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Auteur DGS |
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Texte legislatif
DGS ; Division sida ; A. LEFEBVRE | 1997EXTRAIT Les objectifs sont triples : - conduire à un dépistage précoce de l'infection VIH pour tenir compte des avancées thérapeutiques ; - renforcer l'accessibilité au dépistage des personnes porteuses du virus ; - élargir le dépistage à l'[...]Texte legislatif
La politique de réduction des risques menée en direction des usagers de drogues a fait la preuve de son efficacité et doit être poursuivie en 1998. Les priorités vont au renforcement des programmes existants, à une meilleure couverture géographi[...]Texte legislatif
DGS ; J. F. GIRARD | 1996EXTRAIT [...] le Gouvernement a retenu le principe de créer dans chaque département au moins une équipe mobile d'information pour la prévention du sida (EMIPS), expérimentée à Paris depuis mars 1990. La labellisation d'une EMIPS dans chaque dép[...]Texte legislatif
Texte legislatif
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville ; DGS ; S. VEIL ; P. DOUSTE-BLAZY | 1995La mise en oeuvre d'actions de prévention des risques infectieux destinées aux usagers de drogues par voie intraveineuse et d'accessibilité au matériel d'injection stérile est une nécessité impérieuse de santé publique. De nouvelles actions qui [...]Texte legislatif
DGS ; J. F. GIRARD | 1997EXTRAIT La présente circulaire a pour objet, dans l'attente de cette refonte plus importante, de vous donner les instructions nécessaires pour adapter sans délai les pratiques de dépistage aux nouvelles données pour remédier aux dysfonctionneme[...]Texte legislatif
DGS ; H. GAYMARD | 1996EXTRAIT L'aide à domicile est destinée à des personnes atteintes par le VIH/sida dont l'état de santé ne nécessite pas une hospitalisation mais qui présentent une dépendance importante dans l'accomplissement des actes de la vie courante et, par[...]Texte legislatif
Ministère de la santé et des sports ; DGS ; D. HOUSSIN | 2009Cette circulaire vise à rappeler la nécessité de signaler au Centre opérationnel de réception et de régulation des urgences sanitaires et sociales (CORRUSS) toute alerte et crise à caractère sanitaire et social. EXTRAIT Les principales alert[...]Texte legislatif
La présente instruction a pour objet de définir les règles d'enregistrement des centres de soins d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) dans le répertoire FINESS.Texte legislatif
Cette circulaire rappelle l'entrée en vigueur au 1er janvier 2008 de l'interdiction de fumer dans les débits permanents de boissons à consommer sur place, casinos, cercles de jeux, discothèques, hôtels et restaurants (CHRDC) et précise les modal[...]Texte legislatif
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; DGS ; D. HOUSSIN | 2008Cette circulaire précise les modalités de mise en œuvre de l’interdiction de fumer dans les espaces extérieurs. EXTRAIT L'interdiction de fumer ne concerne pas les terrasses stricto sensu ("emplacement sur le trottoir d'une voie publique où [...]Texte legislatif
Modalités de transformation des centres spécialisés de soins aux toxicomanes (CSST) et des centres de cure ambulatoire en alcoologie (CCAA) en centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA), Explicitation des mission[...]Texte legislatif
Cette circulaire détaille les modalités d'application aux dispositifs électroniques de vapotage des dispositions relatives à l'interdiction de la publicité en faveur du tabac et de celles relatives à la publicité en faveur des médicaments à usag[...]Texte legislatif
Procédure de mise en place de structures expérimentales dites "communautés thérapeutiques". EXTRAIT La communauté thérapeutique est une structure d'hébergement qui s'adresse à un public de consommateurs dépendants à une ou plusieurs substanc[...]Texte legislatif
DGS | 1993EXTRAIT La présente circulaire commente le dispositif d'origine expliqué dans la circulaire du 20 janvier 1988, en ce qu'il demeure inchangé, et précise les adaptations et modifications prévues, dans ce domaine , par les nouveaux décrets. Vous [...]