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Texte legislatif
EXTRAIT [...] le docteur Marie-Christine PERAULT-POCHAT, professeur des universités-praticien hospitalier, est désigné comme responsable de l'antenne médicale de prévention du dopage de PoitouCharentes, en remplacement du docteur Maud OTTAVY.Texte legislatif
Ajouts et suppressions sur la la liste des personnes pouvant être choisies pour siéger dans les organes disciplinaires des fédérations sportives compétents pour statuer sur les infractions commises par les licenciés aux dispositions des articles[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - L'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service de pharmacologie-toxicologie du centre hospitalier Pasteur de Nice est prolongé jusqu'au 31 décembre 2006. Art. 2. - Le responsable de cette antenne méd[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - L'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service de médecine légale du centre hospitalier universitaire de Marseille (La Timone) est prolongé jusqu'au 31 décembre 2006. Art. 2. - Le responsable de cette [...]Texte legislatif
Ministère des sports | 2018EXTRAIT Article 1. - L'agrément prévu à l'article L. 232-1 du code du sport est accordé à l'antenne médicale de prévention du dopage Ile-de-France relevant du centre hospitalier universitaire de Bobigny. Article 2. - L'antenne médicale de prév[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Les substances visées à l'article 1er de la loi du 28 juin 1989, qu'elles soient ou non incluses dans un médicament ou toute préparation, sont déterminées en annexe au présent arrêté. Art. 2. - Le dopage sanguin, défini c[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Afin de réaliser les prélèvements prévus à l'article 6 du décret du 11 janvier 2001 susvisé, les appareils de dépistage de l'imprégnation alcoolique par l'air expiré devront avoir été homologués conformément aux disposition[...]Texte legislatif
Ministère des sports | 2003EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées et du ministre des sports en date du 3 novembre 2003, est désigné comme responsable de l'antenne médicale de prévention et de lutte contre le dopage du centr[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1er. - L'antenne médicale de prévention du dopage de Haute-Normandie est implantée dans l'Institut de biologie clinique-hôpital Charles Nicolle, à Rouen, depuis le 15 juin 2007, en remplacement du service de pharmacologie du cen[...]Texte legislatif
EXTRAIT [...] est désignée comme responsable de l'antenne médicale de prévention du dopage d'Aquitaine, en remplacement du docteur Eric Mangon, à partir du 1er septembre 2008, la docteure Isabelle Muller.Texte legislatif
EXTRAIT [...] la liste figurant en annexe à l'arrêté du 11 juillet 1994 [...] est ainsi complétée : Arlen (Gérard) ; Calmette (Alain) ; Carre (Christian) ; Choquet (Serge) ; Druon (Robert) ; Gamet (Josiane) ; Martin (Bernard) ; Noir (Jean-Pier[...]Texte legislatif
EXTRAIT [...] le docteur Virgile Amiot, médecin du sport, est désigné comme responsable de l'antenne médicale de prévention du dopage du Centre, en remplacement du docteur Anne-Marie Lecoq.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - L'antenne médicale de prévention du dopage de Picardie est implantée dans le service de chirurgie vasculaire et thoracique du centre hospitalier sud d'Amiens, en remplacement du service de médecine interne du centre hospital[...]Texte legislatif
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 31 août 2006, l'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage de l'unité d'explorations foncti[...]Texte legislatif
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 31 août 2006, l'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service de psychiatrie et d'a[...]Texte legislatif
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 31 août 2006, l'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service d'addictologie du cen[...]Texte legislatif
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 31 août 2006, l'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service d'explorations foncti[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 5 septembre 2001 susvisé est complété ainsi qu'il suit : L'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Grenoble assure la coordination d'un réseau impliquant [...]Texte legislatif
Ministère des sports | 2003EXTRAIT Art. 1er. - Les substances mentionnées à l'article L. 3631-1 du code de la santé publique, qu'elles soient ou non incluses dans un médicament ou une préparation, et les procédés mentionnés au même article sont énumérés en annexe du prés[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage le service de médecine interne du centre hospitalier universitaire d'Amiens. Art. 2. - Le responsable de cette antenne médicale de lutte contre le dopage est le doc[...]Texte legislatif
Ajout de 20 noms de fonctionnaires à la liste de l'arrêté du 11 juillet 1994Texte legislatif
Ministère des sports | 2018EXTRAIT Article 1. - L'agrément prévu à l'article L. 232-1 du code du sport est accordé à l'antenne médicale de prévention du dopage Hauts-de-France relevant du centre hospitalier universitaire de Lille. Article 2. - L'antenne médicale de prév[...]Texte legislatif
Ministère des sports | 2002EXTRAIT Art. 1 - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage le service de pharmacologie médicale et toxicologie du centre hospitalier universitaire de Montpellier. Art. 2 - Le responsable de cette antenne médicale de lutte cont[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Peut faire l'objet des sanctions pénales mentionnées au I de l’article L. 232-26 du code du sport la détention, sans raison médicale dûment justifiée, d'une ou des substances ou méthodes interdites figurant sur la liste ment[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage, pour une durée de cinq ans, le département de médecine interne, addictologie, infectiologie et soins palliatifs de l'hôpital Paul-Brousse, à Villejuif (Assistance p[...]