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Article : Périodique
C. BERNARD ; P. MELIHAN-CHEININ ; N. POSTEL-VINAY ; M. JEANFRANÇOIS ; F. LERT ; B. BASSET ; Y. COQUIN ; D. JAYLE ; W. DAB |En annonce de la campagne de prévention nationale 2005 centrée sur le cannabis, le Ministère de la Santé et la MILDT exposent les objectifs et les moyens mis en oeuvre pour mieux informer les jeunes et les adultes et faire connaître les disposit[...]![Arrêté du 18 août 2004 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants [amineptine, peyotl, 2-CI]](https://bdoc.ofdt.fr/img_cache/21259004206708ad020f67ffae416292.png)
Texte legislatif
EXTRAIT : Art. 1er. - A l'annexe III de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté : amineptine. Art. 2. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté : peyotl ou peyote, ses principes actifs et leurs composés n[...]
Texte legislatif
Ajout sur la liste des revues autorisées à faire de la propagande ou de la publicité en faveur du tabac et des produits du tabac. EXTRAIT : Art. 1er. - A l'article 1er de l'arrêté du 22 mars 1993 susvisé est ajoutée la publication professio[...]
Texte legislatif
La présente circulaire a pour objet d'informer les équipes chargée de la lutte contre les maladies infectieuses dans les DDASS des modalités pratiques de mise en oeuvre de la nouvelle procédure de notification anonymisée des maladies infectieuse[...]
Texte legislatif
EXTRAIT Dans l'attente de la parution du décret et de l'arrêté, l'organisation générale du dispositif mis en place par la circulaire du 20 mai 1992 est provisoirement reconduite jusqu'au 31 décembre 1995. [...]
Article : Périodique
A. M. JULLIEN-DEPRADEUX ; M. LE QUELLEC-NATHAN ; N. POSTEL-VINAY ; Y. COQUIN ; W. DAB ; F. CANAS ; G. LORIN DE LA GRANDMAISON ; P. J. GUILLOU ; G. JEUNEHOMME ; M. DURIGON ; M. H. BERNARD ; P. MARCELLIN ; S. POL ; J. P. BRONOWICKI ; H. BARRAUD ; L. PEYRIN-BIROULET ; S. CHEVALIEZ ; J. M. PAWLOTSKY ; T. ASSELAH ; N. BOYER ; V. ESCURET ; F. ZOULIM ; A. PARIENTE ; P. EVEILLARD |
