Historique
Auteur Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Documents disponibles écrits par cet auteur (35)
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Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; LASVIGNES S. | 1996
Texte legislatifAgrément pour une durée de 5 ans d'associations apportant leur concours à l'enseignement public : Association pour le don solidaire et l'éducation sanitaire dans l'éducation nationale (ADOSEN)
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche | 2017
Texte legislatifCette réforme (du troisième cycle des études médicales) a créé une formation spécialisée transversale d'addictologie d'une durée d'un an, comportant des stages cliniques et des enseignements théoriques. Les étudiants peuvent candidater à cette f[...]
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche | 2004
Texte legislatifEXTRAIT Article 1 - La liste des diplômes d’études spécialisées complémentaires de médecine qui peuvent être acquis dans le cadre du troisième cycle des études médicales est fixée en fonction de leur groupe d’appartenance comme suit : Groupe I [...]
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère du travail et des affaires sociales ; C. FORESTIER ; J. F. GIRARD | 1997
Texte legislatifEXTRAIT Art.1er. - Des thèmes d'enseignement jugés prioritaires doivent faire l'objet de séminaires pendant la deuxième partie du deuxième cycle. Pour les quatre ans à venir, à compter de l'année universitaire 1996-1997, il s'agit, en plus de l[...]
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère du travail et des affaires sociales ; C. FORESTIER ; J. F. GIRARD | 1997
Texte legislatifEXTRAIT Art.7 - L'enseignement théorique porte sur : 1. Les matières ou groupes de matières obligatoires suivantes : [...] les toxicomanies. La pharmacologie doit être étudiée dans chacune des matières ou groupes de matières précités ; [...]
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche | 2007
Texte legislatifEXTRAIT Article 2. - A compter de l'année universitaire 2007-2008, et pour une durée de quatre ans, les thèmes devant faire l'objet de séminaires, en plus de la pratique de la médecine générale, sont les suivants : [...] les addictions et les c[...]![Avis [publié le 9 février 2005] relatif à une décision portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public [Agence nationale de la recherche, GIP ANR]](https://bdoc.ofdt.fr/thumbnail.php?type=1&id=1224)
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche | 2005
Texte legislatifEXTRAIT Le groupement d'intérêt public dénommé « Groupement d'intérêt public Agence nationale de la recherche (GIP ANR) » est constitué entre : L'Etat, à savoir les ministères chargés de l'enseignement supérieur, de la recherche, de la santé, d[...]
Ministère de la Justice ; Ministère de la défense ; Ministère de l'Intérieur ; Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère du travail et des affaires sociales ; Ministère de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration ; Ministère de la jeunesse et des sports ; Ministère délégué à la ville et à l'intégration ; J. TOUBON | 1997
Texte legislatifEXTRAIT Les Conseils Communaux de Prévention de la Délinquance demeurent l'échelon de base de toute politique de prévention.[...] Le Conseil Départemental de Prévention de la Délinquance (CDPD) doit assurer aux dispositifs mis en place par l'Et[...]
Ministère de l'emploi et de la solidarité ; Ministère de la Justice ; Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère de l'Intérieur ; Ministère de la défense ; J. P. CHEVENEMENT ; M. AUBRY ; E. GUIGOU ; C. ALLEGRE ; A. RICHARD ; S. ROYAL | 1997
Texte legislatifEXTRAIT II - Le contenu des contrats locaux de sécurité [CLS] [...] 1. Les principales actions à entreprendre Ces actions comporteront deux volets : a) La prévention de la délinquance : La concertation qui s'établira doit être l'occasion [...]
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère de l'intérieur, de la sécurité interieure et des libertés locales ; F. FILLON ; D. DE VILLEPIN | 2004
Texte legislatifEXTRAIT Nous avons signé le 4 octobre 2004 un protocole national d'accord dont l'objectif est d'améliorer la sécurité des établissements scolaires tant à l'intérieur qu'à leurs abords, par un renforcement de la coopération entre les différents [...]
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; F. BAYROU | 1996
Texte legislatifEXTRAIT J'appelle tout particulièrement votre attention sur les dangers qui peuvent être liés, pour les jeunes en particulier, à la consommation d'alcool, et à l'importance qu'il convient d'accorder au développement de la prévention dans ce dom[...]
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; F. GOULARD | 2006
Texte legislatifEXTRAIT L'application de ces dispositions dans les établissements d'enseignement supérieur revêt une importance particulière lorsque l'on sait que 65 % des étudiants ont commencé à fumer entre 14 et 18 ans et que la moitié d'entre eux deviennen[...]
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère du travail et des affaires sociales ; Ministère de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration ; A. BOISSINOT | 1996
Texte legislatifEXTRAIT L'originalité de cette opération interministérielle, qui s'inscrit dans un ensemble de mesures prises dans les quartiers défavorisés afin de lutter pour l'intégration, la socialisation et la réussite scolaire des jeunes, réside dans sa [...]
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement ; Ministère de la santé et des solidarités | 2006
Texte legislatifEXTRAIT Les REAAP doivent avoir pour objectif d'aider les parents à esquisser, notamment, des réponses aux questions qu'ils se posent sur l'exercice de leur parentalité mais aussi face aux difficultés qu'ils peuvent rencontrer avec leurs enfant[...]
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale ; Ministère de la famille et de l'enfance | 2004
Texte legislatifEXTRAIT En élevant leurs enfants, les parents développent des compétences ; ils connaissent aussi un jour ou l'autre des doutes. Par l'échange, le dialogue et l'écoute, les parents peuvent s'aider mutuellement à retrouver des repères ou à mieux[...]
