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![Arrêté du 17 août 2001 portant classement sur les listes des substances vénéneuses [Bupropion]](https://bdoc.ofdt.fr/img_cache/pmb_ofdt_record_990.webp?v=1771275406)
Texte legislatif
Arrêté du 17 août 2001 portant classement sur les listes des substances vénéneuses [Bupropion]
Auteur(s) :
Ministère de l'emploi et de la solidarité ;
ABENHAIM, L.
Sous-type de document :
Arrêté / Legislative order
Domaine :
Tabac / Tobacco / e-cigarette
Discipline :
LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif :
Substances vénéneuses
NOR :
SANP0123030A
Date de Signature :
17/08/2001
Langue(s) :
Français
Note générale :
JORF n°199 du 29 août 2001, p.13809
Résumé :
EXTRAIT
Art. 1er. - Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la substance suivante : Bupropion.
Art. 1er. - Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la substance suivante : Bupropion.
Exemplaires
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| aucun exemplaire |