
Auteur J. DEBEAUPUIS
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Documents disponibles écrits par cet auteur (5)

Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative ; T. MOSIMANN ; J. DEBEAUPUIS | 2012
Texte legislatifEXTRAIT Art. 1er. - Sont agréées, en application de l'article D. 232-5 du code du sport, les [20] antennes médicales de prévention du dopage suivantes : [Alsace, Antilles-Guyane, Aquitaine, Auvergne, Basse-Normandie, Bourgogne, Bretagne, Centre[...]
EXTRAIT 1.1. Le cadre juridique L'article 9 de la loi du 18 juin 1999 visée en référence ajoute de nouvelles dispositions au code de la route et impose la recherche systématique des stupéfiants chez tous les conducteurs d'un véhicule impliqué [...]
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; J. DEBEAUPUIS | 2003
Texte legislatifEXTRAIT Depuis 1988, une enquête un jour donné est réalisée auprès des services médicaux et des équipes médicales intervenant dans les établissements pénitentiaires [UCSA] permettant l'estimation du nombre de personnes détenues infectées par le[...]
Ministère des affaires sociales et de la santé ; Ministère de la Justice ; J. DEBEAUPUIS ; J. Y. GRALL ; T. FATOME ; S. FOURCADE ; H. MASSE ; DAUMAS J. L. | 2012
Texte legislatifMise à jour du guide méthodologique relatif à la prise en charge sanitaire des personnes détenues publié le 10 janvier 2005. EXTRAIT Un premier guide relatif aux modalités de cette prise en charge et à destination de l'ensemble des professio[...]
Ministère des affaires sociales et de la santé ; DGS ; J. DEBEAUPUIS ; J. Y. GRALL | 2013
Texte legislatifEXTRAIT La présente enquête vise à préciser le dispositif de prise en charge en addictologie, mis en place dans le cadre du plan 2007-2011. Elle est réalisée à l'aide de deux questionnaires : l'un concernant les établissements hospitaliers et l[...]