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Auteur Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

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Arrêté du 13 septembre 2007 modifiant l'arrêté du 20 février 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage des Antilles

Arrêté du 13 septembre 2007 modifiant l'arrêté du 20 février 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage des Antilles

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports | 2007
Texte legislatif
EXTRAIT [...] la compétence de l'antenne médicale de prévention du dopage des Antilles est étendue à la Guyane. Elle est dénommée "antenne médicale de prévention du dopage des Antilles-Guyane".
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Document numeriques Document numérique
Arrêté du 13 septembre 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Basse-Normandie

Arrêté du 13 septembre 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Basse-Normandie

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports | 2007
Texte legislatif
EXTRAIT L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Basse-Normandie implantée dans le service d'explorations fonctionnelles et médecine du sport du centre hospitalier régional de Caen est renouvelé à compter du 1er j[...]
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Arrêté du 13 septembre 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Bretagne

Arrêté du 13 septembre 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Bretagne

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports | 2007
Texte legislatif
EXTRAIT L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Bretagne implantée dans l'unité de biologie et médecine du sport du centre hospitalier Pontchaillou de Rennes est renouvelé à compter du 1er janvier 2007. Le respo[...]
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Arrêté du 20 mai 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Limousin

Arrêté du 20 mai 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Limousin

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports | 2007
Texte legislatif
EXTRAIT Par arrêté de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports en date du 20 mai 2007, l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Limousin implantée dans le service de pharmacologie-toxicologie du centr[...]
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Document numeriques Document numérique
Arrêté du 23 novembre 2007 fixant le montant de la dotation globale de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé [INPES] pour l'exercice 2007

Arrêté du 23 novembre 2007 fixant le montant de la dotation globale de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé [INPES] pour l'exercice 2007

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports ; R. BACHELOT-NARQUIN ; E. WOERTH | 2007
Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Le montant de la dotation globale prévu à l'article L. 1417-8 du code de la santé publique est fixé à 66 200 000 € pour l'exercice 2007.
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Document numeriques Document numérique
Arrêté du 28 février 2008 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants [oripavine]

Arrêté du 28 février 2008 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants [oripavine]

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports ; D. HOUSSIN | 2008
Texte legislatif
L'oripavine est un alcaloïde du pavot facilement convertible en morphine ou certains de ses dérivés. Il est ajouté à la liste des substances classées comme stupéfiants.
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Document numeriques Documents numériques
Arrêté du 28 novembre 2007 portant agrément national des associations et unions d'associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique

Arrêté du 28 novembre 2007 portant agrément national des associations et unions d'associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports ; D. HOUSSIN | 2007
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréée au niveau national pour représenter les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique, pour une période de cinq ans, l'association suivante : Association auto-support et réduction des risques parmi[...]
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Arrêté du 5 février 2008 pris pour l'application de l'article L. 5125-23-1 du code de la santé publique

Arrêté du 5 février 2008 pris pour l'application de l'article L. 5125-23-1 du code de la santé publique

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports ; R. BACHELOT-NARQUIN | 2008
Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Sont exclues du champ d'application de l'article L. 5125-23-1 les catégories de médicaments suivantes : - les médicaments stupéfiants ou auxquels la réglementation des stupéfiants est appliquée en tout ou partie ; - les m[...]
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Document numeriques Document numérique
Circulaire DGS/MC2 n°2007-370 du 9 octobre 2007 relative à l'entrée en vigueur de la seconde phase de l'interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif

Circulaire DGS/MC2 n°2007-370 du 9 octobre 2007 relative à l'entrée en vigueur de la seconde phase de l'interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports ; DGS ; D. HOUSSIN | 2007
Texte legislatif
Cette circulaire rappelle l'entrée en vigueur au 1er janvier 2008 de l'interdiction de fumer dans les débits permanents de boissons à consommer sur place, casinos, cercles de jeux, discothèques, hôtels et restaurants (CHRDC) et précise les modal[...]
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Document numeriques Document numérique
Circulaire DGS/MC2 n°2008-79 du 28 février 2008 relative à la mise en place des centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie et à la mise en place des schémas régionaux médico-sociaux d'addictologie

Circulaire DGS/MC2 n°2008-79 du 28 février 2008 relative à la mise en place des centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie et à la mise en place des schémas régionaux médico-sociaux d'addictologie

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports ; DGS ; D. HOUSSIN | 2008
Texte legislatif
Modalités de transformation des centres spécialisés de soins aux toxicomanes (CSST) et des centres de cure ambulatoire en alcoologie (CCAA) en centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA), Explicitation des mission[...]
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Document numeriques Document numérique
Circulaire DGS n° 2007-430 du 7 décembre 2007 relative au programme régional d’accès à la prévention et aux soins des personnes les plus démunies (PRAPS)

Circulaire DGS n° 2007-430 du 7 décembre 2007 relative au programme régional d’accès à la prévention et aux soins des personnes les plus démunies (PRAPS)

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports ; DGS | 2007
Texte legislatif
EXTRAIT Les programmes régionaux d'accès à la prévention et aux soins en faveur des personnes les plus démunies (PRAPS) ont été instaurés par la loi n° 98-657 du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions (art.71). [...]
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Circulaire DHOS/F2/F3/DSS/1A n°2007-410 du 15 novembre 2007 relative à la campagne tarifaire 2007 des établissements de santé

Circulaire DHOS/F2/F3/DSS/1A n°2007-410 du 15 novembre 2007 relative à la campagne tarifaire 2007 des établissements de santé

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports ; R. BACHELOT-NARQUIN | 2007
Texte legislatif
EXTRAIT Le renforcement des soins aux détenus comprend trois mesures : - la couverture médicale de quatre établissements pénitentiaires pour mineurs qui ouvriront prochainement (446 000 Euro) ; - le renforcement des UCSA de cinq établisseme[...]
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Circulaire DHOS/F2/F3/F1/DSS/1A n°2008-82 du 3 mars 2008 relative à la campagne tarifaire 2008 des établissements de santé

Circulaire DHOS/F2/F3/F1/DSS/1A n°2008-82 du 3 mars 2008 relative à la campagne tarifaire 2008 des établissements de santé

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports ; R. BACHELOT-NARQUIN | 2008
Texte legislatif
Fixation des ressources d'assurance maladie des établissements de santé. EXTRAIT Les politiques de santé publique initiées antérieurement sont confortées : plan cancer, plan de solidarité grand âge, plan de santé mentale, plan urgences, plan[...]
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Circulaire DHOS/O2/F2/E4 n°2007-284 du 16 juillet 2007 relative aux modalités de financement des dépenses d'investissement des unités d'hospitalisation spécialement aménagées (UHSA) et à l'attribution de subventions

Circulaire DHOS/O2/F2/E4 n°2007-284 du 16 juillet 2007 relative aux modalités de financement des dépenses d'investissement des unités d'hospitalisation spécialement aménagées (UHSA) et à l'attribution de subventions

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports ; Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ; A. PODEUR | 2007
Texte legislatif
EXTRAIT La loi 2002-1138 du 9 septembre 2002 d'orientation et de programmation pour la justice prévoit dans son article 48 que l'ensemble des hospitalisations des personnes détenues pour motif psychiatrique, avec ou sans leur consentement, sera[...]
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Circulaire DHOS/P2 n°2007-239 du 14 juin 2007 relative aux orientations et axes de formation prioritaires, à caractère pluriannuel, concernant l'ensemble des fonctionnaires des établissements relevant de l'article 2 de la loi 86-33 du 9 janvier 1986

Circulaire DHOS/P2 n°2007-239 du 14 juin 2007 relative aux orientations et axes de formation prioritaires, à caractère pluriannuel, concernant l'ensemble des fonctionnaires des établissements relevant de l'article 2 de la loi 86-33 du 9 janvier 1986 : portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports ; Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ; A. PODEUR | 2007
Texte legislatif
EXTRAIT La circulaire sur les axes prioritaires de formation a pour finalité de préciser aux établissements de la fonction publique hospitalière et à leurs agents, les orientations retenues par le ministère chargé de la santé dans le domaine de[...]
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