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Auteur Direction générale des douanes et droits indirects |
Documents disponibles écrits par cet auteur (31)
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Rapport
Direction générale des douanes et droits indirects | Paris : Ministère de l'Action et des Comptes publics | 2018Stupéfiants : * 66,1 t saisies sur le territoire national et en haute mer (+ 46,6 % par rapport à 2016) dont : 9,2 t de cocaïne (+ 142,1 %) 46,1 t de cannabis (+ 31,3 %) 243 kg d'héroïne (- 34,2 %) 509,4 kg d'amphétamines (+ 115,5 %) * 33,[...]Rapport
Direction générale des douanes et droits indirects | Paris : Ministère de l'Action et des Comptes publics | 2019Stupéfiants : * 97,4 t saisies sur le territoire national et en haute mer (+ 47,4 % par rapport à 2017) dont : 12,2 t de cocaïne (+ 32,6 %) 63,9 t de cannabis (+ 38,6 %) 628,8 kg d'héroïne 184 kg d'amphétamines * 49,1 t saisies à l'étrange[...]Rapport
Direction générale des douanes et droits indirects | Montreuil : Direction générale des douanes et droits indirects | 2020Stupéfiants : * 100,8 t saisies sur le territoire national et en haute mer (+ 3,5 % par rapport à 2018) dont : 8,8 t de cocaïne 52,3 t de cannabis 745 kg de drogues de synthèse * 22,3 t saisies à l'étranger sur renseignement de la douane fr[...]Rapport
Rapport
Direction générale des douanes et droits indirects | Paris : Direction Générale des Douanes et Droits Indirects | 2000Pour les laboratoires douaniers, en matière de stupéfiants et de psychotropes, l'année 2000 a été marquée par une reprise de l'augmentation de la charge de travail liée au nombre d'échantillons, l'année 1999 semblant avoir été une exception. Ces[...]Rapport
Direction générale des douanes et droits indirects | Paris : Ministère de l'Action et des Comptes publics | 2020En mars 2018, le ministre avait demandé à la douane d'ériger la lutte contre la contrebande en priorité pour les années à venir et de mettre en œuvre un plan de mobilisation contre tous les trafics de tabac. Cette mobilisation a très rapidement[...]Rapport
Direction générale des douanes et droits indirects | Paris : Ministère de l'Economie et des Finances | 1996En 1995, la douane a saisi 34,4 tonnes de drogues. Il faut insister sur l'efficacité de la coopération internationale, qui a permis la saisie de 33,5 tonnes de drogues. La France étant un pays de transit, entre le nord et le sud de l'Europe, une[...]Rapport
Direction générale des douanes et droits indirects | Paris : Ministère de l'Economie et des Finances | 1998En 1997, les quantités de drogues saisies par la douane représentent 45,5 tonnes. Elles sont en hausse de 9% par rapport à 1996. Dans le cadre de la coopération internationale les douanes étrangères ont saisi 10,3 tonnes de drogue grâce à l'inte[...]Document texte divers
Texte legislatif
EXTRAIT Le dispositif en place pour lutter contre les trafics alimentant les cités se structure autour des plans départementaux de sécurité (PDS), des contrats locaux de sécurité (CLS) et des contrats de ville, qui orientent l'action de la poli[...]Texte legislatif
Les boissons dénommées « Hard Seltzer » se présentent comme des eaux pétillantes alcoolisées. Très répandues aux États-Unis, elles rencontrent un succès grandissant en France. La présente note précise le classement tarifaire et fiscal de ces boi[...]Rapport
La lutte contre la contrebande et le commerce illicite des produits du tabac demeure une priorité de la douane. Elle s'inscrit dans le cadre de la politique de santé publique voulue par le Président de la République et le Gouvernement. Elle vise[...]Rapport
Direction générale des douanes et droits indirects | Montreuil : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique | 2022En 2020, les services douaniers ont saisi 284 tonnes de tabac, 402 tonnes en 2021 et déjà plus de 600 tonnes sur les 10 premiers mois de l'année 2022. Avec des organisations de fraude protéiformes et de véritables chaînes parallèles de distribut[...]Rapport
Direction générale des douanes et droits indirects ; F. BAROIN | Montreuil : Direction générale des douanes et droits indirects | 2010Le 22 avril 2010, François Baroin, ministre du Budget, des Comptes Publics et de la Réforme de l'Etat, a présenté lors d'une conférence de presse les résultats de la douane en 2009. Il a souligné les bons résultats obtenus par la douane en 2009[...]