; M. VILLAIN ; A. TRACQUI ; V. CIRIMELE ; B. LUDES | 2002FRANÇAIS : Le détournement de produits anesthésiants à des fins toxicomaniaques, bien que discret, est une réalité qui a des répercussions juridiques et médicales. Elle concerne plus les anesthésistes, hommes, relativement jeunes. Ce type de co[...]Périodique
D. ROQUIER-CHARLES | 2000FRANÇAIS : Ce dossier revient sur l'arrêté du 31 mars 1999 qui fixe les dispositions particulières de l'usage, en milieu hospitalier, des médicaments classés comme stupéfiants. Les principaux articles de cet arrêté sont mentionnés. L'arrêté ins[...]Périodique
V. DITTMANN | 1996Cet article fait le point sur les relations entre toxicomanie, troubles mentaux et criminalité, en insistant sur le fait que la conduite toxicomaniaque appartient à un ensemble de troubles plus ou moins graves de la personnalité. Conséquemment, [...]