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Auteur Commission européenne = European Commission |
Documents disponibles écrits par cet auteur (40)
Rapport
Commission européenne = European Commission | Bruxelles : Commission Européenne / European Commission | 2006FRANÇAIS : Cette synthèse présente les données sur la prévalence de la consommation d'alcool en Europe, ses conséquences sanitaires et son coût économique. ENGLISH: This factsheet summarize data about alcohol related harm in Europe: prevale[...]Rapport
FRANÇAIS : La Commission européenne préconise de réagir rapidement pour lutter contre les nouvelles drogues, les «euphorisants légaux» et les circuits d'acheminement. Au cours des dix-huit derniers mois, l'Union a accompli des progrès dans l'e[...]Brochure
FRANÇAIS : Les institutions européennes accordent une grande attention à la problématique des drogues. Pour apporter des réponses efficaces, elles ont donc opté pour une démarche globale et multidisciplinaire de manière à appréhender cette que[...]Rapport
Commission européenne = European Commission | Bruxelles : Commission Européenne / European Commission | 2007More than 40 businesses and non-governmental organisations, responding to a European Commission initiative, agreed on 7 June 2007 to take action to protect European citizens from the harmful use of alcohol. EU Health Commissioner Markos Kypriano[...]Document texte divers
Commission européenne = European Commission | Bruxelles : Commission Européenne / European Commission | 2006La Commission européenne adopte une communication qui définit une stratégie européenne pour aider les Etats membres à réduire les dommages liés à l'alcool. Les priorités sont : la protection des jeunes et des enfants, la réduction du nombre d'ac[...]Rapport
Commission européenne = European Commission | Bruxelles : Commission Européenne / European Commission | 1994L'objet de ce document est de souligner les principaux thèmes évoqués par la Communication au Conseil et au Parlement Européen concernant un plan d'action de l'Union européenne en matière de lutte contre la drogue. Il s'agit d'exploiter les nouv[...]Rapport
Commission européenne = European Commission | Bruxelles : Commission Européenne / European Commission | 2012FRANÇAIS : Le 23 Octobre 2012, la Commission européenne a adopté la Communication « Vers un cadre européen global pour les jeux en ligne ». Basée sur une consultation publique approfondie, cette Communication présente un plan d'actions visant à[...]Rapport
Commission européenne = European Commission | Bruxelles : Commission Européenne / European Commission | 2020On the path toward building up its internal security, on 24 July 2020, the European Commission adopted a new EU Agenda and Action Plan on Drugs 2021-2025 (and the Annex) as part of the Security Union Strategy. The new EU Agenda and Action Plan o[...]Rapport
Commission européenne = European Commission | Bruxelles : Commission Européenne / European Commission | 2021Chaque année dans l'Union, un cancer est diagnostiqué chez 3,5 millions de personnes et 1,3 million décèdent de cette maladie. Plus de 40 % des cas de cancer pourraient être évités. Si nous n'inversons pas la tendance, le cancer pourrait devenir[...]Document texte divers
Commission européenne = European Commission | Bruxelles : Commission Européenne / European Commission | 2011FRANÇAIS : La Commission européenne entend faire suivre à l'UE une approche plus ferme dans la lutte contre les nouvelles drogues de synthèse dangereuses. Strasbourg, le 25 octobre 2011 - La Commission européenne a donné aujourd'hui une impuls[...]Rapport
Commission européenne = European Commission | Bruxelles : Commission Européenne / European Commission | 2023The Commission is adopting today an EU Roadmap to step up the fight against drug trafficking and criminal networks, building on the legislative and operational initiatives put forward so far. The drugs trade is one of the most significant securi[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article premier. - La présente décision vise à établir des règles concernant l'apposition, sur les conditionnements des produits du tabac, de photographies en couleurs ou d'autres illustrations montrant ou expliquant les conséquences du[...]Texte legislatif
Périodique
Commission européenne = European Commission ; DIRECTION GENERALE SANTE PROTECTION CONSOMMATEURS ; DIRECTION GENERALE SANTE PUBLIQUE | 2000Le 5 octobre 2000, la Cour Européenne de justice a décidé que la directive de 1998 sur le parrainage et la publicité directe et indirecte pour le tabac devait être annulée pour des raisons liées à sa base légale. Le commissaire européen en charg[...]Congrès
Commission européenne = European Commission, Organisateur de réunion ; P. KENIS ; Drugs: Research related initiatives in the European Union (13 and 14 December 1996; The Robert Schuman centre, European University Institute, Florence) | Lisbon : OEDT / EMCDDA | Joint publications | 1997In 1996, representatives of the 15 Member States and individual researchers were invited to a joint seminar, organised by the European Commission and the EMCDDA, entitled 'Drug research-related initiatives in the European Union'. The seminar was[...]Périodique
Ce document faisant suite à celui de la réunion de Dublin du 25-26 Juin 1990, présente le compte rendu du CELAD portant sur l'action de coordination au sein des Etats membres, sur l'Observatoire Européen de la Drogue, sur les actions pour la dim[...]Livre
Commission européenne = European Commission ; NEAMAN R. ; M. NILSON ; SOLBERG U., Éditeur scientifique | Lisbon : OEDT / EMCDDA | Monographs, ISSN 1606-1691 | 2000FRANÇAIS : Cette monographie constitue les actes de la seconde conférence européenne "L'évaluation : un outil clef pour l'amélioration de la prévention de l'usage de drogues" qui s'est tenue à Strasbourg du 2 au 4 décembre 1999. Celle-ci avait[...]Rapport
Commission européenne = European Commission | Bruxelles : Commission Européenne / European Commission | 2017FRANÇAIS : La stratégie antidrogue de l'UE 2013-2020 et son premier plan d'action antidrogue 20132016 2 fixent le cadre politique et les priorités de la politique antidrogue de l'Union. La stratégie instaure un cadre unique, reposant sur des do[...]Livre
A. SPRINGER ; A. UHL ; Commission européenne = European Commission | Luxembourg : Office for Official Publications of the European Communities | 1998L'évaluation en matière de prévention primaire est une entreprise difficile en raison de la complexité du concept de prévention. En effet, la prévention est soumise à des discours fortement idéologiques diabolisant les produits, les milieux cibl[...]Livre
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Document texte divers
Commission européenne = European Commission | Bruxelles : Commission Européenne / European Commission | 2006FRANÇAIS : Les objectifs et les stratégies développées par l'Union Européenne dans la lutte contre l'usage nocif de l'alcool (programme de Santé 2003-2008) sont déclinés sous la forme d'une fiche synthétique avec un rappel des données épidémiol[...]Rapport
Commission européenne = European Commission ; JUSTICE AND HOME AFFAIRES ; DRUGS COORDINATION ; A. DECOURRIERE | Bruxelles : Commission Européenne / European Commission | 200115 pays de l'Union Européenne apportent tour à tour leurs réponses concrètes aux problèmes juridiques posés par le trafic de stupéfiants : quelle est la réglementation applicable en matière de trafic au niveau national ; comment la notion de tra[...]Livre
Commission européenne = European Commission | Luxembourg : Office for Official Publications of the European Communities | 1995FRANÇAIS : La Commission des Communautés européennes a été invitée par le Conseil, dans ses conclusions et celles des ministres de la Santé, réunis au sein du Conseil du 13 novembre 1989, concernant la mise en oeuvre d'actions coordonnées de p[...]Livre
Commission européenne = European Commission ; Eurostat | Luxembourg : European Communities | Pocketbooks | 2005FRANÇAIS : Ce pocketbook fournit une sélection des chiffres sur la santé et ses déterminants. Il répond à une demande croissante de la politique communautaire dans le domaine de la santé publique pour des données et des indicateurs complets, c[...]Rapport
Commission européenne = European Commission | Bruxelles : Commission Européenne / European Commission | 2003Les avertissements relatifs à la santé sont un moyen efficace d'informer sur les risques pour la santé et de prévenir le tabagisme, comme le montrent les études réalisées et l'expérience des pays qui les utilisent. La directive sur les produits [...]Rapport
Commission européenne = European Commission | Bruxelles : Commission Européenne / European Commission | 2011FRANÇAIS : Le but de ce Livre vert sur le jeu en ligne est de lancer une grande consultation (du 24 Mars au 31 Juillet 2011) sur les défis de politique publique et possiblement du marché unique qui résultent du développement rapide des offres d[...]Périodique
DELEGATION AUX AFFAIRES EUROPEENNES ET INTERNATIONALES ; Commission européenne = European Commission | 2003FRANÇAIS : La directive 2001/37/CE, qui a été récemment confirmée, légitime l'action de l'Union Européenne en matière de lutte contre le tabagisme. L'UE peut désormais imposer aux Etats membres des règles sur la présentation et l'étiquetage des[...]Rapport
Pochette (mise à jour de la brochure éditée en 1996) présentant 19 fiches descriptives de réseaux transnationaux européens oeuvrant dans le domaine de la prévention des toxicomanies : T3E : Toxicomanies - Europe Echanges - Etudes; Cranstoun [...]Rapport
Étant donné que le volume des ventes de produits du tabac chauffés : - a augmenté d'au moins 10 % dans au moins cinq États membres, et que - le volume des ventes de produits du tabac chauffés au niveau du commerce de détail dépasse 2,5 % des v[...]Rapport
Commission européenne = European Commission | Bruxelles : Commission Européenne / European Commission | 2021La Commission européenne a publié aujourd'hui son premier rapport concernant la directive sur les produits du tabac, cinq ans après la mise en application de celle-ci en 2016. Grâce à cette directive, l'Union a connu une baisse constante des tau[...]Rapport
Commission européenne = European Commission | Bruxelles : Commission Européenne / European Commission | 2019L'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (OEDT; ci-après l'«agence»), créé en 1993, est l'une des agences décentralisées de l'UE. Son objectif, conformément à l'article premier du règlement (CE) nº 1920/2006 (ci-après le «règlemen[...]Rapport
Commission européenne = European Commission | Bruxelles : Commission Européenne / European Commission | 2016FRANÇAIS : L'article 20, paragraphe 10, de la directive 2014/40/UE (ci-après la «directive sur les produits du tabac» ou la «directive») fait obligation à la Commission de présenter un rapport au Parlement européen et au Conseil sur les risques[...]Rapport
C'est à un rythme sans précédent que les nouvelles substances psychoactives deviennent largement accessibles. Leur vitesse d'apparition et leurs vastes possibilités de distribution mettent à rude épreuve les procédures établies pour surveiller l[...]Texte legislatif
Inscription de l'ANPP et de la NPP (précurseurs du fentanyl) dans la catégorie 1 du règlement (CE) n° 111/2005 et du règlement (CE) n° 273/2004 afin d'instaurer des contrôles à leur importation. EXTRAIT L'ANPP est un précurseur immédiat du f[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1er. - L'annexe IV du règlement (CE) n°1277/2005 est remplacée par le texte de l'annexe du présent règlement.