Accueil
Détail de l'auteur
Auteur Ministère de la jeunesse et des sports |
Documents disponibles écrits par cet auteur (86)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Les dérogations mentionnées à l'article L. 49-1-2, alinéa 3, modifié du code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme font l'objet d'arrêtés préfectoraux annuels. Les demandes de dérogation ne sont recevab[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Lors de la première séance qui suit sa nomination, chaque membre du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage [CPLD] prête le serment suivant : "Je jure de bien et loyalement remplir mes fonctions de membre du Conse[...]Document texte divers
Ministère de la jeunesse et des sports ; Direction des sports ; BUREAU DE LA PROTECTION DES SPORTIFS ET DU PUBLIC | Paris : Ministère de la Jeunesse et des Sports | 2001FRANÇAIS : Il est apparu qu'un fossé s'est creusé depuis quelques années entre la réalité du dopage dans le sport et la relative inadéquation des politiques publiques ou sportives alors que le phénomène ne connaissait ni la même importance ni l[...]Brochure
Rapport
Les Français sont demandeurs d'une plus grande transparence sur les questions de santé. Ils sont également désireux de participer aux décisions qui les concernent dans ce domaine. Cela a été un des principaux enseignements que les pouvoirs publi[...]Livre
FRANÇAIS : Fichier national des outils pédagogiques destinés à la prévention des toxicomanies. Il recense thématiquement avec distinction du public (adultes, adolescents, enfants, professionnels): vidéogrammes, films, diapositives, brochures, b[...]Texte legislatif
EXTRAIT LES ORIENTATIONS GÉNÉRALES L'action du ministère de la Jeunesse et des Sports répondra aux principes suivants : * Une approche fondée sur les comportements de consommation, tous produits confondus, quel que soit leur statut illicite o[...]Texte legislatif
EXTRAIT Le ministère de la Jeunesse et des Sports participe, pour la 15ème année consécutive, au programme gouvernemental coordonné par la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT). Il dispose d'un budget de[...]Texte legislatif
EXTRAIT La direction de la Jeunesse et de l'Éducation Populaire participe, pour la 16ème année, à la mise en oeuvre du programme gouvernemental coordonné par la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT). [..[...]Texte legislatif
EXTRAIT Le programme proposé pour 1993 à la DGLDT par le ministère de la jeunesse et des sports de 5,2 MF, ce qui représente une diminution de 50% environ par rapport à l'enveloppe attribuée en 1992 et conduit à opérer des choix permettant de p[...]Texte legislatif
EXTRAIT III. - Contenu des autres obligations réglementaires (affichages, assurances, accidents, moyens de secours, garanties d'hygiène et de sécurité) [...] c) Enfin, il faut préciser que les articles 47 à 49 de la loi du 16 juillet 1984 mod[...]Texte legislatif
Le ministère de la jeunesse et des sports participe pour la 8ème année consécutive au programme de lutte contre les toxicomanies mis en oeuvre par le Gouvernement et coordonné par la délégation générale à la lutte contre la drogue et la toxicoma[...]Texte legislatif
Vous avez été destinataire de l'instruction citée en référence concernant la participation du ministère de la jeunesse et des sports au programme de lutte contre les toxicomanies mis en oeuvre par le Gouvernement et coordonné par la Délégation G[...]Texte legislatif
EXTRAIT Le programme, proposé pour 1996 à la MILDT par le ministère de la Jeunesse et des Sports, dispose actuellement d'un financement de 9.2 MF auquel s'ajoute un financement exceptionnel de 8 MF dans le cadre du plan gouvernemental de préven[...]Texte legislatif
EXTRAIT Le programme proposé, pour l'année 1997, à la MILDT dispose d'un financement de 10 MF et se fixe les orientations générales suivantes : - conforter la démarche de prévention globale fondée sur la notion de santé au sens où la définit l[...]