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Thésaurus mots-clés > Droit et justice > Disciplines et législation > LEGISLATION
LEGISLATIONSynonyme(s)DROIT DE LA DROGUE |
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Périodique
*** | 1996FRANÇAIS : Ce numéro tente de mettre en oeuvre une analyse globale et une attention particulière sur le phénomène "toxicomanies", pour que la réflexion l'emporte sur l'expression de sentiments souvent passionnés. Des réflexions théoriques sur l[...]Périodique
C. THIRION-DELABRE ; PUYUELO R. ; M. LACOSTE ; CHENOU S. ; F. SAINT-DIZIER ; J. SABATIE ; C. FARUCH ; B. BAUTISTA ; K. VARGA ; E. CHEVALLIER ; D. GARIPUY ; G. FONTAN ; M. LERAY ; J. M. ARBIOL ; RAUTUREAU I. ; D. DAUBAGNA | 1999FRANÇAIS : Ce dossier de la revue EMPAN, trimestriel édité par l'Association Régionale pour la Sauvegarde de l'Enfant, de l'Adolescent et de l'Adulte de la région Midi-Pyrenées, est constitué d'articles qui abordent différents aspects de la pol[...]Périodique
FRANÇAIS : Ce dossier regroupe quatre articles de fond sur la toxicomanie. Un rappel historique du phénomène toxicomaniaque et du cadre législatif dans lequel il s'inscrit est présenté. L'accent est mis sur l'hypocrisie du débat sur les drogues[...]Périodique
L. SAMSON DE PADUA | 1984FRANÇAIS : Dans ce pays sont consommés le cannabis, le pavot et l'héroine, la coca, le datura, le volubilis et l'alcool.Livre
R. BOYER ; CARRY C. ; P. CHAILONICK ; J. FRIESS ; N. GEREY ; LECAMP M. ; A. ODDOU ; G. RAGUIN ; ROME I. | Paris : L'Harmattan | 2002FRANÇAIS : Cet ouvrage collectif est le fruit de plusieurs années de travail mené au sein d'une commission de réflexion "articulation santé-justice" de l'Association Nationale des Intervenants en Toxicomanie (A.N.I.T.). Des professionnels venus[...]Livre
*** | 1995FRANÇAIS : Traiter de l'usage abusif de produits psychotropes dans ses diverses dimensions et sur différents plans, tel est le but de ce manuel. Sont abordés les aspects historiques, les différents produits, leurs mécanismes d'action, la mise e[...]Livre
Les auteurs définissent les toxicomanies selon les critères de l'OMS et du DSM3 et envisagent leurs abords socio-anthropologique, législatif et épidémiologique. On relève 3 points : 1-L'existence historique d'une relation entre la drogue et [...]Thèse, mémoire
R. CASTRO DE | 1983Un panorama partiel des structures psychiatriques brésiliennes amène l'auteur à déplorer l'insuffisance de personnel et son manque de formation, ainsi que les conditions précaires des hospitalisations : manque d'espace vital et de moyens financi[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Chaque auteur fait un bilan des mesures répressives mises en vigueur actuellement et souligne l'amalgame entre répression et soins. Pour Herbain on ne tient compte ni de la souffrance des toxicomanes, ni de la qualité du travail thér[...]Rapport
Congrès
*** ; INSERM, Organisateur de réunion ; ANIT, Organisateur de réunion ; RISQ, Organisateur de réunion ; CENTRE DOLLARD CORMIER, Organisateur de réunion ; Université de Montréal, Organisateur de réunion ; Toxicomanies : les réponses de la loi (7 et 8 décembre 1998; Lyon) | Saint Genis-Laval : INSERM ; ANIT ; CENTRE JACQUES CARTIER | 1999Ce colloque vient en complément d'un premier séminaire franco-québecois organisé par l'INSERM et l'ANIT en décembre 1996 à Lyon. Un groupe de travail, sous l'impulsion de l'ANIT, étudie en effet, depuis plusieurs années, les approches tant répre[...]Périodique
KORN M. | 1993FRANÇAIS : Si le pénal doit conserver son rôle nécessaire de régulateur de l'ordre social, le phénomène de la toxicomanie, qui nous renvoie avant tout au registre du privé, ne devrait pas faire l'objet d'une législation spécifique, mais plutôt [...]Périodique
Congrès
*** | 1994FRANÇAIS : Actes de la journée d'étude organisée à Bruxelles, le 12 décembre 1992 à l'occasion du dixième anniversaire du Centre Médical Enaden, un centre spécialisé dans l'accueil et le soins "pour toxicomanes". Pour lancer les débats, les org[...]Livre
Depuis les années 1960, d'ambitieux dispositifs réglementaires promettent de contrôler les produits chimiques auxquels nous sommes exposés quotidiennement. Pourtant, les rares "interdictions" prononcées sont systématiquement assorties de dérogat[...]Périodique
BRIZZI L. ; F. MONTI ; SPAVENTI S. ; DIMAURO P.E. | 1996FRANÇAIS : L'article donne un aperçu des activités du Ser.T. d'Arezzo incluses dans le cadre de l'article 121 du Décret 309/90. Dès l'instauration des services publics de soins aux toxicomanes, la loi a prévu des actions de prévention secondair[...]Thèse, mémoire
S. ROSSIGNOL | 1986Recherche concernant le rôle de l'assistance sociale dans une équipe d'accueil pour toxicomanes, réalisée à partir de huit centres différents. Une première partie regroupe des connaissances théoriques sur la drogue et la toxicomanie. Une reconst[...]Rapport
En 2020, TRACFIN a reçu 115 601 informations (+16%), confirmant la hausse du nombre d'informations adressées au Service ces dernières années fruit de la sensibilisation permanente des professionnels assujettis, et dont le nombre a été multiplié [...]Rapport
TRACFIN | Montreuil : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique | 2022165 171 informations reçues en 2021 (+ 43 % par rapport à 2020) en provenance des professionnels des secteurs financier et non financier assujettis au dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT)[...]Rapport
Rapport
Le rapport d'activité du service TRACFIN consacre une première partie à l'analyse typologique du blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme en 2010. La deuxième est consacrée à l'activité institutionnelle du service. Et enfin la der[...]Rapport
Dans son rapport d'activité 2011, Tracfin met en lumière les risques de blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme liés à certains types d'opérations et de secteurs économiques. L'année 2011 a été marquée par la hausse de son activi[...]Rapport
* 2014 : une progression historique et un périmètre élargi La hausse du nombre d'informations traitées s'explique notamment par la montée en puissance des nouvelles missions du service en matière de lutte contre les fraudes fiscales et sociales[...]Rapport
Les chiffres de l'activité de Tracfin en 2015 témoignent d'une nouvelle augmentation de l'activité de ce service et d'une mobilisation accrue des professionnels assujettis au dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financemen[...]