OFDT Documentation

  • Recherche
    • Recherche simple
    • Périodiques
    • Publications OFDT
    • Textes législatifs
    • Nos dernières publications
  • Sélections
    • Usages de drogues à l’adolescence
    • Usages de drogues féminins
    • Drogues et sécurité routière
    • Addictions en milieu professionnel
    • Addictions en milieu carcéral
  • À propos
    • Présentation
    • Contact
Aide

Rechercher

Aide

Recherche avancée

Périodiques

Portail documentaire

  • A-
  • A
  • A+

Site OFDT

Historique

Accès réservé à l'OFDT et ses partenaires



Mot de passe oublié ?
  • Recherche
    • Recherche simple
    • Périodiques
    • Publications OFDT
    • Textes législatifs
    • Nos dernières publications
  • Sélections
    • Usages de drogues à l’adolescence
    • Usages de drogues féminins
    • Drogues et sécurité routière
    • Addictions en milieu professionnel
    • Addictions en milieu carcéral
  • À propos
    • Présentation
    • Contact

Rechercher

Aide

Recherche avancée

Périodiques

  1. Accueil
  2. Retour
Nouvelle recherche Votre compte

Auteur Ministère de l'agriculture

Documents disponibles écrits par cet auteur (7)

  Tris disponibles Ajouter le résultat à votre sélection
  Affiner la recherche
Arrêté du 10 avril 1979 portant règlement du pari mutuel

Arrêté du 10 avril 1979 portant règlement du pari mutuel

Ministère de l'agriculture ; J. FOUCHIER | 1979
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 4. - Les personnes mineures ne sont pas autorisées à engager des paris et l'accès des guichets sur les hippodromes et de ceux situés dans les établissements habilités à recueillir les paris en dehors des hippodromes leur est interd[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel

Arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel

Ministère de l'agriculture ; G. RAFFI ; F. SAINT-GEOURS | 1985
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 4. - Les personnes mineures ne sont pas autorisées à engager des paris et l'accès des guichets sur les hippodromes et de ceux situés dans les établissements habilités à recueillir les paris en dehors des hippodromes leur est interd[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Arrêté du 15 novembre 1951 relatif à la composition de la section I des tableaux des substances vénéneuses

Arrêté du 15 novembre 1951 relatif à la composition de la section I des tableaux des substances vénéneuses

Ministère de l'agriculture ; Ministère de l'industrie et de l'énergie ; Ministère de la santé publique et de la population ; P. ANTIER ; P. THOMAS ; H. PEQUIGNOT ; F. DELOOS | 1951
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Sont inscrites aux tableaux A, B ou C (section I) [...] les substances vénéneuses ci-après [...]. A dater de la publication du présent texte, l'inscription de nouvelles substances en nature sur les tableaux de la section II [...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Décret n°48-1805 du 19 novembre 1948 portant règlement d'administration publique relatif à l'importation, le commerce, la détention et l'usage des substances vénéneuses

Décret n°48-1805 du 19 novembre 1948 portant règlement d'administration publique relatif à l'importation, le commerce, la détention et l'usage des substances vénéneuses

Ministère de la santé publique et de la population ; Ministère de la Justice ; Ministère de l'agriculture ; H. QUEUILLE ; P. SCHNEITER ; A. MARIE ; P. PFLIMLIN ; M. PETSCHE ; A. POHER | 1948
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - En ce qui concerne leur importation, achat, vente, détention et emploi, le régime des substances vénéneuses est différent : 1° Selon que les substances sont destinées au commerce, à l'industrie ou à l'agriculture, ou qu'el[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Décret n°53-241 du 27 mars 1953 portant règlement d'administration publique relatif à l'importation, l'exportation, la production, le commerce et l'utilisation du chanvre indien et de ses préparations

Décret n°53-241 du 27 mars 1953 portant règlement d'administration publique relatif à l'importation, l'exportation, la production, le commerce et l'utilisation du chanvre indien et de ses préparations

Ministère de la santé publique et de la population ; Ministère de la Justice ; Ministère de l'Intérieur ; Ministère des finances ; Ministère du budget ; Ministère de l'agriculture ; H. QUEUILLE ; P. RIBEYRE ; L. MARTINAUD-DEPLAT ; C. BRUNE ; M. BOURGES-MAUNOURY ; J. MOREAU ; C. LAURENS | 1953
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Pour l'application des dispositions du présent décret, on entend par "chanvre indien" les sommités florifères et fructifères de la plante femelle du Cannabis Sativa L (Urticacées, cannabinées) de la variété dite indienne. A[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Décret n°83-244 du 18 mars 1983 portant création d'un office national interprofessionnel des vins [Onivins]

Décret n°83-244 du 18 mars 1983 portant création d'un office national interprofessionnel des vins [Onivins]

Ministère de l'agriculture | 1983
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Il est créé un établissement public à caractère industriel et commercial, doté de la personnalité civile et de l'autonomie financière, dénommé Office national interprofessionnel des vins [Onivins]. [...] Art. 10. - [Le con[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Loi n°54-439 du 15 avril 1954 sur le traitement des alcooliques dangereux pour autrui

Loi n°54-439 du 15 avril 1954 sur le traitement des alcooliques dangereux pour autrui

Ministère de la Justice ; Ministère de l'Intérieur ; Ministère des finances et des affaires économiques ; Ministère de l'agriculture ; Ministère de la France d'outre-mer ; Ministère du travail et de la sécurité sociale ; Ministère de la santé publique et de la population ; COTY R. ; J. LANIEL ; P. RIBEYRE ; L. MARTINAUD-DEPLAT ; E. FAURE ; R. HOUBET ; L. JACQUINOT ; P. BACON ; P. COSTE-FLORET | 1954
Texte legislatif
Le but direct de la loi est de protéger la société et la famille contre les alcooliques dangereux avant l'accomplissement de l'acte délictuel qu'ils risquent de commettre. Le but indirect est de profiter des mesures de protection mises en oeuvre[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique

première page page précédente 1 page suivante dernière page (1 - 7 / 7) Par page : 25 50 100 200

Contact

OFDT

69 rue de Varenne
75700 PARIS

Tel : (+33) 01 41 62 77 16

Accès rapides

  • L’établissement
  • Les partenaires
  • La lettre d’information

Avertissement

Toute inclusion dans la base documentaire ne vaut pas crédit scientifique de l'OFDT

Contact

OFDT

69 rue de Varenne
75700 PARIS

Tel : (+33) 01 41 62 77 16

Accès rapides

  • L’établissement
  • Les partenaires
  • La lettre d’information

Avertissement

Toute inclusion dans la base documentaire ne vaut pas crédit scientifique de l'OFDT

Suivez-nous

  • Traitement des données personnelles
  • Mentions légales
  • Plan du site