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Arrêté du 17 juillet 2001 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier régional et universitaire de Caen
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Texte legislatif

Arrêté du 17 juillet 2001 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier régional et universitaire de Caen

Vu le texte :

  • Décret n°2000-378 du 28 avril 2000 fixant les conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de lutte contre le dopage prévues par l'article 2 de la loi n°99-223 du 23 mars 1999 relative à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage

Est référencé par :

  • Arrêté du 13 septembre 2006 prolongeant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage du centre hospitalier universitaire de Caen / Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative (2006)
Auteur(s) : Ministère de la jeunesse et des sports ; BUFFET, M. G. ; KOUCHNER, B.
Sous-type de document : Arrêté / Legislative order
Domaine : Dopage / Doping
Discipline : LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif : Outil organisationnel
NOR : MJSK0170056A
Date de Signature : 17/07/2001
Langue(s) : Français

Note générale :

JORF du 25 juillet 2001, pp.11992-11993 ; BO Santé n°2001/30 du 11 août 2001, p.123

Résumé :

EXTRAIT
Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage, pour une durée de cinq ans, le service d'explorations fonctionnelles A du centre hospitalier régional et universitaire de Caen.
Art. 2. - Le responsable de cette antenne médicale de lutte contre le dopage est le professeur Antoine Coquerel.

Exemplaires

Liste des exemplaires
Disponibilité
aucun exemplaire

Documents Numériques : (1)

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