Historique
Auteur Commission des communautés européennes = Commission of the European communities
Documents disponibles écrits par cet auteur (40)
Ajouter le résultat à votre sélection Affiner la recherche
Commission des communautés européennes = Commission of the European communities | 1996
Texte legislatifEXTRAIT Toute personne physique ou morale établie dans la Communauté, qui fournit à un client une substance classifiée relevant des catégories 1 ou 2 de l'annexe I de la directive 92/109/CEE et qui a l'obligation de fournir la documentation rel[...]
Commission des communautés européennes = Commission of the European communities ; E. LIIKANEN | 2000
Texte legislatifFRANÇAIS : Le règlement (CE) n° 1485/96 de la Commission du 26 juillet 1996 prévoit des modèles de déclarations d'usage pour des transactions individuelles et multiples. Compte tenu des difficultés que soulèvent l'utilisation, par les opérateur[...]
Commission des communautés européennes = Commission of the European communities ; P. DALSAGER | 1984
Texte legislatifEXTRAIT Article 2 1. La preuve du respect des conditions prévues à l'article 2 paragraphes 1 et 2 du règlement (CEE) n°2059/84 est apportée : a) en ce qui concerne le chanvre brut, par une analyse permettant de constater la teneur en tétrahyd[...]
Commission des communautés européennes = Commission of the European communities ; C. SCRIVENER | 1993
Texte legislatifEXTRAIT Considérant que cette liste doit aujourd'hui être complétée dans la mesure où ces contacts ont abouti, depuis l'adoption du règlement (CEE) n°3769/92, à de nouveaux résultats concrets et qu'il y a donc lieu, pour des raisons de clarté, [...]
Commission des communautés européennes = Commission of the European communities ; C. SCRIVENER | 1992
Texte legislatif
Dans le cadre du travail visant à la diminution de la consommation de drogue, ce document explore les différents éléments (juridique, prévention, thérapeutique, statistique, formation, recherche) qui dans leur ensemble donnent vie aux "programme[...]
This evaluation confirms that, despite differences in approach, Member States are increasingly working closer together and that national drug policies are converging. At the international level, the EU has gained influence by operating as one bo[...]
FRANÇAIS : Cette brochure de la Commission Européenne propose des informations sur le cadre et l'organisation de l'action communautaire en matière de prévention de la toxicomanie ainsi qu'un répertoire non exhaustif regroupant des renseignement[...]
FRANÇAIS : Rapport technique d'évaluation de la SEPT (Semaine Européenne de Prévention de la Toxicomanie) 1994. Les auteurs proposent d'abord un rappel du contexte, des objectifs et de l'organisation de la SEPT. Les analyses quantitatives et q[...]
FRANÇAIS : La présente communication définit une stratégie européenne dont l'objectif est de soutenir les États membres dans la réduction des dommages liés à la consommation nocive et dangereuse d'alcool. Pour cela, elle fixe les domaines prior[...]
