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C. BONNET ; Y. DALLA PRIA ; J. M. CHAMOT | 2015
Dans Cahiers Internationaux de Psychologie Sociale (Les) (n°107, 2015) Article : PériodiqueFRANÇAIS : Comment expliquer la persistance dans l'univers du rugby d'une sous-culture encourageant la consommation excessive d'alcool, alors que celle-ci est socialement stigmatisée et contraire à l'hygiène de vie du sportif ? A partir d'obser[...]
EXTRAIT L'une des principales innovations de ce texte législatif réside dans la possibilité désormais donnée aux personnels des services habilités à assurer la surveillance de la circulation de procéder à des opérations de dépistage préventif d[...]
Ministère de la santé et de la sécurité sociale ; R. BARRE ; S. VEIL ; A. PEYREFITTE ; C. BONNET ; Y. BOURGES ; M. D'ORNANO ; J. P. FOURCADE ; R. HABY ; P. MÉHAIGNERIE ; R. MONORY ; C. BEULLAC ; N. SEGARD ; A. SAUNIER-SEITE ; P. DIJOUD ; O. STIRN ; M. CAVAILLE | 1977
Texte legislatifEXTRAIT Art. 2. - Dans les écoles et collèges publics et privés, au sens de la loi susvisée du 11 juillet 1975, ainsi que dans les autres établissements d'enseignement de niveau comparable, il est interdit de fumer dans les locaux fréquentés pa[...]
Ministère de la Justice ; R. BARRE ; A. PEYREFITTE ; C. BONNET ; R. BOULIN ; S. VEIL | 1977
Texte legislatifArticle 2 : Désignation par arrêté du préfet des établissements spécialisés pour la cure de désintoxication des personnes inculpées d'infraction à l'article L628 du code de la santé publique. Article 3 : La liste des médecins agrées est fixée [...]
Décret n°80-1145 du 30 décembre 1980 relatif au comité interministériel de lutte contre l'alcoolisme
R. BARRE ; A. PEYREFITTE ; C. BONNET ; R. GALLEY ; R. MONORY ; M. PAPON ; C. BEULLAC ; J. BARROT ; J. MATTEOLI ; P. MÉHAIGNERIE ; J. P. LECAT | 1980
Texte legislatifEXTRAIT Art. 1er. - Il est institué un comité interministériel chargé de définir et d'animer la politique du Gouvernement dans le domaine de la lutte contre l'alcoolisme et d'assurer la coordination des actions mises en oeuvre par les différent[...]
Ministère de la santé et de la sécurité sociale ; R. BARRE ; J. BARROT ; C. BONNET ; M. PAPON | 1980
Texte legislatifEXTRAIT Art. 12. - Les centres de moyen séjour sont des établissements composés d'unités de moyen séjour pour convalescence, cure, réadaptation, ou traitement des maladies mentales définies aux articles 14 à 19 ci-après. Ils sont destinés à ass[...]
V. DEMIGUEL ; B. BLONDEL ; C. BONNET ; R. ANDLER ; M. J. SAUREL-CUBIZOLLES ; N. REGNAULT | 2018
Dans Bulletin Epidémiologique Hebdomadaire (n°35-36, 30 octobre 2018) Article : PériodiqueFRANÇAIS : Introduction - Le tabagisme maternel durant la grossesse est un facteur de risque modifiable majeur de morbidité maternelle et fœtale. Peu d'études se sont intéressées de manière distincte aux caractéristiques des femmes qui réduisai[...]
Premier ministre ; V. GISCARD D'ESTAING ; J. CHIRAC ; M. PONIATOWSKI ; J. LECANUET ; J. P. FOURCADE ; R. HABY ; C. BONNET ; M. DURAFOUR ; S. VEIL ; O. STIRN | 1975
Texte legislatifEXTRAIT Art. 1er. - Sont des institutions sociales ou médico-sociales au sens de la présente loi tous les organismes publics ou privés qui, à titre principal et d'une manière permanente : 1° Mènent, avec le concours de travailleurs sociaux, d[...]
Premier ministre ; V. GISCARD D'ESTAING ; J. CHIRAC ; M. PONIATOWSKI ; J. LECANUET ; J. P. FOURCADE ; Y. BOURGES ; R. HABY ; C. BONNET ; M. DURAFOUR ; S. VEIL ; M. D'ORNANO ; A. FOSSET ; V. ANSQUER | 1976
Texte legislatifLes principales dispositions de cette loi : - Interdiction de la publicité sur certains supports (ex. : TV, cinéma, radio, affichage, presse pour enfants). A contrario, la publicité dans la presse écrite est autorisée (leur lobby est important)[...]
Premier ministre ; V. GISCARD D'ESTAING ; R. BARRE ; A. PEYREFITTE ; S. VEIL ; C. BONNET ; Y. BOURGES | 1978
Texte legislatifEXTRAIT Art. 1er. - Les 4ème et 5ème alinéas de l'article L.1er du code de la route sont remplacés par les dispositions suivantes : Lorsque les épreuves de dépistage permettront de présumer l'existence d'un état alcoolique ou lorsque le condu[...]![Loi n°81-82 du 2 février 1981 renforçant la sécurité et protégeant la liberté des personnes [dite loi Peyrefitte]](https://bdoc.ofdt.fr/thumbnail.php?type=1&id=66)
Ministère de la Justice ; Ministère de l'Intérieur ; Ministère de la défense ; Ministère de la santé et de la sécurité sociale ; Ministère des transports ; V. GISCARD D'ESTAING ; R. BARRE ; A. PEYREFITTE ; C. BONNET ; R. GALLEY ; J. BARROT ; D. HOEFFEL | 1981
Texte legislatifL'article 39 modifie la procédure de garde à vue. Les articles 76 à 78 concernent le contrôle d'identité.
Y. LE HENAFF, Éditeur scientifique ; C. BONNET, Éditeur scientifique ; F. FELIU, Éditeur scientifique ; M. SPACH, Éditeur scientifique | 2020
LivreTantôt associés aux festivités et aux célébrations, tantôt relevant du pathologique, l'alcool et ses usages apparaissent comme une évidence, un acte social faussement banal qui mérite pourtant d'être interrogé et analysé. Cet ouvrage collectif a[...]
Etudes et Résultats, n°731 - Juin 2010 - Santé physique et psychique des médecins généralistes
Les médecins généralistes des cinq régions du panel (Basse-Normandie, Bretagne, Bourgogne, Provence-Alpes-Côte d’Azur, Pays de la Loire) ont été interrogés à l’automne 2008 sur leur état de santé et sur les facteurs liés à leurs conditions d’exe[...]
V. DEMIGUEL ; B. BLONDEL ; C. BONNET ; V. NGUYEN THANH ; M. J. SAUREL-CUBIZOLLES ; N. REGNAULT | 2021
Dans International Journal of Public Health (Vol.66, 2021) Article : PériodiqueObjectives: To describe maternal smoking trends in France between 1972 and 2016, and identify whether maternal characteristics associated with smoking in the 3rd trimester of pregnancy evolved between 2010 and 2016. Methods: Using French Nation[...]
