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Auteur Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 27 juillet 2006, l'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service d'addictologie du [...]
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 27 juillet 2006, l'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service de pharmacologie e[...]
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 27 juillet 2006, l'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service d'explorations fon[...]
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 27 juillet 2006, l'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service de pharmacologie d[...]
Ajouts et suppressions sur la la liste des personnes pouvant être choisies pour siéger dans les organes disciplinaires des fédérations sportives compétents pour statuer sur les infractions commises par les licenciés aux dispositions des articles[...]
EXTRAIT Art. 1er. - L'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service de pharmacologie-toxicologie du centre hospitalier Pasteur de Nice est prolongé jusqu'au 31 décembre 2006. Art. 2. - Le responsable de cette antenne méd[...]
EXTRAIT Art. 1er. - L'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service de médecine légale du centre hospitalier universitaire de Marseille (La Timone) est prolongé jusqu'au 31 décembre 2006. Art. 2. - Le responsable de cette [...]
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 31 août 2006, l'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage de l'unité d'explorations foncti[...]
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 31 août 2006, l'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service de psychiatrie et d'a[...]
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 31 août 2006, l'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service d'addictologie du cen[...]
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 31 août 2006, l'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service d'explorations foncti[...]![Décret n°2006-1204 du 29 septembre 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence française de lutte contre le dopage [AFLD]](https://bdoc.ofdt.fr/thumbnail.php?type=1&id=1319)
EXTRAIT Article 1. - Le collège de l'Agence française de lutte contre le dopage [AFLD], mentionné à l'article L. 232-6 du code du sport, délibère sur : 1° Le budget annuel et ses modifications en cours d'année ; 2° Le compte financier et l'af[...]
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; J. F. LAMOUR ; F. BAROIN | 2006
Texte legislatifEXTRAIT Article 1. - Le règlement particulier de lutte contre le dopage que les fédérations sportives agréées adoptent en application de l'article L. 232-21 du code du sport et joignent à la demande d'agrément prévue par l'article L. 131-8 du m[...]
EXTRAIT Art. 2. - Les antennes médicales de prévention du dopage sont chargées des missions suivantes : 1° Mettre en place une consultation spécialisée ouverte aux personnes ayant eu recours à des pratiques de dopage ou susceptibles d'y recour[...]
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; Ministère de la Justice ; J. F. LAMOUR ; D. PERBEN | 2005
Texte legislatifEXTRAIT Dans l'objectif de favoriser la compréhension d'un dispositif législatif et réglementaire encore peu ou mal connu, nos ministères se proposent, par la présente circulaire, de vous apporter des éclaircissements quant à la composition et [...]
