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Thésaurus mots-clés > Droit et justice > Représentants de l'Etat et de l'appareil judiciaire > DOUANE
DOUANESynonyme(s)DOUANIER |
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Rapport
Pour faire face aux enjeux que posent l'émergence de nouvelles drogues de synthèse et le recours croissant par les organisations criminelles à des précurseurs alternatifs (précurseurs « sur mesure », pré-précurseurs, ...), l'activité de la Missi[...]Document texte divers
Livre
La drogue est-elle un marché comme les autres? Qui consomme quoi? Dans quel contexte? Avec quels effets? Quelles en sont les retombées économiques et sociales, en particulier dans les quartiers pauvres? Lieux et réseaux de sociabilité, règles d'[...]Périodique
La lutte contre la drogue en Guadeloupe (AFALT) se résume en quelques points : - Nomination d'un délégué régional à la lutte contre les drogues et la toxicomanie ; - Relance des activités du CDLT (Comité Départemental de Lutte contre la Toxicoma[...]Périodique
J. WESTERMEYER | 1989FRANÇAIS : Les mesures prises au niveau international ne suffisent pas à enrayer la diffusion de la drogue. Une stratégie nationale devrait: 1 - coordonner les efforts publics et privés, 2 - pénaliser la corruption, 3 - pénaliser la possession [...]Texte legislatif
EXTRAIT Le dispositif en place pour lutter contre les trafics alimentant les cités se structure autour des plans départementaux de sécurité (PDS), des contrats locaux de sécurité (CLS) et des contrats de ville, qui orientent l'action de la poli[...]Texte legislatif
Ministère du budget ; DASSA R. | 1995EXTRAIT La douane panicipe depuis plusieurs années aux actions de prévention et d'information des jeunes sur les risques et les dangers de la toxicomanie. La politique mise en place par la direction générale repose sur une action soutenue sur l[...]Livre
T. MAGE | 1994Ouvrage composé de deux parties. La première est constituée par cinq articles de Danielle Rovard, publiés par le Monde en janvier 1993, concernant les nouvelles routes de la mafia (constitution des mafias de la drogue, blanchiment des capitaux).[...]Livre
Les Actes du colloque "l'ONU et la drogue" organisé le 3 décembre 1994 par l'Association Française pour les Nations Unies, sont introduits par le président de cette association : Mario Bettati. Il décrit et commente la politique et les actions m[...]Texte legislatif
Cette ordonnance répond aux objectifs suivants : - organiser le contrôle des précurseurs pouvant être détournés en vue de permettre la fabrication illicite de produits stupéfiants ou de substances psychotropes ; - mettre en oeuvre les mesures [...]Texte legislatif
Présidence de la République ; Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités térritoriales et de l'immigration ; Ministère de la justice et des libertés ; Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat ; N. SARKOZY ; F. FILLON ; C. GUÉANT ; M. MERCIER ; V. PÉCRESSE | 2011EXTRAIT Art. 1er.- Il est ajouté au chapitre II du titre X du livre IV du code de procédure pénale une section 6 ainsi rédigée : " Section 6, De l'échange simplifié d'informations entre services en application de la décision-cadre du Conseil de[...]Congrès
J. LEBAS | 1992FRANÇAIS : Le Chef des douanes de Roissy dresse un tableau pittoresque, dans le cadre du trafic de drogues, des divers moyens utilisés par des passeurs pour dissimuler à l'intérieur de leur corps les stupéfiants qu'ils veulent faire entrer en F[...]Rapport
Direction générale des douanes et droits indirects | Montreuil : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique | 2022En 2020, les services douaniers ont saisi 284 tonnes de tabac, 402 tonnes en 2021 et déjà plus de 600 tonnes sur les 10 premiers mois de l'année 2022. Avec des organisations de fraude protéiformes et de véritables chaînes parallèles de distribut[...]Livre
FRANÇAIS : L'auteur relate la difficile mise en place de la lutte anti-drogue dans les années 1970 en région marseillaise: inadaptation des structures, des moyens et des méthodes policières, pressions multiples.Livre
D. BIGO | 1996FRANÇAIS : Terrorisme, augmentation du crime organisé, drogue dans les banlieues, anciennes et nouvelles mafias, déferlante migratoire... Chaque jour, les quotidiens se font l'écho de ces inquiétudes qui justifient toujours plus de coopération [...]