Auteur E. COUTY

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Circulaire DHOS/O2 n°2003-285 du 13 juin 2003 relative à la création et au renforcement des consultations hospitalières de tabacologie

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; E. COUTY | 2003
Texte legislatif

EXTRAIT Le nombre des centres de consultations reste stationnaire. Ainsi, seize départements restent totalement dépourvus de consultation hospitalière de tabacologie. La répartition géographique de ces consultations illustre l'inégalité persist[...]

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Circulaire DHOS/O2 n°2004-168 du 29 mars 2004 relative à l'autoévaluation par les établissements de santé de la mise en oeuvre de la politique de lutte contre le tabagisme

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ; E. COUTY | 2004
Texte legislatif

EXTRAIT Il a été rappelé dans la circulaire du 8 juin 1999 que l'hôpital n'est pas un lieu ordinaire : il a valeur d'exemple pour tout ce qui touche à la santé. Des actions de sensibilisation, d'information, et de prévention doivent y être mené[...]

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Circulaire DHOS/O2 n°2004-250 du 1er juin 2004 relative à l'interdiction de revente de tabacs et d'ouverture de débits de tabac dans les établissements de santé

Ministère de la santé et de la protection sociale ; Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ; E. COUTY | 2004
Texte legislatif

EXTRAIT Le problème se pose encore de la fourniture de tabac en milieu hospitalier, à travers la revente au détail de tabac manufacturé, par des organismes ayant passé convention avec l'établissement de santé. [...] Le décret n°2004-68 du 16 ja[...]

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Circulaire DHOS/O2 n°2004-270 du 14 juin 2004 relative au rapport d'activité standardisé des équipes hospitalières de liaison en addictologie

Ministère de la santé et de la protection sociale ; E. COUTY | 2004
Texte legislatif

EXTRAIT Un comité de pilotage pour l'élaboration d'un rapport standardisé d'activité des équipes de liaison en addictologie a été mis en place en janvier 2003. Ce comité est composé d'experts en addictologie et de professionnels d'équipes de li[...]

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Circulaire DHOS-OF2/DGS/DSS-1A n°2000-603 du 13 décembre 2000 relative à la campagne budgétaire pour 2001 des établissements sanitaires financés par dotation globale

Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ; P. L. BRAS ; E. COUTY ; L. ABENHAIM | 2000
Texte legislatif

EXTRAIT 1.2.7. La prise en charge des conduites addictives Le plan triennal de lutte contre la drogue et de prévention des dépendances adopté par le Gouvernement le 16 juin 1999 insiste sur la nécessité d'organiser une politique générale de pr[...]

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Circulaire DSS-1A/DHOS-F2 n°2001-125 du 6 mars 2001 relative à la campagne budgétaire pour 2001 des établissements de santé financés par dotation globale

Ministère de l'emploi et de la solidarité ; P. L. BRAS ; E. COUTY | 2001
Texte legislatif

EXTRAIT 3.1. Les mesures reconductibles La lutte contre la violence : Les mesures à mettre en oeuvre dans le cadre de la prévention et l'accompagnement des situations de violence vous ont été présentées par la circulaire DHOS/P1/2000 du 15 déc[...]

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Circulaire DSS/1A/DHOS/F2 n°2001-570 du 28 novembre 2001 relative à la campagne budgétaire pour 2001 des établissements de santé financés par dotation globale

Ministère de l'emploi et de la solidarité ; E. COUTY ; P. L. BRAS | 2001
Texte legislatif

EXTRAIT La présente circulaire a pour objet de vous notifier les dotations régionales de dépenses hospitalières pour 2001, après intégration des crédits restant à déléguer au titre du présent exercice, et non pris en compte dans les notificatio[...]

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Instruction DHOS/O2 n°2004-135 du 23 mars 2004 relative aux mesures nouvelles destinées au renforcement de la tabacologie hospitalière dans le cadre du plan cancer

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ; E. COUTY | 2004
Texte legislatif

EXTRAIT Afin de répondre à la demande accrue de sevrage tabagique, deux types de mesures sont préconisées en 2004 dans le cadre des mesures nouvelles du plan cancer : 1. Doter tous les départements d'au moins une consultation hospitalière de t[...]

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Note interministérielle MILDT/DGS/DHOS/DAP n°474 du 9 août 2001 relative à l'amélioration de la prise en charge sanitaire et sociale des personnes détenues présentant une dépendance aux produits licites ou illicites ou ayant une consommation abusive

MILDT ; DGS ; Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ; Direction de l'administration pénitentiaire ; C. D'AUTUME ; E. COUTY ; P. LEMAIRE ; N. MAESTRACCI | 2001
Texte legislatif

EXTRAIT La multiplicité des services concernés (UCSA, SMPR, secteurs de psychiatrie, "antennes", SPIP, personnels de direction et de surveillance, partenaires sanitaires et sociaux extérieurs) aboutit actuellement à une prise en charge souvent [...]

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Note n°609 du 6 mai 2000 relative aux réseaux de soin

MILDT ; DGS ; N. MAESTRACCI ; E. COUTY ; L. ABENHAIM | 2000
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EXTRAIT Depuis plusieurs années, devant la complexité de la prise en charge de certains problèmes de santé, les professionnels sociaux et sanitaires se sont constitués en réseaux de soin impliquant les hôpitaux et les professionnels de santé am[...]

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