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Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche![Arrêté du 10 novembre 2015 portant classement sur les listes des substances vénéneuses [Naloxégol]](https://bdoc.ofdt.fr/img_cache/3980f8db3eef40eb96d1b11262803cc1.png)
Texte legislatif
EXTRAIT Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes : - afamélanotide ; - aprémilast ; - cangrélor ; - crisantaspase (asparaginase d'Erwinia chrysanthemi : L-asparaginase d'Erwinia)[...]![Arrêté du 10 novembre 2015 portant classement sur les listes des substances vénéneuses [Pitolisant]](https://bdoc.ofdt.fr/img_cache/563d6b6c356a2fd9619cd1fe25a18573.png)
Texte legislatif
EXTRAIT Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes : - céritinib ; - cystéamine ; - gemtuzumab ; - idébénone ; - lenvatinib ; - nivolumab ; - [177Lu] -DOTA0-Tyr3-octréotate ; - o[...]
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EXTRAIT Article 1. - Il est accordé à l'Etablissement public de santé mentale (EPSM) Lille-Métropole, à l'association pour l'Habitat alternatif social de Marseille et au centre hospitalier Gérard Marchant de Toulouse un agrément, au titre d'u[...]
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Les dotations régionales de dépenses médico-sociales des établissements et services médico-sociaux publics et privés accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques sont fixées pour 2014 conformément au t[...]
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EXTRAIT Article 1. - A l'article 1er de l'arrêté du 20 septembre 1999 modifié, les mots : "méthadone et ses sels" sont remplacés par les mots : "méthadone et ses sels présentés sous forme de solution buvable".![Arrêté du 13 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine [Naloxone]](https://bdoc.ofdt.fr/img_cache/de5fc6331fddb2b2fc8c2e3007c542b7.png)
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EXTRAIT Article 1. - L'arrêté du 22 février 1990 susvisé est modifié comme suit : Liste I Nom de la substance vénéneuse : naloxone Formes pharmaceutiques ou voies d'administration : voie nasale Non divisée en prises concentration maximale % [...]
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EXTRAIT Art. 1er. - Les dotations régionales de dépenses médico-sociales des établissements et services médico-sociaux publics et privés accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques sont fixées pour 2015 conformément au t[...]![Arrêté du 17 mars 2015 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants [éthylphénidate]](https://bdoc.ofdt.fr/img_cache/f47074d356cfeb0a028bf127039a4a9d.png)
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EXTRAIT Article 1. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, il est ajouté les mots : "éthylphénidate et ses sels".![Arrêté du 19 mai 2015 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants [cannabinoïdes de synthèse]](https://bdoc.ofdt.fr/img_cache/73787c58e797b0bc627e93eb7014d2d9.png)
Texte legislatif
Outre les cannabinoïdes de synthèse qui figurent déjà en France sur la liste des stupéfiants (JWH-018, CP 47,497 et analogues -C6, C8, C9- et HU-210), la majorité des substances identifiées appartient à 7 familles chimiques principales. Aussi, d[...]
Texte legislatif
Cahier des charges et contenu du dossier de demande d'habilitation des centres gratuits d'information, de dépistage et de diagnostic (CeGIDD) des infections par les virus de l'immunodéficience humaine et des hépatites virales et des infections s[...]
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Article 1. - L'homologation prévue à l'article 6 de l'arrêté du 14 octobre 2008 est accordée à l'éthylotest électronique portatif dénommé « ALCOTEST 6820 », fabriqué et distribué par la société DRAGER SAFETY FRANCE SAS, 25, rue Georges-Besse, 92[...]
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EXTRAIT Article 1. - L'annexe 1 de l'arrêté du 15 avril 2010 relatif aux modalités d'inscription des avertissements de caractère sanitaire sur les unités de conditionnement des produits du tabac listant les avertissements spécifiques sous la fo[...]![Arrêté du 24 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants [25I-NBOMe, AH-7921]](https://bdoc.ofdt.fr/img_cache/971174116a7a2d8c67d9a1b44eba14f2.png)
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EXTRAIT Article 1 A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé fixant la liste des substances classées comme stupéfiants il est ajouté les mots : Le « 25I-NBOMe » ou « 4-iodo-2,5-diméthoxy-N- (2-méthoxybenzyl) phénéthylamine » et le «[...]
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EXTRAIT Article 1. - L'agrément accordé par l'arrêté du 18 juillet 2014 susvisé à l'Etablissement public de santé mentale (EPSM) Lille-Métropole, à l'Association pour l'habitat alternatif social de Marseille et au centre hospitalier Gérard Ma[...]
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EXTRAIT Publics concernés : fabricants d'éthylotests chimiques, forces de l'ordre chargées des opérations de dépistage de l'imprégnation alcoolique des conducteurs. Objet : suppression de l'homologation par le ministère de la santé des éthylot[...]
