Historique
Auteur W. DAB
Documents disponibles écrits par cet auteur (19)
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C. BERNARD ; P. MELIHAN-CHEININ ; N. POSTEL-VINAY ; M. JEANFRANÇOIS ; F. LERT ; B. BASSET ; Y. COQUIN ; D. JAYLE ; W. DAB | 2005
Dans Revue du Praticien (La) - Monographie (Tome 55, n°1, Janvier 2005) Article : PériodiqueEn annonce de la campagne de prévention nationale 2005 centrée sur le cannabis, le Ministère de la Santé et la MILDT exposent les objectifs et les moyens mis en oeuvre pour mieux informer les jeunes et les adultes et faire connaître les disposit[...]
En matière de risques sanitaires, les erreurs de gestion ont généré de nombreuses crises. Comprendre ces erreurs pour améliorer le dispositif de sécurité sanitaire est le principal objectif de ce livre. Moins les réponses apportées aux inquiétud[...]![Arrêté du 13 octobre 2003 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants [TMA-2, 2-CT-2, 2-CT-7]](https://bdoc.ofdt.fr/thumbnail.php?type=1&id=1139)
EXTRAIT Art. 1. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté : TMA-2 ou 2,4,5-triméthoxyamphétamine ; 2-CT-2 ou 2,5-diméthoxy-4-éthylthiophényléthylamine ; 2-CT-7 ou 2,5-diméthoxy-4-(n)-propyl-thiophényléthylamine.
EXTRAIT Article 2. - Sont nommées en qualité de membres des groupes de travail spécialisés les personnalités dont les noms suivent : * Groupe I, Définition des indicateurs de suivi et d'évaluation des actions du programme national hépatites vi[...]
EXTRAIT Article 1. - L'article 4 de l'arrêté du 8 avril 2003 est modifié comme suit : 1. Les mots : « Huit représentants des sociétés savantes » sont remplacés par les mots : « Neuf représentants de sociétés savantes » ; 2. Avant l'alinéa : «[...]
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; DGS ; W. DAB | 2004
Texte legislatifEXTRAIT Article 1. - Un comité de pilotage relatif à la Journée mondiale sans tabac 2004 est constitué. Il a pour mission de définir les objectifs, la méthodologie et l'organisation de cette journée, ainsi que de son évaluation. Article 2.[...]
EXTRAIT Considérant qu'il y a lieu de soumettre certains médicaments à base de clorazépate dipotassique administrés par voie orale à des conditions particulières de prescription et de délivrance, en raison d'un risque de pharmacodépendance et d[...]
Secrétariat d'Etat au budget et à la réforme budgétaire ; Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; F. MONGIN ; W. DAB | 2003
Texte legislatifEXTRAIT Art. 1. - L'article 5 de l'arrêté du 31 décembre 1992 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes : Art. 5. - Les affichettes doivent comporter le message sanitaire : "Faites-vous aider pour arrêter de fumer, téléphonez au 0825-[...]
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; D. LAURENT ; W. DAB | 2005
Texte legislatifEXTRAIT Article 1. - L'annexe I de l'arrêté du 20 avril 2004 susvisé est abrogée et remplacée par l'annexe du présent arrêté.
EXTRAIT Art. 1er. - A l'importation, pour la mise en libre pratique et à la commercialisation, toutes les unités de conditionnement du papier à rouler les cigarettes, à l'exception des boîtes, portent : 1° Sur la face avant de la barquette, l'[...]![Arrêté du 7 janvier 2005 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la règlementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine [nicotine]](https://bdoc.ofdt.fr/thumbnail.php?type=1&id=1221)
Augmentation de la quantité maximale des gomme à mâcher vendues au public (de 400 à 420 mg).
Direction générale de l'action sociale ; DSS ; DGS ; J. J. TRÉGOAT ; D. LIBAULT ; W. DAB | 2004
Texte legislatifLa présente circulaire fixe les modalités de mise en oeuvre des mesures nouvelles de développement des capacités des structures accueillant des personnes handicapées et des personnes confrontées à des difficultés spécifiques (CCAA, CSST et ACT) [...]
Direction générale de l'action sociale ; DSS ; DGS ; J. J. TRÉGOAT ; D. LIBAULT ; W. DAB | 2005
Texte legislatifLa présente circulaire fixe les modalités de mise en oeuvre des mesures nouvelles de développement des capacités des structures accueillant des personnes handicapées et des personnes confrontées à des difficultés spécifiques (ACT, CCAA et CSST) [...]
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; Direction générale de l'action sociale ; DSS ; DGS ; W. DAB ; D. LIBAULT ; J. J. TRÉGOAT | 2004
Texte legislatifLa présente circulaire fixe les modalités de mise en oeuvre des mesures nouvelles de développement des capacités des structures accueillant des personnes handicapées et des personnes confrontées à des difficultés spécifiques (CCAA, CSST et ACT) [...]![Circulaire DGS/DHOS/DGAS n°2004-464 du 23 septembre 2004 relative à la mise en place de consultations [CJC] destinées aux jeunes consommateurs de cannabis et autres substances psychoactives et leur famille](https://bdoc.ofdt.fr/thumbnail.php?type=1&id=1207)
DGS ; Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ; Direction générale de l'action sociale ; W. DAB ; E. COUTY ; J. J. TRÉGOAT | 2004
Texte legislatifEXTRAIT Ces consultations [consultations jeunes consommateurs ou consultation cannabis ou CJC] doivent permettre une meilleure prise en compte des demandes des jeunes et de leur entourage en difficulté avec cette consommation et en facilitant l[...]
