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Auteur W. DAB

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Agir contre la hausse de la consommation de cannabis. Informer objectivement sur les risques et ouvrir le dialogue

Agir contre la hausse de la consommation de cannabis. Informer objectivement sur les risques et ouvrir le dialogue

C. BERNARD ; P. MELIHAN-CHEININ ; N. POSTEL-VINAY ; M. JEANFRANÇOIS ; F. LERT ; B. BASSET ; Y. COQUIN ; D. JAYLE ; W. DAB | 2005
Dans Revue du Praticien (La) - Monographie (Tome 55, n°1, Janvier 2005) Article : Périodique
En annonce de la campagne de prévention nationale 2005 centrée sur le cannabis, le Ministère de la Santé et la MILDT exposent les objectifs et les moyens mis en oeuvre pour mieux informer les jeunes et les adultes et faire connaître les disposit[...]
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Agir face aux risques sanitaires. Pour un pacte de confiance

Agir face aux risques sanitaires. Pour un pacte de confiance

W. DAB ; D. SALOMON | 2013
Livre
En matière de risques sanitaires, les erreurs de gestion ont généré de nombreuses crises. Comprendre ces erreurs pour améliorer le dispositif de sécurité sanitaire est le principal objectif de ce livre. Moins les réponses apportées aux inquiétud[...]
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Arrêté du 13 octobre 2003 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants [TMA-2, 2-CT-2, 2-CT-7]

Arrêté du 13 octobre 2003 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants [TMA-2, 2-CT-2, 2-CT-7]

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; W. DAB | 2003
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté : TMA-2 ou 2,4,5-triméthoxyamphétamine ; 2-CT-2 ou 2,5-diméthoxy-4-éthylthiophényléthylamine ; 2-CT-7 ou 2,5-diméthoxy-4-(n)-propyl-thiophényléthylamine.
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Document numeriques Document numérique
Arrêté du 15 juin 2004 portant nomination des membres des quatre groupes de travail spécialisés et des membres du comité de pilotage permanent du comité stratégique du programme national hépatites virales

Arrêté du 15 juin 2004 portant nomination des membres des quatre groupes de travail spécialisés et des membres du comité de pilotage permanent du comité stratégique du programme national hépatites virales

Ministère de la santé et de la protection sociale ; DGS ; W. DAB | 2004
Texte legislatif
EXTRAIT Article 2. - Sont nommées en qualité de membres des groupes de travail spécialisés les personnalités dont les noms suivent : * Groupe I, Définition des indicateurs de suivi et d'évaluation des actions du programme national hépatites vi[...]
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Document numeriques Document numérique
Arrêté du 1er juillet 2004 modifiant l'arrêté du 8 avril 2003 portant création du comité stratégique du programme national hépatites virales

Arrêté du 1er juillet 2004 modifiant l'arrêté du 8 avril 2003 portant création du comité stratégique du programme national hépatites virales

Ministère de la santé et de la protection sociale ; DGS ; W. DAB | 2004
Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - L'article 4 de l'arrêté du 8 avril 2003 est modifié comme suit : 1. Les mots : « Huit représentants des sociétés savantes » sont remplacés par les mots : « Neuf représentants de sociétés savantes » ; 2. Avant l'alinéa : «[...]
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Document numeriques Document numérique
Arrêté du 2 février 2004 relatif à la création et à la composition d'un comité de pilotage de la Journée mondiale sans tabac 2004

Arrêté du 2 février 2004 relatif à la création et à la composition d'un comité de pilotage de la Journée mondiale sans tabac 2004

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; DGS ; W. DAB | 2004
Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Un comité de pilotage relatif à la Journée mondiale sans tabac 2004 est constitué. Il a pour mission de définir les objectifs, la méthodologie et l'organisation de cette journée, ainsi que de son évaluation. Article 2.[...]
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Document numeriques Document numérique
Arrêté du 23 décembre 2003 portant application de la réglementation des stupéfiants à certains médicaments à base de clorazépate dipotassique administrés par voie orale

Arrêté du 23 décembre 2003 portant application de la réglementation des stupéfiants à certains médicaments à base de clorazépate dipotassique administrés par voie orale

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; W. DAB | 2003
Texte legislatif
EXTRAIT Considérant qu'il y a lieu de soumettre certains médicaments à base de clorazépate dipotassique administrés par voie orale à des conditions particulières de prescription et de délivrance, en raison d'un risque de pharmacodépendance et d[...]
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Document numeriques Document numérique
Arrêté du 24 novembre 2003 modifiant l'arrêté du 31 décembre 1992 fixant les caractéristiques des affichettes relatives à la publicité en faveur du tabac dans les débits de tabac

Arrêté du 24 novembre 2003 modifiant l'arrêté du 31 décembre 1992 fixant les caractéristiques des affichettes relatives à la publicité en faveur du tabac dans les débits de tabac

Secrétariat d'Etat au budget et à la réforme budgétaire ; Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; F. MONGIN ; W. DAB | 2003
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1. - L'article 5 de l'arrêté du 31 décembre 1992 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes : Art. 5. - Les affichettes doivent comporter le message sanitaire : "Faites-vous aider pour arrêter de fumer, téléphonez au 0825-[...]
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Document numeriques Documents numériques
Arrêté du 25 mars 2005 modifiant l'arrêté du 20 avril 2004 modifié relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article L.3631-1 du code de la santé publique

Arrêté du 25 mars 2005 modifiant l'arrêté du 20 avril 2004 modifié relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article L.3631-1 du code de la santé publique

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; D. LAURENT ; W. DAB | 2005
Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - L'annexe I de l'arrêté du 20 avril 2004 susvisé est abrogée et remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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Document numeriques Document numérique
Arrêté du 27 mai 2004 relatif aux modalités d'inscription des avertissements de caractère sanitaire sur les unités de conditionnement du papier à rouler les cigarettes

Arrêté du 27 mai 2004 relatif aux modalités d'inscription des avertissements de caractère sanitaire sur les unités de conditionnement du papier à rouler les cigarettes

Ministère de la santé et de la protection sociale ; W. DAB ; F. MONGIN | 2004
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A l'importation, pour la mise en libre pratique et à la commercialisation, toutes les unités de conditionnement du papier à rouler les cigarettes, à l'exception des boîtes, portent : 1° Sur la face avant de la barquette, l'[...]
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Arrêté du 7 janvier 2005 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la règlementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine [nicotine]

Arrêté du 7 janvier 2005 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la règlementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine [nicotine]

Ministère des solidarités, de la santé et de la famille ; W. DAB | 2005
Texte legislatif
Augmentation de la quantité maximale des gomme à mâcher vendues au public (de 400 à 420 mg).
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Document numeriques Document numérique
Circulaire DGAS/DSS/DGS/IAJF/5 C/SD1/1A/6A/6B n°2004-395 du 13 août 2004 relative à la campagne budgétaire pour l'année 2004 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées et des personnes confrontées à des difficultés spécifiques (CCAA, CSST et ACT)

Circulaire DGAS/DSS/DGS/IAJF/5 C/SD1/1A/6A/6B n°2004-395 du 13 août 2004 relative à la campagne budgétaire pour l'année 2004 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées et des personnes confrontées à des difficultés spécifiques (CCAA, CSST et ACT)

Direction générale de l'action sociale ; DSS ; DGS ; J. J. TRÉGOAT ; D. LIBAULT ; W. DAB | 2004
Texte legislatif
La présente circulaire fixe les modalités de mise en oeuvre des mesures nouvelles de développement des capacités des structures accueillant des personnes handicapées et des personnes confrontées à des difficultés spécifiques (CCAA, CSST et ACT) [...]
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Circulaire DGAS/DSS/DGS n°2005-154 du 22 mars 2005 relative à la campagne budgétaire pour l'année 2005 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées et des personnes confrontées à des difficultés spécifiques (CCAA, CSST et ACT)

Circulaire DGAS/DSS/DGS n°2005-154 du 22 mars 2005 relative à la campagne budgétaire pour l'année 2005 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées et des personnes confrontées à des difficultés spécifiques (CCAA, CSST et ACT)

Direction générale de l'action sociale ; DSS ; DGS ; J. J. TRÉGOAT ; D. LIBAULT ; W. DAB | 2005
Texte legislatif
La présente circulaire fixe les modalités de mise en oeuvre des mesures nouvelles de développement des capacités des structures accueillant des personnes handicapées et des personnes confrontées à des difficultés spécifiques (ACT, CCAA et CSST) [...]
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Circulaire DGS/6A-6B, DSS/1A et DGAS/3B-3C-5C n°2004-33 du 30 janvier 2004 relative à la campagne budgétaire pour l'année 2004 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées et des personnes confrontées à des difficultés spécifiques (CCAA, CSST et ACT)

Circulaire DGS/6A-6B, DSS/1A et DGAS/3B-3C-5C n°2004-33 du 30 janvier 2004 relative à la campagne budgétaire pour l'année 2004 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées et des personnes confrontées à des difficultés spécifiques (CCAA, CSST et ACT)

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; Direction générale de l'action sociale ; DSS ; DGS ; W. DAB ; D. LIBAULT ; J. J. TRÉGOAT | 2004
Texte legislatif
La présente circulaire fixe les modalités de mise en oeuvre des mesures nouvelles de développement des capacités des structures accueillant des personnes handicapées et des personnes confrontées à des difficultés spécifiques (CCAA, CSST et ACT) [...]
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Circulaire DGS/DHOS/DGAS n°2004-464 du 23 septembre 2004 relative à la mise en place de consultations [CJC] destinées aux jeunes consommateurs de cannabis et autres substances psychoactives et leur famille

Circulaire DGS/DHOS/DGAS n°2004-464 du 23 septembre 2004 relative à la mise en place de consultations [CJC] destinées aux jeunes consommateurs de cannabis et autres substances psychoactives et leur famille

DGS ; Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ; Direction générale de l'action sociale ; W. DAB ; E. COUTY ; J. J. TRÉGOAT | 2004
Texte legislatif
EXTRAIT Ces consultations [consultations jeunes consommateurs ou consultation cannabis ou CJC] doivent permettre une meilleure prise en compte des demandes des jeunes et de leur entourage en difficulté avec cette consommation et en facilitant l[...]
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