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Bulletin : Périodique
Bulletin Epidémiologique Hebdomadaire, n°34-35 - 12 septembre 2006 - Alcool et santé en France, état des lieux
D. HOUSSIN ; T. CANARELLI ; A. CADET-TAÏROU ; C. PALLE ; P. ARWIDSON ; C. LEON ; J. GUILLEMONT ; B. LAUMON ; B. GADEGBEKU ; J. L. MARTIN ; M. B. BIECHELER ; Groupe SAM ; M. CHOQUET ; S. KARSENTY ; P. MELIHAN-CHEININ ; D. MARTIN ; N. LAROCHETTE ; D. MARO ; M. LARABI | 2006![Arrêté du 10 décembre 2008 fixant le montant de la dotation globale de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé [INPES] pour l'exercice 2008](https://bdoc.ofdt.fr/thumbnail.php?type=1&id=70264)
Texte legislatif
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; D. HOUSSIN ; D. LIBAULT | 2008EXTRAIT Article 1. - Le montant de la dotation globale prévu à l'article L. 1417-8 du code de la santé publique est fixé à 66 200 000 € pour l'exercice 2008.![Arrêté du 12 mars 2007 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants [iboga, ibogaïne]](https://bdoc.ofdt.fr/thumbnail.php?type=1&id=1359)
Texte legislatif
Tabernanthe iboga et Tabernanthe manii sont deux arbrisseaux d'Afrique équatoriale de la famille des Apocynacées, utilisés au Gabon pour leurs racines qui renferment notamment de l'ibogaïne, un alcaloïde psychostimulant à faibles doses et halluc[...]
Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Peuvent être homologués en vue de leur utilisation par les forces de l'ordre lors des opérations de dépistage de l'imprégnation alcoolique par l'air expiré : 1° Les éthylotests ayant fait l'objet d'essais et d'examens d'ap[...]![Arrêté du 16 janvier 2006 fixant le rapport d'activité type des centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques pour usagers de drogues [CAARUD]](https://bdoc.ofdt.fr/thumbnail.php?type=1&id=1291)
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Pour les centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques pour usagers de drogue [CAARUD], le rapport d'activité prévu à l'article R. 314-50 du code de l'action sociale et des familles est conforme au modèle [...]
Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Le pictogramme prévu au deuxième alinéa de l'article R. 5121-139 du code de la santé publique est décliné en trois modèles différents, correspondant chacun à un niveau de risque potentiel du médicament ou produit en ce qui [...]
Texte legislatif
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; D. HOUSSIN ; D. LIBAULT | 2008EXTRAIT Art. 1er. - Sont soumises à l'obligation prévue au premier alinéa de l'article L. 162-4-2 du code de la sécurité sociale [obligation faite au patient d'indiquer au prescripteur, à chaque prescription, le nom du pharmacien qui sera charg[...]![Arrêté du 2 avril 2010 fixant les rapports d'activité type des centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie [CSAPA]](https://bdoc.ofdt.fr/thumbnail.php?type=1&id=63427)
Texte legislatif
![Arrêté du 20 avril 2005 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants [plantes hallucinogènes]](https://bdoc.ofdt.fr/thumbnail.php?type=1&id=1244)
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté : Banisteriopsis caapi, Peganum harmala, Psychotria viridis, Diplopterys cabrerana, Mimosa hostilis, Banisteriopsis rusbyana, harmine, harmaline, tétrahydro[...]
Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - L'annexe I de l'arrêté du 25 mars 2005 susvisé est abrogée et remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - La signalisation rappelant le principe de l'interdiction de fumer dans les lieux mentionnés à l'article R. 3511-1 du code de la santé publique [dans tous les lieux fermés et couverts qui accueillent du public ou qui constit[...]![Arrêté du 24 février 2009 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants [cannabinoïdes]](https://bdoc.ofdt.fr/thumbnail.php?type=1&id=1450)
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté : Les cannabinoïdes suivants, ainsi que leurs isomères, stéréo-isomères, esters, éthers et sels : JWH-018-1-Pentyl-3-(1-Naphthoyl) Indole ou (Naphtalen-1-y[...]![Arrêté du 25 janvier 2010 portant classement sur les listes des substances vénéneuses [Bazédoxifène, Catumaxomab, Eslicarbazépine, Mifamurtide, Tramadol]](https://bdoc.ofdt.fr/thumbnail.php?type=1&id=63350)
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1 - Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes : Bazédoxifène ; Catumaxomab ; Eslicarbazépine ; Mifamurtide ; Tramadol.
Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - L'affiche prévue par l'article L. 3342-4 du code de la santé publique pour les débits de boissons à consommer sur place reproduit le modèle figurant en annexe 1 du présent arrêté. Elle est apposée à l'intérieur de l'établis[...]![Arrêté du 28 février 2008 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants [oripavine]](https://bdoc.ofdt.fr/thumbnail.php?type=1&id=1401)
Texte legislatif
L'oripavine est un alcaloïde du pavot facilement convertible en morphine ou certains de ses dérivés. Il est ajouté à la liste des substances classées comme stupéfiants.
