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Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - En tête de la liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine figurant à l'article 1er de l'arrêté du 4 mai 1988 susvisé relatif à la liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine,[...]
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EXTRAIT II- Mesures spécifiques pour renforcer la sécurité dans les établissements. [...] II-I. Mesures internes [...] Tout ce qui concerne la protection et la sécurité des personnes et des biens, de même que la prévention de l'absentéisme, d[...]
Texte legislatif
EXTRAIT Le décret n° 91-410 du 28 avril 1991 fixe au 31 mai la date de la "Journée sans tabac". Pour des raisons de visibilité (départ de grand week-end de l'Ascension). cette date est portée cette année au 30 mai. Cette manifestation placée so[...]
Texte legislatif
EXTRAIT Le décret n° 91-410 du 28 avril 1991 fixe au 31 mai la date de la "journée sans tabac". Cette manifestation placée sous l'égide de l'Organisation mondiale de la santé a, cette année, pour thème "le tabagisme passif". [...] Le comité d'[...]
Texte legislatif
EXTRAIT Le décret n° 91-410 du 28 avril 1991 fixe au 31 mai la date de la "journée sans tabac". Cette manifestation, placée sous l'égide de l'Organisation mondiale de la santé a, pour cette année 2002, un thème en lien avec les grands événement[...]
Texte legislatif
EXTRAIT Le décret n° 91-410 du 28 avril 1991 fixe au 31 mai la date de la "journée sans tabac". Cette journée revêt une importance particulière cette année car la lutte contre le tabac constitue, dans le cadre du "plan cancer", l'une des priori[...]
Texte legislatif
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ; Direction de l'enseignement scolaire ; B. TOULEMONDE | 1998EXTRAIT L'éducation appliquée à la sexualité, comme toute éducation, s'acquiert au cours du développement de la vie de l'individu. Au collège, elle résulte à la fois des apports coordonnés des enseignements, des activités complémentaires et des[...]
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EXTRAIT Le décret n° 91-410 du 28 avril 1991 fixe au 31 mai la date de la "Journée sans tabac". Pour des raisons de visibilité (départ de grand week-end de l'Ascension). cette date est portée cette année au 30 mai. Cette manifestation placée so[...]
Texte legislatif
EXTRAIT L'évolution inquiétante de la consommation des boissons alcoolisées chez les jeunes, caractérisée notamment par une augmentation importante des états d'ivresse répétés, montre que, malgré les mesures déjà mises en place depuis de nombre[...]
Texte legislatif
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ; C. ALLEGRE ; S. ROYAL ; C. BARTELONE | 1999EXTRAIT [...] L'éducation est un facteur majeur d'intégration et de lutte contre l'exclusion. Elle constitue, à ce titre, un des enjeux prioritaires de la politique gouvernementale et de la politique de la ville telle qu'elle a été définie lor[...]
Texte legislatif
EXTRAIT Il m'est apparu néanmoins nécessaire, malgré les efforts accomplis dans les académies pour assurer, dans l'urgence, le soutien aux victimes, de compléter ces actions en assurant une meilleure prise en charge des élèves et des personnels[...]
Brochure
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ; Direction de l'enseignement scolaire | Paris : CNDP | Collège Lycée Repères | 2002Cette brochure constitue une suite méthodologique de "Prévention des conduites à risques" publié en septembre 2001 dans la même collection. Elle propose des avis d'experts et suggère un ensemble de pratiques dans le domaine de la lutte contre la[...]
