Accueil
Détail de l'auteur
Auteur Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées |
Documents disponibles écrits par cet auteur (74)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
Texte legislatif
EXTRAIT Le nombre des centres de consultations reste stationnaire. Ainsi, seize départements restent totalement dépourvus de consultation hospitalière de tabacologie. La répartition géographique de ces consultations illustre l'inégalité persist[...]Texte legislatif
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins | 2003EXTRAIT L'enquête annuelle « une semaine donnée » en janvier 2002 montre que 17 départements restent encore totalement dépourvus de consultation hospitalière de tabacologie. La répartition géographique de ces consultations, illustrée par la car[...]Texte legislatif
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ; E. COUTY | 2004EXTRAIT Il a été rappelé dans la circulaire du 8 juin 1999 que l'hôpital n'est pas un lieu ordinaire : il a valeur d'exemple pour tout ce qui touche à la santé. Des actions de sensibilisation, d'information, et de prévention doivent y être mené[...]Texte legislatif
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité ; P. CUNEO | 2003EXTRAIT Depuis 1987, une enquête, dont l'objectif est une meilleure connaissance quantitative et qualitative de la population des toxicomanes ayant recours au système de soins et d'accueil spécialisé ou non, est effectuée par la direction de la[...]Texte legislatif
EXTRAIT Vu les 68 cas d'atteinte hépatique rapportés au plan international chez des personnes ayant consommé des produits à base de kava, dont certains sont survenus depuis janvier 2002 ; Vu la gravité de ces atteintes hépatiques, deux cas aya[...]Texte legislatif
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; C. BRECHOT ; H. DOUCHIN ; INSERM | 2003EXTRAIT Article 1er. - Il est créé à l'INSERM, sous la responsabilité de Jean-Paul Moatti, [...] un traitement automatisé d'informations dont la finalité est l'étude des prescriptions d'antidépresseurs et d'anxiolytiques dans le cadre de la méd[...]Texte legislatif
[...] les personnalités dont les noms suivent sont nommées experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés au titre de l'année 2004 : Mme Françoise Albessard. Mme Valérie Auclair. Mme Claude-Elisabeth Barj[...]Texte legislatif
EXTRAIT Vu les effets indésirables graves observés suite à la consommation de produits à base de Ma Huang commercialisés comme compléments alimentaires aux Etats-Unis, à savoir, d'une part, des effets cardiovasculaires : hypertension artérielle[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1 - Délégation permanente est donnée à Mme Nicole Maestracci, présidente de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie [MILDT], à l'effet de signer, dans la limite de ses attributions et au nom du min[...]Texte legislatif
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; J. P. RAFFARIN ; J. F. MATTEI | 2002EXTRAIT Article 1. - Délégation permanente est donnée à M. Didier Jayle, président de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie, à l'effet de signer, dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la[...]Texte legislatif
Premier ministre ; Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; J. CHIRAC ; J. P. RAFFARIN ; J. F. MATTEI | 2002EXTRAIT Art. 1er. - M. Didier Jayle est nommé président de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie [MILDT], en remplacement de Mme Nicole Maestracci appelée à d'autres fonctions. [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Délégation permanente est donnée à Mme Nicole Maestracci, présidente de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie, à l'effet de signer, dans la limite de ses attributions et au nom du ministre[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Les appartements de coordination thérapeutique [ACT] prévus au 9° du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles fonctionnent sans interruption et hébergent à titre temporaire des personnes en situat[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. R. 162-59. - Les réseaux de santé prévus à l'article L. 6321-1 du code de la santé publique peuvent bénéficier des financements au titre de la dotation nationale de développement des réseaux mentionnée à l'article L. 162-43. Les de[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. D. 766-1-2. - Les réseaux de santé répondent à un besoin de santé de la population, dans une aire géographique définie, prenant en compte l'environnement sanitaire et social. En fonction de leur objet, les réseaux mettent en oeuvre[...]