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RESPONSABILITE PENALE |
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Périodique
H. J. ALBRECHT | 1998FRANÇAIS : L'auteur présente les différentes approches du concept de responsabilité pénale dans le contexte de la toxicomanie et de l'intoxication. Le cas des différentes sociétés européennes est étudié afin de présenter les problèmes inhérents[...]Article : Périodique
Périodique
CRITCHLOW B. | 1983Evidence from historical analyses, legal history, and attribution studies is reviewed as it concerns how evidence of drunkeness affects the attribution of responsibility. The findings are discussed from the viewpoint of attribution theory. Sever[...]Livre
FRANÇAIS : Ce livre a pour unique objectif d'informer les consommateurs et leurs proches : Il fait le point sur les résultats des recherches les plus récentes et répond aux questions centrales que suscite la consommation régulière de cannabis [...]Texte legislatif
Ministère de la Justice | 2017EXTRAITS : Le parquet général de Papeete s'est fortement impliqué dans la prévention de la délinquance. Ainsi, un Conseil de prévention de la délinquance en Polynésie française (CPDPF), co-présidé par le Haut-Commissaire de la République, le pr[...]Texte legislatif
SOMMAIRE INTRODUCTION 1. Les constats 1.1. Un contentieux volumineux, dominé par la conduite en état alcoolique 1.2. La persistance d'un bilan trop lourd en matière d'accidents corporels de la circulation routière 2. Les objectifs I. -[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; M. LEBRANCHU | 2001EXTRAIT Le gouvernement souhaite faire progresser le taux d'élucidation des infractions touchant la vie quotidienne de nos concitoyens. Il a décidé de donner la priorité à la mission de police judiciaire pour mieux identifier les auteurs des in[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; D. PERBEN | 2002EXTRAIT Les rapports de politique pénale transmis par les procureurs généraux font apparaître que le traitement de la délinquance des mineurs est une priorité constante des parquets ; le taux de réponse pénale est de 71 % en ce qui concerne les[...]Chapitre
R. TRARIEUX | 1997FRANÇAIS : Le médecin du travail ne peut ignorer l'augmentation constante de la consommation de drogues et ses conséquences en milieu professionnel. Après un aperçu du code du travail, l'approche du dépistage, une réflexion sur les postes à ri[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Dans trois cas, nous étudierons la responsabilité de salariés sous l'emprise de produits psychoactifs (alcool et cannabis par exemple) pendant leur activité professionnelle. Les principes retenus à ce jour par les juridictions sont [...]Périodique
WEINMAN B. | 1992FRANÇAIS : Présentation, historique et évolution des programmes TASC (Treatment Alternatives to Street Crime) qui concernent des détenus (délinquants, toxicomanes) en liberté conditionnelle dont la notion est confrontée à son arrière fond histo[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Il est créé un article R. 258-1 du code de la route ainsi rédigé : Art. R. 258-1. - Lorsqu'elle est adressée à un conducteur titulaire du permis de conduire depuis moins de deux ans auteur d'une infraction ayant donné lieu [...]Texte legislatif
2022EXTRAIT Art. 2. – Après l'article D. 47-37, il est inséré les dispositions suivantes: CHAPITRE V "DISPOSITIONS APPLICABLES LORSQUE L'ABOLITION TEMPORAIRE DU DISCERNEMENT DE LA PERSONNE RÉSULTE DE SON FAIT ET NOTAMMENT DE LA CONSOMMATION VOLONTA[...]Périodique
LESSMANN J. J. | 1994FRANÇAIS : Cet article veut inciter les médecins à une vigilance accrue et un comportement responsable face à la possibilité de prescrire des drogues de substitutions (méthadone, codéïne...) aux toxicomanes, d'autant plus que les tribunaux vont[...]Périodique
SANCHEZ-HARRADOR F. J. | 1996FRANÇAIS : L' auteur commente dans cet article d'opinion les dispositions prises dans le nouveau code pénal et le nouveau règlement pénitentiaire espagnols (entrés en vigueur le 25 Mai 1996), concernant la consommation de drogue et les activité[...]Périodique
F. A. VERDU ; GISBERT M.S. | 1993FRANÇAIS : Le concept de responsabilité est défini à partir des perspectives déontologiques, éthiques puis sociales. Les aspects suivants du phénomène sont analysés: la toxicomanie en tant que problème de santé publique, affectant tout autant l[...]Document texte divers
B. LEROY | 1988Il s'agit d'un "état des lieux" de la législation concernant la drogue en 1987/1988.Congrès
Article : Périodique
M. SAMUEL ; M. BENOIT ; N. N. ABOU |FRANÇAIS : Introduction : La consommation de cannabis est depuis quelques années un problème de santé publique en France, notamment par la démocratisation de cette drogue chez les jeunes. Bien que la législation soit claire en ce qui concerne l[...]Périodique
NIVEAU G. | 2002FRANÇAIS : Le cannabis est un psychotrope de plus en plus consommé, le plus souvent de façon clandestine, dans les pays industrialisés et dans le monde. Parmi les nombreux effets qu'il peut induire, les phénomènes de flash-back ont été reconnus[...]Périodique
FRANÇAIS : En 1990 fut votée en Californie une loi relative aux enfants exposés à la drogue (les "crack babies") tentant en particulier d'établir la responsabilité parentale vis-à-vis de ce préjudice. 32 personnes ayant participé à l'élaboratio[...]Périodique
M. IBANEZ SOLAR | 1997FRANÇAIS : Dans un cadre juridique, connaître les causes d'une maladie mentale est extrêmement important. Par exemple, les troubles psychiques et mentaux liés à la consommation de substances psychoactives peuvent amener à des situations délictu[...]Article : Périodique
L'imputabilité implique de ne pas punir celui qui, au moment des faits, était atteint d'un trouble psychique ou neuropsychique ayant aboli son discernement ou le contrôle de ses actes. Mais ce principe doit-il rester intangible lorsque l'auteur [...]