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Auteur DGS |
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Texte legislatif
Ministère de l'emploi et de la solidarité ; DGS ; E. COUTY ; J. MENARD | 1999Afin de renforcer l'accès à une offre de soins de qualité et de proximité pour les personnes atteintes de l'hépatite C, il est proposé une organisation en réseau, s'appuyant sur le système de soins hospitalier et libéral, ainsi que sur les struc[...]Texte legislatif
EXTRAIT Dans l'attente de la parution du décret et de l'arrêté, l'organisation générale du dispositif mis en place par la circulaire du 20 mai 1992 est provisoirement reconduite jusqu'au 31 décembre 1995. [...]Texte legislatif
Ministère de l'emploi et de la solidarité ; DGS ; Ministère de la Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; J. MENARD ; C. BAZY-MALAURIE ; R. BRIET ; G. AZIBERT | 1998Simplification des modalités de remboursement de la part des dépenses de soins assurés en milieu carcéral restant à la charge de l'administration pénitentiaire. Globalisation des actes. Forfaitisation du ticket modérateur dû par l'administration[...]Texte legislatif
Ministère de l'emploi et de la solidarité ; DGS ; M. AUBRY ; D. GILLOT | 2000Définition de la mission et du rôle de l'hôpital dans la lutte contre le tabagisme. Des moyens financiers sont proposés pour renforcer ou créer des consultations hospitalièrees de tabacologie et des unités de coordination de tabacologie. Enfin, [...]Texte legislatif
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; DGS ; Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ; L. ABENHAIM ; E. COUTY | 2002Mise en place dans les services d'urgence des établissements de santé de modalités d'accueil et de prise en charge de personnes victimes de l'administration à leur insu, de produits psychoactifs. EXTRAIT 6. Mise en place d'un réseau de recen[...]Texte legislatif
Ministère de l'emploi et de la solidarité ; Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ; DGS ; E. COUTY ; L. ABENHAIM | 2000Afin d'améliorer l'accueil et la prise en charge à l'hôpital des personnes ayant un usage nocif ou une dépendance à une ou plusieurs substances psychoactives, le développement des équipes de liaison et de soins en addictologie [ELSA] doit être p[...]Texte legislatif
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé ; Ministère des solidarités et de la cohésion sociale ; Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat ; DGS ; S. FOURCADE ; D. LIBAULT ; S. DELAPORTE | 2011La présente circulaire notifie les dotations régionales de dépenses médico-sociales pour les ESMS accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques pour 2011. Elle fixe les modalités de mise en oeuvre des mesures nouvelles pour[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; DGS ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Direction de la protection judiciaire de la jeunesse | 2008Recommandation à destination des professionnels de santé exerçant en établissement pénitentiaire recevant des mineurs. EXTRAIT Une approche "généraliste" qui comporte l'écoute et l'examen physique est nécessaire pour pratiquer l'examen médic[...]Texte legislatif
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; Ministère de l'éducation nationale ; DGS | 2008En raison des précautions d'emploi à suivre pour la consommation des boissons énergisantes, toute vente de ces boissons est interdite dans les établissements scolaires (écoles,collèges, lycées). EXTRAIT Ces boissons, populaires auprès des je[...]Texte legislatif
DGS ; MILDT ; E. APAIRE ; D. DE PENANSTER | 2009EXTRAIT Le plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les toxicomanies 2008-2011 prévoit d'intensifier et de diversifier la prise en charge sanitaire et sociale des usagers de drogues, en ciblant les populations exposées et vulnérables.[...]Texte legislatif
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; DGS ; D. HOUSSIN ; A. PODEUR ; D. LIBAULT ; J. D. COMBREXELLE | 2008Le traitement antirétroviral après exposition au risque viral, ou traitement post-exposition (TPE) fait l'objet d'une réactualisation. Le dispositif local d'accueil, d'orientation et de prise en charge des personnes concernées doit être adapté a[...]Texte legislatif
EXTRAIT Dans un contexte où les pays les plus riches voient l'épidémie du sida se banaliser depuis l'arrivée des multithérapies, l'ONUSIDA choisit comme thème pour le 1er décembre 1999 : "Ecouter, apprendre, vivre. Avec les jeunes et les enfant[...]Texte legislatif
DGS | 1988EXTRAIT Le secteur de psychiatrie en milieu pénitentiaire peut assurer une mission de lutte contre les toxicomanies et l'alcoolisme par convention avec l'Etat qui prend en charge les frais correspondant à ces actions. [...] Il est rappelé que [...]Texte legislatif
EXTRAIT Le projet de loi de modernisation du système de santé qui devrait faire évoluer le dispositif des conférences de santé sera examiné par le Parlement à l'automne 2001. Aussi, les conférences régionales de santé 2001/2002 seront organisée[...]Texte legislatif
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville ; DGS ; S. VEIL ; P. DOUSTE-BLAZY | 1995Les soins pour les patients atteints d'hépatite C doivent être organisés sous forme de réseaux entre les praticiens hospitaliers et libéraux. EXTRAIT De nombreux protocoles sont en cours d'essais cliniques : des posologies plus élevées et un[...]