Accueil
Mots-clés
Thésaurus mots-clés > Droit et justice > Disciplines et législation > LEGISLATION
LEGISLATIONSynonyme(s)DROIT DE LA DROGUE |
Documents disponibles dans cette catégorie (3489)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
Périodique
FRANÇAIS : S'adressant en particulier aux organisateurs de manifestations sportives, cet article rappelle les principes fondamentaux et notamment la législation en vigueur concernant la consommation d'alcool dans les enceintes sportives et à le[...]Bulletin : Périodique
Alcoologie et Addictologie, Tome 22, n°4 Suppl. - Décembre 2000 - L'alcool et le travail
L'alcool et le travail (12 mai 2000; Arcachon) ; SFA, Organisateur de réunion ; ANPAA, Organisateur de réunion ; Société de Médecine du Travail d'Aquitaine, Organisateur de réunion | 2000Plus de 600 professionnels (médecins, travailleurs sociaux, représentants du personnel et de la direction...) ont participé à ce colloque et contribué, à travers séances plénières et ateliers, à établir un état des lieux assez complet sur ce thè[...]Livre
FRANÇAIS : A en croire certaines études, l'alcool serait en cause dans 25 % des accidents de travail, dans chaque sixième licenciement de même que les absences au travail seraient quatre fois plus fréquentes chez les travailleurs consommateurs[...]Document texte divers
Alcool et travail. Prévention des risques liés à l'alcool en milieu professionnel. Dossier de presse
Cinq chapitres constituent ce dossier de presse, qui évoque tout d'abord les circonstances favorisantes de l'alcoolisation en milieu de travail puis les professions les plus sensibles. Une enquête précise le rôle joué par les "repas d'affaires",[...]Article : Périodique
Périodique
M. FERREIRA | 2001FRANÇAIS : La présence de salariés en état d'ébriété ou sous l'emprise de drogues sur le lieu de travail présente des risques car elle peut perturber l'activité de l'entreprise ou avoir des incidences sur le comportement et la vigilance des sal[...]Livre
Article : Périodique
F. VABRET ; FRAGOT E. ; TIENGOU L.-E. ; HOUET T. |FRANÇAIS : Ce travail se propose de rappeler les grandes lignes d'une législation issue d'un texte datant du 3 janvier 1968, plus communément connue sous les termes génériques de "curatelle" et , "tutelle", et d'examiner les implications de ce[...]Livre
R. MALKA ; P. FOUQUET ; G. VACHONFRANCE ; D. AUDOUIN ; C. NATAF ; J. P. TIMSIT | Paris : Masson | Abrégés | 1983Article : Périodique
B. DOR ; S. ANSOMS ; J. BERTRAND ; I. PELC ; P. VERBANCK |FRANÇAIS : L'objet de cet exposé n'est pas d'analyser l'étude New European Alcoholism Treatment Programme (NEAT) mais d'en retirer un certain nombre d'éléments qui contribueront à répondre à la question posée par les organisateurs de ces journ[...]Chapitre
A. MANFREDI | 1991Réflexion juridique sur le caractère "volontaire", "responsable" et donc punissable des délits commis suite à une consommation de drogue. Les législateurs italiens discutent la possibilité de prévoir une "non culpabilité" en cas d'intoxication c[...]Périodique
FUNES ARTIAGA J. | 1990FRANÇAIS : Les choses ont-elles changé depuis la réforme du code pénal en Espagne en ce qui concerne la toxicomanie ? Avec deux ans de recul, on peut dire que les tendances à l'affrontement entre les partisans du système judiciaire et les parti[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Dans le but d'améliorer l'accès aux traitements de substitution, l'Allemagne a transformé la définition même des traitements de substitution. Ce qui permet de repréciser qui aura le droit de les administrer, à quels endroits, et à qu[...]Congrès
M. VILLEZ ; ANIT, Organisateur de réunion ; Allocution d'ouverture (6-7 juin 2002; Nantes) | 2002FRANÇAIS : Le titre et les thématiques de discussions et d'échanges des journées de l'ANIT a été choisi pour que les professionnels puissent s'interroger sur l'évolution des conduites de consommation, la question de la révision des lois, l'adap[...]