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Organisation des Nations Unies / United Nations Organization ; Commission des stupéfiants = Commission on Narcotic Drugs | Vienna : Economic and Social Council | 2002Les tendances récentes montrent que l'abus de drogues à des fins récréatives touchent beaucoup les jeunes. Même si l'ecstasy est fortement liée à l'abus de drogues à des fins récréatives, et à la danse, les consommateurs d'ecstasy sont pour la p[...]
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Organisation des Nations Unies / United Nations Organization | New York : United Nations / Nations Unies | 1993Ce volume II, "documents officiels" présente les comptes rendus analytiques des séances plénières et des séances des commissions plénières. Il retrace les diverses étapes des travaux d'examen du projet de la convention, les observations et réser[...]Texte legislatif
Cette convention a été adoptée par la conférence des Nations Unies, réunissant 71 états, à Vienne, en février 1971. Les substances psychotropes considérées sont réparties en quatre tableaux : 1) LSD, psilocybine, mescaline, THC... 2) amphéta[...]Texte legislatif
Premier instrument juridique universel dans la lutte contre la corruption, elle complète les conventions régionales signées dans le cadre de l'OCDE, du Conseil de l'Europe et de l'Union européenne. Elle a pour objet de préciser les cas d'incrimi[...]Texte legislatif
FRANÇAIS : L'objet de la présente Convention est de promouvoir la coopération afin de prévenir et de combattre plus efficacement la criminalité transnationale organisée. Art. 2. - Terminologie. Aux fins de la présente Convention : a) L'expres[...]Texte legislatif
Adoptée par la Conférence à sa 6ème séance plénière, le 19 décembre 1988. L'article 11 concerne les livraisons surveillées.Texte legislatif
Cette convention est dite unique parce qu’elle remplace plusieurs conventions internationales. Son objectif est de limiter la production et le commerce de substances interdites en établissant une liste de ces substances, qualifiées de stupéfian[...]Texte legislatif
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FRANÇAIS : Déclaration politique et Programme d'action mondial adoptés par l'Assemblée Générale à sa dix-septième session extraordinaire, consacrée à la question de la coopération internationale contre la production, l'offre, la demande, le tra[...]Bulletin : Périodique
Note d'Information DGLD, n°4 - Avril 1990 - Programme d'action mondial de lutte contre l'abus de drogues
Organisation des Nations Unies / United Nations Organization ; Délégation générale à la lutte contre la drogue (Paris) | 1990En une centaine de points relatifs aux différentes activités du programme d'action mondial, sont abordées : les questions de prévention, de réduction de la demande illicite de drogues, de traitement et de réinsertion sociale, du contrôle de l'of[...]Rapport
FRANÇAIS : Ce communiqué de presse est destiné à l'information et ne constitue pas un document officiel. Il rappelle dans une première partie les principaux points abordés dans le dernier rapport annuel de l'OICS, à savoir : les mesures de lutt[...]Texte legislatif
Les dispositions centrales du Protocole sur la Convention unique sont celles qui augmentent les pouvoirs de l'OICS, particulièrement en ce qui a trait au trafic illicite. A l'article 2 de la Convention unique, la définition des fonctions de l'OI[...]Texte legislatif
Organisation des Nations Unies / United Nations Organization ; Assemblée générale des Nations Unies | 2001L'objet de la présente Convention est de promouvoir la coopération afin de prévenir et de combattre plus efficacement la criminalité transnationale organisée.
