Accueil
Détail de l'auteur
Auteur Direction de la circulation et de la sécurité routière |
Documents disponibles écrits par cet auteur (2)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
Rapport
Direction de la circulation et de la sécurité routière ; O. FORGET ; B. AMBROISE ; F. ASLANIAN | Paris : Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités territoriales, Direction Générale de la Police Nationale, Direction Centrale de la Police Judiciaire, OCRTIS | 2009Ce rapport dresse le bilan des infractions au code de la route par années. Il donne, département par département, les chiffres des infractions liées à l'alcoolémie et aux stupéfiants ainsi que les moyennes nationales.Texte legislatif
Direction de la circulation et de la sécurité routière ; Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ; R. HEITZ | 2006EXTRAIT Pour l'ensemble des départements, les actions engagées en 2006 devront permettre de : - conforter l'effort de structuration de la politique locale de sécurité routière, - développer l'action départementale sur les thèmes prioritaires [...]