Accueil
Détail de l'auteur
Auteur Commission des communautés européennes = Commission of the European communities |
Documents disponibles écrits par cet auteur (42)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
Rapport
Commission des communautés européennes = Commission of the European communities | Luxembourg : Commission des Communautés Européennes / Commission of the European Communities | 1992La phase III de l'étude de faisabilité de l'Observatoire Européen des Drogues (EMCDDA) précise le cadre technique du réseau REITOX (Réseau Européen d'Information sur les Drogues et les Toxicomanies) dont les objectifs étaient définis dans l'étud[...]Rapport
Commission des communautés européennes = Commission of the European communities | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes / Commission of the European Communities | 2008This impact assessment is based to a great extent on the results of the evaluation of the Drugs Action Plan (2005-2008) and on the Annual Progress Reviews of that Action Plan (2006 and 2007) as well as information provided by the EMCDDA and Euro[...]Rapport
Commission des communautés européennes = Commission of the European communities ; OEDT = EMCDDA | 1993FRANÇAIS : Ce document constitue un recueil de la majorité des textes officiels de la communauté européenne depuis environ vingt ans. Il s'agit d'une des premières publications de l'Observatoire Européen des Drogues dont les objectifs et l'org[...]Congrès
PROJECTO VIDA ; Commission des communautés européennes = Commission of the European communities | 1992Cette conférence qui s'est tenue à Lisbonne dresse un bilan de différents services d'écoute téléphonique à travers le monde. Elle a tenté de répondre à quelques unes des questions suivantes : quelle est la spécificité de ces services ? Que vaut [...]Rapport
Commission des communautés européennes = Commission of the European communities | Bruxelles : Commission Européenne / European Commission | 2006FRANÇAIS : Les conséquences au niveau mondial de la production et de la consommation de drogues illicites constituent l'un des problèmes les plus graves auxquels nos sociétés et nos gouvernements sont actuellement confrontés. Ces conséquences [...]Rapport
Commission des communautés européennes = Commission of the European communities | Bruxelles : Commission Européenne / European Commission | 2007L'exposition à la fumée de tabac ambiante (FTA) - que l'on appelle également "exposition à la fumée des autres" et "tabagisme passif" - reste une source considérable de surmorbidité et de surmortalité dans l'Union européenne, et impose des coûts[...]Rapport
Commission des communautés européennes = Commission of the European communities | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes / Commission of the European Communities | 1991Le projet de création de l'OED remonte à une initiative du Président Mitterand en Octobre 1989 face à l'internationalisation du problème de la drogue. Son objectif serait de développer une valeur ajoutée en créant des outils en documentation, en[...]Rapport
Commission des communautés européennes = Commission of the European communities | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes / Commission of the European Communities | 2005L'article 11 de la directive 2001/37/CE du 5 juin 2001 relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres en matière de fabrication, de présentation et de vente des produits du tabac ("la[...]Brochure
FRANÇAIS : La Commission des Communautés Européennes présente ici le premier programme plurannuel (5 ans) d'action communautaire pour la prévention de la toxicomanie. Le combat à mener est désormais placé dans le contexte de la santé publique, [...]Rapport
Commission des communautés européennes = Commission of the European communities | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes / Commission of the European Communities | 2010EXTRAIT L'article 16 du règlement (CE) n°273/2004 et l'article 32 du règlement (CE) n°111/2005 prévoient que trois ans après leur entrée en vigueur, une évaluation de leur mise en oeuvre et de leur fonctionnement soit effectuée et fasse l'objet[...]Rapport
Commission des communautés européennes = Commission of the European communities | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes / Commission of the European Communities | 2007Le 18 juin 2003, le Conseil a adopté une recommandation relative à "la prévention et à la réduction des dommages pour la santé liés à la toxicomanie". L'objectif est de réduire le nombre de décès liés à la drogue et les problèmes de santé résult[...]Rapport
Rapport
Texte legislatif
Commission des communautés européennes = Commission of the European communities ; F. BOLKESTEIN | 2002Il convient de mettre en application la décision, adoptée en mars 2001 par la commission des Nations unies pour les tupéfiants, d'intégrer l'anhydride acétique et le permanganate de potassium dans le tableau I de l'annexe de la Convention 1988 d[...]Texte legislatif
Commission des communautés européennes = Commission of the European communities ; G. VERHEUGEN | 2005EXTRAIT Article 1er. - Le présent règlement établit les modalités d'application des règlements (CE) n°273/2004 et (CE) n°111/2005 en ce qui concerne la personne responsable, l'agrément et l'enregistrement des opérateurs, la communication d'info[...]