Accueil
Mots-clés
Thésaurus mots-clés > Droit et justice > Disciplines et législation > LEGISLATION
LEGISLATIONSynonyme(s)DROIT DE LA DROGUE |
Documents disponibles dans cette catégorie (3602)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
Thèse, mémoire
S. GREGOIRE | 2000La prise en charge des toxicomanes en France et en Europe est devenue un véritable enjeu de santé publique. La lutte contre la drogue et la toxicomanie intègre les traitements de substitution. Il est intéressant de comparer la réglementation des[...]Livre
D. KAMINSKI ; Y. CARTUYVELS ; CAUCHIE J. F. ; C. GUILLAIN ; M. S. DEVRESSE ; V. FRANCIS ; S. DELTENRE ; RAES A. ; DE PAUW W. ; C. SCOHIER ; C. ADAM ; T. DECORTE ; MACQUET C. | Bruxelles : De Boeck | 2003FRANÇAIS : Depuis 10 ans se sont développées en Belgique des recherches consacrées à la politique des drogues et, en particulier, aux régulations et aux pratiques pénales auxquelles sont soumis l'usager et l'usage des drogues. Fruit d'une réfle[...]Périodique
SLINGENEYER T. ; MUYS M. | 2006FRANÇAIS : Fondé sur une analyse de la littérature scientifique et sur des entretiens en groupe, cet article examine la signification du concept d'usage problématique. Les différents indicateurs de l'usage problématique furent rassemblés grâce [...]Thèse, mémoire
DELOBEL B. | 1990FRANÇAIS : A partir d'entretiens avec différents acteurs des systèmes pénal et social, l'auteur constate un double mouvement dans le traitement pénal des usagers de toxiques. D'une part, et ce malgré leurs difficultés d'application, les lois du[...]Article : Périodique
Cet article donne des informations statistiques sur les peines d'emprisonnement en liaison avec divers types d'usage : usage seul; usage + trafic, transport, cession; usage + détention/acquisition; usage + autres contentieux. Des données sont ég[...]Livre
Cet ouvrage collectif, sous la direction du chercheur M.L. Cesoni, présente une description analytique de l'évolution des interventions répressives et médico-sociales développées en matière d'usage et d'abus de stupéfiants dans cinq pays : la Fr[...]Chapitre
M. L. CESONI | 1994FRANÇAIS : L'analyse des législations en matière de stupéfiants montre que, dans tous les pays européens, les usagers font en même temps l'objet de mesures répressives et médico-sociales. Cet état de fait a des effets négatifs sur l'intégratio[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : La loi italienne nous présente un cas exemplaire du caractère conjoncturel du droit pénal. La détention de stupéfiants pour usage personnel a été criminalisée en 1954, dépénalisée en 1975, partiellement re-criminalisée en 1990 et dé[...]Rapport
H. GAGNON ; N. APRIL ; S. TESSIER | Montréal : Institut national de santé publique du Québec (INSPQ) | 2012Ce document constitue le troisième et dernier volet de l'état de situation sur l'usage de substances psychoactives (SPA) chez les jeunes Québécois. Le premier volet, paru en 2009, présentait le portrait épidémiologique de la consommation de SPA [...]Rapport
A partir des informations communiquées par les services de police, de gendarmerie et des douanes, statistiques sur les principales drogues utilisées, les filières du trafic, les interpellations, les saisies, les décès par surdose, la répartition[...]Périodique
T. PAPATHEODOROU | 2000FRANÇAIS : L'usage et le trafic de stupéfiants en Grèce ne cessent d'augmenter malgré la diversification de la politique criminelle menée en la matière et la multiplication des réformes législatives. En effet, la politique criminelle différenci[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : L'étude du fonctionnement de la loi de 1916 pour les usagers de stupéfiants à travers l'exemple concret de son application par le Tribunal de la Seine entre 1917 et 1937 permet dès lors d'analyser les modalités d'une prise en charge [...]Congrès
C. LEPRETRE ; ANIT, Organisateur de réunion ; Usager de drogues, usager de centres de soins : quelle représentativité citoyenne ? (26-27 mai 2000; Biarritz) | 2000FRANÇAIS : En 1845, un texte de loi est voté qui réglemente la vente, l'achat et l'emploi des substances vénéneuses. Elle n'avait pas pour objectif la répression de l'usage de ces produits, mais visait uniquement le détournement de l'usage phar[...]Thèse, mémoire
F. LAURENT | 1997FRANÇAIS : Les Psilocybes, champignons Septomycètes ont été utilisés dans un but divinatoire chez de nombreuses tribus d'Amérique centrale pendant la période précolombienne. Ce sont les Espagnols qui découvrirent au XVIème siècle leur existence[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : L'histoire des drogues est aussi celle de leur contrôle, contrôles sociétaux et religieux jusqu'au XIXe siècle, contrôles réglementaires et législatifs qui se sont imposés dans un contexte marqué par quatre facteurs : l'invention de[...]