Détail de l'auteur
Auteur Y. BISIOU |
Documents disponibles écrits par cet auteur (23)
Article : Périodique
ROSILIO T. ; B. ROUSSILLE ; A. RIGAUD ; B. NALPAS ; S. LEGLEYE ; M. CHOQUET ; L. COM-RUELLE ; J. LESREL ; N. LEYMARIE ; M. CRAPLET ; D. THOMAS ; F. PAILLE ; Y. BISIOU ; C. GOT ; P. ARWIDSON ; A. PICARD ; DUPAS P. ; J. F. VALLETTE ; LE FESSANT A. ; DANDE A. ; I. VINCENT ; P. MICHAUD ; D. MARTIN | Saint-Denis : INPES |Ce dossier, dont chaque article est écrit par un ou plusieurs spécialistes de la question, traite de l'alcoolisation excessive chronique et non de l'excès ponctuel d'alcool, bien que les frontières entre ces deux notions, notamment chez les jeun[...]Chapitre
Y. BISIOU | 1994FRANÇAIS : Présentation de la législation française, avec distinction du trafic, et de l'usage. On note un renforcement international de la répression ainsi qu'une sévérité plus grande dans le nouveau code pénal en ce qui concerne tous les act[...]Article : Périodique
L'instauration d'amendes forfaitaires délictuelles pour usage de cannabis est en projet. Pourtant, si l'usage de stupéfiants est devenu un contentieux de masse, il ne se prête pas à une procédure automatique. Pour des raisons juridiques d'abord,[...]Rapport
L. TRAN ; E. VAN KEYMEULEN ; Y. BISIOU | Brussels, Paris, Barcelona : ACTIVE, Association for Cannabinoids, Terpenes, and Innovative Ventures in Europe | 2020In this guide, ACTIVE offers a look to date on CBD in Europe. Learning about the challenges and opportunities in CBD doesn’t have to be painful. Any elected official looking to harness the power of CBD for their citizens should have the necess[...]Congrès
Y. BISIOU ; ANIT, Organisateur de réunion ; Le contrôle de l'offre de drogues. Atelier 2 : Addictions, santé, droits et devoirs (6-7 juin 2002; Nantes) | 2002FRANÇAIS : Ce spécialiste en droit privé expose la notion de drogue, récente, qui s'applique à des produits non perçus comme tels au XIXème siècle, et identifiés comme substances "vicieuses" au XVIIIème siècle. La notion actuelle de drogue just[...]Article : Périodique
L'intervention sanitaire et sociale en faveur des consommateurs de crack repose exclusivement sur le volontarisme des acteurs et militants de la réduction des risques, sans cadre légal ou réglementaire. Un constat sans appel de l'incapacité de l[...]Livre
M. L. CESONI ; Y. BISIOU ; J. KINZIG ; B. RENARD ; VANDRESSE C. ; K. VON ZWEHL ; S. DELTENRE ; M. A. BEERNAERT | Genève : Médecine & Hygiène ; Georg Editeur | 2004FRANÇAIS : A la fois juridique et sociologique, cet ouvrage est issu d'une recherche comparative portant sur les nouvelles infractions d'organisation criminelle, adoptées en 1994 en Suisse et 1999 en Belgique, ainsi que sur l'infraction d'assoc[...]Article : Périodique
Dans la précipitation, le gouvernement a donc généralisé l'amende forfaitaire délictuelle pour usage de stupéfiants. Si l'enjeu n'était pas aussi important, on serait tenté d'en rire tant le dispositif prévu frise l'absurde. L'amende forfaitaire[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Dès l'origine, le tabac, l'alcool, l'opium ou même le cannabis ont été considérés comme des produits dangereux qui justifiaient soit une taxation élevée, soit un contrôle de l'État, soit même une prohibition. Ce n'est qu'avec le mouv[...]Congrès
Ligue Suisse des Droits de l'Homme (Genève, Suisse) ; SANTUCCI J. -J. ; M. PEREZ OLIVA ; M. BATTAGLIA ; A. LABROUSSE ; J. A. DUBOIS ; G. EICHENBERGER ; C. BUHLER ; O. RALET ; Y. BISIOU ; C. GONZALES ; T. HARDING ; E. DRUCKER ; J. P. C. GRUND ; V. BARENGHI ; A. MINO | Genève [Suisse] : Ligue Suisse des Droits de l'Homme | 1992Les problèmes liés aux drogues ont pris, dans nos sociétés, une ampleur considérable. Ils constituent un souci majeur pour la population. Un nombre très important de personnes sont engagées dans la lutte contre la drogue, qu'il s'agisse des inte[...]Périodique
Y. BISIOU | 2004FRANÇAIS : L'entrée dans l'Union européenne de huit nouveaux pays d'Europe centrale et orientale issus de l'ancien bloc soviétique pourrait remettre en cause la priorité donnée au soin des toxicomanes et à la réduction des risques dans les pays[...]Livre
Un premier Précis avait été publié en 1989. Cette deuxième édition, mise à jour en tenant compte des dispositions du Nouveau Code de la santé publique, expose l'ensemble des règles de droit applicables aux drogues licites et illicites. En dix an[...]Article : Périodique
I. BOULZE-LAUNAY ; Y. BISIOU ; N. SIMON ; B. ROLLAND |FRANÇAIS : En raison de ses différents risques sanitaires, le cannabis est interdit en France avec une législation sévère pour les usagers. Malgré cela, les niveaux d'usage de cannabis en France sont les plus élevés d'Europe. En outre, la prohi[...]Rapport
N. DORN, Éditeur scientifique ; A. JAMIESON, Éditeur scientifique ; Y. BISIOU ; BLOM T. ; L. BOLLINGER ; M. L. CESONI ; DE LA CUESTA J. L. ; I. BLANCO ; ZILA J. | 2001FRANÇAIS : Selon le pays d'Europe que vous habitez, le fait d'être en possession de drogues pour usage personnel sera traité très différemment. Il peut ne pas être pris en compte, entraîner une procédure administrative ou tomber sous le coup d[...]Livre
Aujourd'hui, des digues s'effondrent. Le discours qui s'est longtemps résumé à dire que "les drogues, c'est de la merde" ne prend plus ; la régulation du cannabis n'est plus un sujet tabou, l'ouverture de salles de consommation a moindres risque[...]Congrès
Y. BISIOU | 1994FRANÇAIS : L'auteur pose ici la question de savoir si une politique sanitaire est envisageable dans le cadre d'un régime de prohibition des stupéfiants. Il apporte une réponse négative à cette question et démontre combien la France, avec la Lo[...]Périodique
Y. BISIOU | 1996FRANÇAIS : En application des conventions de 1961 et 1988, la communauté internationale, et notamment le PNUCID, cherche à supprimer la culture de pavot dans le triangle d'or, principal producteur d'opium. Des progrès ont été enregistrés, mais [...]Périodique
Y. BISIOU | 1991FRANÇAIS : Historiquement, l'Etat a accru progressivement son contrôle sur les drogues, les mesures législatives récentes portant sur la lutte contre le blanchiment des capitaux et le développement de la coopération internationale. Entre la pro[...]Article : Périodique
Y. BISIOU ; 1ère Audition publique 2.0 : La réduction des risques et des dommages liés aux conduites addictives (7 & 8 avril 2016; Paris) |FRANÇAIS : Un siècle après la première loi prohibitionniste sur les stupéfiants, la loi de modernisation de notre système de santé adoptée le 26 janvier 2016 comble une partie du retard pris par la France dans l'accompagnement des usagers. Si l[...]NouveautéArticle : Périodique
Dans un avis du 8 octobre 2013, le Conseil d'État a donné un coup d'arrêt à la création des salles de consommation à moindre risque en France. Le Conseil estime que le projet du gouvernement méconnaît l'interdiction pénale de l'usage de stupéfia[...]Rapport
N. DORN ; A. JAMIESON ; Y. BISIOU ; BLOM T. ; L. BOLLINGER ; M. L. CESONI ; DE LA CUESTA L. L. ; I. BLANCO ; ZILA J. | London : DrugScope | Strategic research series | 2000Cette brochure récapitule sous une forme très synthétique les réponses légales de différents pays européens face à l'usage, à la possession et au trafic de drogues. Derrière la variété des peines encourues, d'un pays à l'autre, se lisent un cert[...]Article : Périodique
Toujours plus de répression, de moins en moins de soin... La loi de 1970 continue de régir le paysage de la lutte contre les drogues, passées de « fléau social » à « nuisance publique ». Pour Yann Bisiou, rien n'est à attendre de la récente amen[...]Article : Périodique
Au mois de septembre 2003, le gouvernement annonçait une réforme de la loi du 31 décembre 1970 visant à supprimer l'emprisonnement pour usage de stupéfiants. Le délit actuel serait remplacé par une contravention punie d'une "simple" amende. Plut[...]